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PVTACRE
Débats
Mercredi 13 mars 2019 - StrasbourgEdition révisée
 1.Ouverture de la séance
 2.Négociations avant la première lecture du Parlement (article 69 quater du règlement) (suites données): voir procès-verbal
 3.Débats sur des cas de violation des droits de l'homme, de la démocratie et de l'Etat de droit (annonce des propositions de résolution déposées): voir procès-verbal
 4.Dépôt de documents: voir procès-verbal
 5.Virements de crédits et décisions budgétaires: voir procès-verbal
 6.Actes délégués (article 105, paragraphe 6, du règlement): voir procès-verbal
 7.Mesures d'exécution (article 106 du règlement): voir procès-verbal
 8.Changement climatique (débat)
 9.Reprise de la séance
 10.Préparation du Conseil européen des 21 et 22 mars 2019 et retrait du Royaume-Uni de l'Union (débat)
 11.Heure des votes
  11.1.Autorisation générale d’exportation de l’Union pour l’exportation de certains biens à double usage en provenance de l’Union à destination du Royaume-Uni (A8-0071/2019 - Klaus Buchner) (vote)
  11.2.Poursuite des programmes de coopération territoriale PEACE IV (Irlande-Royaume-Uni) et Royaume-Uni-Irlande (Irlande - Irlande du Nord - Écosse) dans le contexte du retrait du Royaume-Uni de l’Union européenne (A8-0021/2019 - Iskra Mihaylova) (vote)
  11.3.Poursuite des activités de mobilité à des fins d’éducation et de formation en cours au titre du programme Erasmus+ dans le contexte du retrait du Royaume-Uni de l’UE (A8-0082/2019 - Bogdan Andrzej Zdrojewski) (vote)
  11.4.Sécurité aérienne eu égard au retrait du Royaume-Uni de l’Union (A8-0061/2019 - Kosma Złotowski) (vote)
  11.5.Accord de coopération UE-Afghanistan en matière de partenariat et de développement (A8-0026/2019 - Anna Elżbieta Fotyga) (vote)
  11.6.Accord de coopération UE-Afghanistan en matière de partenariat et de développement (résolution) (A8-0058/2019 - Anna Elżbieta Fotyga) (vote)
  11.7.Participation du Royaume de Norvège, de la République d’Islande, de la Confédération suisse et de la Principauté de Liechtenstein à l’Agence européenne pour la gestion opérationnelle des systèmes d’information à grande échelle au sein de l’espace de liberté, de sécurité et de justice (A8-0081/2019 - Monica Macovei) (vote)
  11.8.Compétences et mandat des représentants spéciaux de l’Union (A8-0171/2019 - Hilde Vautmans) (vote)
  11.9.Exigences en matière d'accessibilité applicables aux produits et services (A8-0188/2017 - Morten Løkkegaard) (vote)
  11.10.Système d’information sur les visas (A8-0078/2019 - Carlos Coelho) (vote)
  11.11.Fonds «Asile et migration» (A8-0106/2019 - Miriam Dalli) (vote)
  11.12.Instrument de soutien financier dans le domaine de la gestion des frontières et des visas (A8-0089/2019 - Tanja Fajon) (vote)
  11.13.Fonds pour la sécurité intérieure (A8-0115/2019 - Monika Hohlmeier) (vote)
  11.14.Définition, présentation et étiquetage des boissons spiritueuses, ainsi que protection des indications géographiques relatives à celles-ci (A8-0021/2018 - Pilar Ayuso) (vote)
  11.15.Projet de modifications du protocole n° 3 sur le statut de la Cour de justice de l’Union européenne (A8-0439/2018 - Tiemo Wölken) (vote)
  11.16.Établissement de mesures d’urgence dans le domaine de la coordination de la sécurité sociale à la suite du retrait du Royaume-Uni de l’UE (A8-0161/2019 - Marian Harkin, Jean Lambert) (vote)
  11.17.Règles communes garantissant une connectivité de base du transport routier de marchandises eu égard au retrait du Royaume-Uni de l’UE (A8-0063/2019 - Isabella De Monte) (vote)
  11.18.Règles communes garantissant une connectivité de base du transport aérien eu égard au retrait du Royaume-Uni de l’Union (A8-0062/2019 - Pavel Telička) (vote)
  11.19.Règles relatives au Fonds européen pour les affaires maritimes et la pêche en raison du retrait du Royaume-Uni de l'Union (vote)
  11.20.Autorisations de pêche pour les navires de l'Union dans les eaux du Royaume-Uni et opérations de pêche des navires du Royaume-Uni dans les eaux de l'Union (vote)
  11.21.Certains aspects de la sécurité et de la connectivité du transport ferroviaire eu égard au retrait du Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d’Irlande du Nord de l’Union ( - Ismail Ertug) (vote)
  11.22.Une Europe qui protège: de l'air pur pour tous (B8-0156/2019) (vote)
  11.23.Suivi donné par le SEAE deux ans après le rapport du PE sur la communication stratégique de l’Union visant à contrer la propagande dirigée contre elle par des tiers (A8-0031/2019 - Anna Elżbieta Fotyga) (vote)
