Ordre du jour
Strasbourg
Lundi 27 avril 2015 - Jeudi 30 avril 2015275k

  Lundi 27 avril 2015

Débats17:00 - 23:00

Reprise de la session et ordre des travaux

Délai de dépôt

Déploiement du système eCall embarqué

A8-0053/2015

 ***II

IMCOOlga Sehnalová

Délai de dépôt

Stratégie en matière d'alcool

O-000008/2015

Commission EuropéenneENVI

Délai de dépôt

Deuxième anniversaire de l'effondrement du bâtiment Rana Plaza et état d'avancement du pacte sur la durabilité

Délai de dépôt

Plan pluriannuel pour les stocks de cabillaud, de hareng et de sprat de la mer Baltique et les pêcheries exploitant ces stocks

A8-0128/2015

 ***I

PECHJarosław Wałęsa

Délai de dépôt

Obligation de débarquement

A8-0060/2014

 ***I

PECHAlain Cadec

Interventions d'une minute (article 163 du règlement)

  Mardi 28 avril 2015

Débats08:30 - 12:20

Délai de dépôt

Directive sur la qualité du carburant et directive sur les énergies renouvelables

A8-0025/2015

 ***II

ENVINils Torvalds

Délai de dépôt

Réduire la consommation de sacs en plastique légers

A8-0130/2015

 ***II

ENVIMargrete Auken

Délai de dépôt

Émissions de dioxyde de carbone du secteur des transports maritimes

A8-0122/2015

 ***II

ENVIJosé Inácio Faria

VOTES suivis des explications de vote12:30 - 14:30

Convention internationale sur les normes applicables au personnel des navires de pêche

A8-0064/2015

 ***

EMPLSofia Ribeiro

Projet de budget rectificatif nº 2/2015: révision du CFP pour la période 2014-2020

A8-0138/2015

BUDGEider Gardiazabal Rubial

Délai de dépôt

Déploiement du système eCall embarqué

A8-0053/2015

 ***II

IMCOOlga Sehnalová

Délai de dépôt

Directive sur la qualité du carburant et directive sur les énergies renouvelables

A8-0025/2015

 ***II

ENVINils Torvalds

Délai de dépôt

Réduire la consommation de sacs en plastique légers

A8-0130/2015

 ***II

ENVIMargrete Auken

Délai de dépôt

Émissions de dioxyde de carbone du secteur des transports maritimes

A8-0122/2015

 ***II

ENVIJosé Inácio Faria

Délai de dépôt

Statistiques européennes

A8-0137/2015

 ***II

ECONHugues Bayet

Délai de dépôt

Plan pluriannuel pour les stocks de cabillaud, de hareng et de sprat de la mer Baltique et les pêcheries exploitant ces stocks

A8-0128/2015

 ***I

PECHJarosław Wałęsa

Délai de dépôt

Obligation de débarquement

A8-0060/2014

 ***I

PECHAlain Cadec

Protocole à l'accord de partenariat et de coopération établissant un partenariat CE-Russie, visant à tenir compte de l'adhésion de la Croatie à l'UE

A8-0129/2015

 ***

AFETGabrielius Landsbergis

Délai de dépôt

Mise en œuvre du processus de Bologne

A8-0121/2015

CULTKrystyna Łybacka

Délai de dépôt

Le cinéma européen à l'ère numérique

A8-0123/2015

CULTBogdan Brunon Wenta

Délai de dépôt

Nouvelle stratégie de l'UE pour les forêts

A8-0126/2015

AGRIElisabeth Köstinger

Débats15:00 - 23:00

Décision adoptée sur le programme européen pour la sécurité

Délai de dépôt

Parquet européen

A8-0055/2015

 

LIBEMonica Macovei

Révélations récentes sur l'espionnage massif de citoyens, de responsables politiques et d'entreprises de l'Union organisé par la NSA avec la participation du service allemand de renseignements

Délai de dépôt

Fonds monétaires

A8-0041/2015

 ***I

ECONNeena Gill

Préfinancement des programmes opérationnels soutenus par l'initiative pour l'emploi des jeunes

A8-0134/2015

 ***I

EMPLElisabeth Morin-Chartier

Délai de dépôt

État prévisionnel des recettes et des dépenses pour l'exercice 2016 - Section I - Parlement

A8-0144/2015

BUDGGérard Deprez

Protection appropriée des lanceurs d'alerte et des journalistes pour lutter contre la fraude et l'évasion fiscales

  Mercredi 29 avril 2015

DÉBAT PRIORITAIRE09:00 - 11:50

Délai de dépôt

Rapport de la réunion extraordinaire du Conseil européen (23 avril 2015) - Récentes tragédies dans la Méditerranée et politiques de migration et d'asile de l'UE

VOTES suivis des explications de vote12:00 - 14:00

Préfinancement des programmes opérationnels soutenus par l'initiative pour l'emploi des jeunes

