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PVTACRE
Débats
Jeudi 14 novembre 2019 - BruxellesEdition révisée
 1.Ouverture de la séance
 2.Situation des migrants en Bosnie, en particulier à Bihać (débat)
 3.Situation dans les centres de crise établis dans les îles grecques, en particulier le cas de Moria (débat)
 4.Reprise de la séance
 5.Heure des votes
  5.1.Demande de levée de l'immunité de José Manuel Fernandes (A9-0023/2019 - Ibán García Del Blanco) (vote)
  5.2.Ventes à distance de biens et certaines livraisons intérieures de biens (A9-0019/2019 - Ondřej Kovařík) (vote)
  5.3.Mobilisation du Fonds européen d'ajustement à la mondialisation - EGF/2019/001 BE/Carrefour - Belgique (A9-0021/2019 - José Manuel Fernandes) (vote)
  5.4.Objection formulée en vertu de l’article 112: coton génétiquement modifié LLCotton25 (ACS-GHØØ1-3) (B9-0170/2019) (vote)
  5.5.Objection formulée en vertu de l’article 112: soja génétiquement modifié MON 89788 (MON-89788-1) (B9-0169/2019) (vote)
  5.6.Objection formulée conformément à l'article 112: maïs génétiquement modifié MON 89034 × 1507 × NK603 × DAS-40278-9 et sous-combinaisons MON 89034 × NK603 × DAS-40278-9, 1507 × NK603 × DAS-40278-9 and NK603 × DAS-40278-9 (B9-0171/2019) (vote)
  5.7.Objection formulée conformément à l'article 112: maïs génétiquement modifié Bt11 × MIR162 × MIR604 × 1507 × 5307 × GA21 ou maïs génétiquement modifié combinant deux, trois, quatre ou cinq des événements uniques Bt11, MIR162, MIR604, 1507, 5307 et GA21 (B9-0172/2019) (vote)
  5.8.Criminalisation de l'éducation sexuelle en Pologne (B9-0166/2019, B9-0167/2019, B9-0168/2019) (vote)
 6.Explications de vote
  6.1.Criminalisation de l'éducation sexuelle en Pologne (B9-0166/2019, B9-0167/2019, B9-0168/2019)
 7.Corrections et intentions de vote : voir procès-verbal
 8.Dépôt de documents: voir procès-verbal
 9.Décisions concernant certains documents: voir procès-verbal.
 10.Approbation des procès-verbaux de la présente période de session et transmission des textes adoptés : voir procès-verbal
 11.Calendrier des prochaines séances : voir procès-verbal
 12.Levée de la séance
 13.Interruption de la session
Débats
Edition révisée (315 kb)
 
Débats
Edition révisée (1901 kb)
Dernière mise à jour: 13 janvier 2020Avis juridique