  11.24.Accord d’association entre l’UE et Monaco, l’Andorre et Saint-Marin (A8-0074/2019 - Juan Fernando López Aguilar) (vote)
 12.Explications de vote
  12.1.Accord de coopération UE-Afghanistan en matière de partenariat et de développement (A8-0026/2019 - Anna Elżbieta Fotyga)
  12.2.Accord de coopération UE-Afghanistan en matière de partenariat et de développement (résolution) (A8-0058/2019 - Anna Elżbieta Fotyga)
  12.3.Exigences en matière d'accessibilité applicables aux produits et services (A8-0188/2017 - Morten Løkkegaard)
  12.4.Système d’information sur les visas (A8-0078/2019 - Carlos Coelho)
  12.5.Fonds «Asile et migration» (A8-0106/2019 - Miriam Dalli)
  12.6.Instrument de soutien financier dans le domaine de la gestion des frontières et des visas (A8-0089/2019 - Tanja Fajon)
  12.7.Fonds pour la sécurité intérieure (A8-0115/2019 - Monika Hohlmeier)
  12.8.Une Europe qui protège: de l'air pur pour tous (B8-0156/2019)
  12.9.Suivi donné par le SEAE deux ans après le rapport du PE sur la communication stratégique de l’Union visant à contrer la propagande dirigée contre elle par des tiers (A8-0031/2019 - Anna Elżbieta Fotyga)
  12.10.Accord d’association entre l’UE et Monaco, l’Andorre et Saint-Marin (A8-0074/2019 - Juan Fernando López Aguilar)
 13.Corrections et intentions de vote : voir procès-verbal
 14.Reprise de la séance
 15.Approbation du procès-verbal de la séance précédente : voir procès-verbal
 16.Recommandations relatives à l'ouverture de négociations entre l'Union européenne et les États-Unis (débat)
 17.Semestre européen pour la coordination des politiques économiques: examen annuel de la croissance 2019 - Semestre européen pour la coordination des politiques économiques: emploi et aspects sociaux dans le cadre de l’examen annuel de la croissance 2019 (débat)
 18.Reprise de la séance
 19.Heure des votes
  19.1.Centre européen de compétences industrielles, technologiques et de recherche en matière de cybersécurité et Réseau de centres nationaux de coordination (A8-0084/2019 - Julia Reda) (vote)
  19.2.Modification du règlement (CE) n° 391/2009 en ce qui concerne le retrait du Royaume-Uni de l’Union (A8-0004/2019 - Isabella De Monte) (vote)
  19.3.Modification du règlement (UE) nº 1316/2013 en ce qui concerne le retrait du Royaume-Uni de l’Union (A8-0009/2019 - Karima Delli) (vote)
  19.4.Installations de réception portuaires pour le dépôt des déchets des navires (A8-0326/2018 - Gesine Meissner) (vote)
  19.5.Prolongation de l’utilisation transitoire de moyens autres que les procédés informatiques de traitement des données prévus par le code des douanes de l’Union (A8-0342/2018 - Jasenko Selimovic) (vote)
  19.6.Lutte contre la fraude et la contrefaçon des moyens de paiement autres que les espèces (A8-0276/2018 - Sylvia-Yvonne Kaufmann) (vote)
  19.7.Objection au titre de l'article 106: limites maximales applicables aux résidus de plusieurs substances, dont la clothianidine (B8-0138/2019) (vote)
  19.8.Objection au titre de l'article 106: maïs génétiquement modifié 4114 (DP-ØØ4114-3) (B8-0141/2019) (vote)
  19.9.Objection au titre de l'article 106: maïs génétiquement modifié MON 87411 (MON-87411-9) (B8-0140/2019) (vote)
  19.10.Objection au titre de l'article 106: maïs génétiquement modifié Bt11 × MIR162 × 1507 × GA21 (B8-0142/2019) (vote)
  19.11.Objection au titre de l'article 106: substances actives, dont le thiaclopride (B8-0139/2019) (vote)
  19.12.Rapport 2018 sur la Turquie (A8-0091/2019 - Kati Piri) (vote)
  19.13.Semestre européen pour la coordination des politiques économiques: examen annuel de la croissance 2019 (A8-0159/2019 - Tom Vandenkendelaere) (vote)
  19.14.Semestre européen pour la coordination des politiques économiques: emploi et aspects sociaux dans le cadre de l’examen annuel de la croissance 2019 (A8-0162/2019 - Marian Harkin) (vote)
 20.Explications de vote: voir procès-verbal
 21.Corrections et intentions de vote : voir procès-verbal
 22.Reprise de la séance
 23.Couverture minimum des pertes pour les expositions non performantes (débat)
 24.Création du Fonds monétaire européen (débat)
 25.Préserver la concurrence dans le domaine du transport aérien (débat)
 26.Orientations pour le budget 2020 - Section III (débat)
 27.Situation au Nicaragua (débat)
 28.Compétence, reconnaissance et exécution des décisions en matière matrimoniale et en matière de responsabilité parentale, ainsi qu'en matière d’enlèvement international d’enfants (débat)
 29.Ordre du jour de la prochaine séance : voir procès-verbal
 30.Levée de la séance
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Dernière mise à jour: 7 juin 2019Avis juridique