A8-0134/2015

 ***I

EMPLElisabeth Morin-Chartier

Abrogation du règlement (CEE) n° 3030/93 du Conseil relatif au régime commun applicable aux importations de certains produits textiles originaires des pays tiers

A8-0026/2015

 ***I

INTABernd Lange

Mesures de sauvegarde prévues à l'accord avec la Norvège

A8-0046/2015

 ***I

JURIAndrzej Duda

Accord de stabilisation et d'association avec l'Albanie

A8-0047/2015

 ***I

JURIAndrzej Duda

Accord de stabilisation et d'association et accord intérimaire concernant le commerce et les mesures d'accompagnement avec la Bosnie-Herzégovine

A8-0017/2015

 ***I

JURIAndrzej Duda

Accord de stabilisation et d'association avec l'ancienne République yougoslave de Macédoine

A8-0132/2015

 ***I

JURIAndrzej Duda

Application des articles 107 et 108 du traité sur le fonctionnement de l'Union européenne à certaines catégories d'aides d'État horizontales

A8-0029/2014

 *

JURIAndrzej Duda

Règles d’application de l’article 108 du traité sur le fonctionnement de l’Union européenne

A8-0047/2014

 *

JURIAndrzej Duda

Délai de dépôt

Décharge 2013: budget général de l'UE - Commission européenne et agences exécutives

A8-0101/2015

CONTIngeborg Gräßle

Délai de dépôt

Rapports spéciaux de la Cour des comptes dans le cadre de la décharge 2013 de la Commission européenne

A8-0067/2015

CONTIngeborg Gräßle

Délai de dépôt

Décharge 2013: budget général de l'UE - 8e, 9e et 10e FED

A8-0102/2015

CONTMartina Dlabajová

Délai de dépôt

Décharge 2013: budget général de l'UE - Parlement européen

A8-0082/2015

CONTGilles Pargneaux

Délai de dépôt possible si demandé

Décharge 2013: budget général de l'UE - Conseil européen et Conseil

A8-0116/2015

CONTRyszard Czarnecki

Délai de dépôt

Décharge 2013: budget général de l'UE - Service européen pour l'action extérieure

A8-0109/2015

CONTRyszard Czarnecki

Délai de dépôt

Décharge 2013: budget général de l'UE - Cour de justice

A8-0111/2015

CONTRyszard Czarnecki

Délai de dépôt

Décharge 2013: budget général de l'UE - Cour des comptes

A8-0113/2015

CONTRyszard Czarnecki

Délai de dépôt

Décharge 2013: budget général de l'UE - Comité économique et social

A8-0114/2015

CONTRyszard Czarnecki

Délai de dépôt

Décharge 2013: budget général de l'UE - Comité des régions

A8-0105/2015

CONTRyszard Czarnecki

Délai de dépôt

Décharge 2013: budget général de l'UE - Médiateur européen

A8-0115/2015

CONTRyszard Czarnecki

Délai de dépôt

Décharge 2013: budget général de l'UE - Contrôleur européen de la protection des données

A8-0118/2015

CONTRyszard Czarnecki

Délai de dépôt

Décharge 2013: performance, gestion financière et contrôle des agences de l'Union européenne

A8-0070/2015

CONTRyszard Czarnecki

Délai de dépôt

Décharge 2013: Agence de coopération des régulateurs de l'énergie (ACER)

A8-0117/2015

CONTRyszard Czarnecki

Délai de dépôt

Décharge 2013: Office de l'Organe des régulateurs européens des communications électroniques (ORECE)

A8-0081/2015

CONTRyszard Czarnecki

Délai de dépôt

Décharge 2013: Centre de traduction des organes de l'Union européenne (CdT)

A8-0084/2015

CONTRyszard Czarnecki

Délai de dépôt

Décharge 2013: Centre européen pour le développement de la formation professionnelle (Cedefop)

A8-0079/2015

CONTRyszard Czarnecki

Délai de dépôt

Décharge 2013: Collège européen de police (CEPOL)

A8-0086/2015

CONTRyszard Czarnecki

Délai de dépôt

Décharge 2013: Agence européenne de la sécurité aérienne (AESA)

A8-0074/2015

CONTRyszard Czarnecki

Délai de dépôt

Décharge 2013: Bureau européen d'appui en matière d'asile (EASO)

A8-0085/2015

CONTRyszard Czarnecki

Délai de dépôt

Décharge 2013: Autorité bancaire européenne (ABE)

A8-0072/2015

CONTRyszard Czarnecki

Délai de dépôt

Décharge 2013: Centre européen de prévention et de contrôle des maladies (ECDC)

A8-0069/2015

CONTRyszard Czarnecki

Délai de dépôt

Décharge 2013: Agence européenne des produits chimiques (ECHA)

A8-0073/2015

CONTRyszard Czarnecki

Délai de dépôt

Décharge 2013: Agence européenne pour l'environnement (AEE)

A8-0083/2015

CONTRyszard Czarnecki

Délai de dépôt

Décharge 2013: Agence européenne de contrôle des pêches (AECP)

A8-0100/2015

CONTRyszard Czarnecki

Délai de dépôt

Décharge 2013: Autorité européenne de sécurité des aliments (EFSA)

A8-0097/2015

CONTRyszard Czarnecki

Délai de dépôt

Décharge 2013: Institut européen pour l'égalité entre les hommes et les femmes (EIGE)

A8-0098/2015

CONTRyszard Czarnecki

Délai de dépôt

Décharge 2013: Autorité européenne des assurances et des pensions professionnelles (AEAPP)

A8-0096/2015

CONTRyszard Czarnecki

Délai de dépôt

Décharge 2013: Institut européen d'innovation et de technologie (EIT)

A8-0077/2015

CONTRyszard Czarnecki

Délai de dépôt

Décharge 2013: Agence européenne des médicaments (EMA)

A8-0075/2015

CONTRyszard Czarnecki

Délai de dépôt

Décharge 2013: Observatoire européen des drogues et des toxicomanies (OEDT)

A8-0068/2015

CONTRyszard Czarnecki

Délai de dépôt

Décharge 2013: Agence européenne pour la sécurité maritime (AESM)

A8-0088/2015

CONTRyszard Czarnecki

Délai de dépôt

Décharge 2013: Agence de l'Union européenne chargée de la sécurité des réseaux et de l'information (ENISA)

A8-0089/2015

CONTRyszard Czarnecki

Délai de dépôt

Décharge 2013: Agence ferroviaire européenne (AFE)

A8-0078/2015

CONTRyszard Czarnecki

Délai de dépôt

Décharge 2013: Autorité européenne des marchés financiers (AEMF)

A8-0087/2015

CONTRyszard Czarnecki

Délai de dépôt

Décharge 2013: Fondation européenne pour la formation (ETF)

A8-0090/2015

CONTRyszard Czarnecki

Délai de dépôt

Décharge 2013: Agence européenne pour la gestion opérationnelle des systèmes d'information à grande échelle au sein de l'espace de liberté, de sécurité et de justice (EU-LISA)

A8-0099/2015

CONTRyszard Czarnecki

Délai de dépôt

Décharge 2013: Agence européenne pour la sécurité et la santé au travail (EU-OSHA)

A8-0076/2015

CONTRyszard Czarnecki

Délai de dépôt

Décharge 2013: Agence d'approvisionnement d'Euratom (AAE)

A8-0119/2015

CONTRyszard Czarnecki

Délai de dépôt

Décharge 2013: Fondation européenne pour l'amélioration des conditions de vie et de travail (Eurofound)

A8-0092/2015

CONTRyszard Czarnecki

Délai de dépôt

Décharge 2013: Unité de coopération judiciaire de l'Union européenne (Eurojust)

A8-0091/2015

CONTRyszard Czarnecki

Délai de dépôt

Décharge 2013: Office européen de police (Europol)

A8-0080/2015

CONTRyszard Czarnecki

Délai de dépôt

Décharge 2013: Agence des droits fondamentaux de l'Union européenne (FRA)

A8-0093/2015

CONTRyszard Czarnecki

Délai de dépôt

Décharge 2013: Agence européenne pour la gestion de la coopération opérationnelle aux frontières extérieures des États membres de l'Union européenne (Frontex)

A8-0094/2015

CONTRyszard Czarnecki

Délai de dépôt

Décharge 2013: Agence du GNSS européen (GSA)

A8-0095/2015

CONTRyszard Czarnecki

Délai de dépôt

Décharge 2013: entreprise commune Artemis

A8-0103/2015

CONTRyszard Czarnecki

Délai de dépôt

Décharge 2013: entreprise commune Clean Sky

A8-0107/2015

CONTRyszard Czarnecki

Délai de dépôt

Décharge 2013: entreprise commune ENIAC

A8-0104/2015

CONTRyszard Czarnecki

Délai de dépôt

Décharge 2013: entreprise commune "Piles à combustible et Hydrogène"

A8-0112/2015

CONTRyszard Czarnecki

Délai de dépôt

Décharge 2013: entreprise commune pour l'initiative en matière de médicaments innovants

A8-0106/2015

CONTRyszard Czarnecki

Délai de dépôt

Décharge 2013: entreprise commune pour ITER et le développement de l'énergie de fusion

A8-0108/2015

CONTAnders Primdahl Vistisen

Délai de dépôt

Décharge 2013: entreprise commune SESAR

A8-0110/2015

CONTAnders Primdahl Vistisen

Délai de dépôt

Fonds monétaires

A8-0041/2015

 ***I

ECONNeena Gill

Importations de produits textiles en provenance de certains pays tiers non couverts par des régimes d'importation spécifiques de l'Union

A8-0016/2015

 ***I

INTAJarosław Wałęsa

Délai de dépôt

État prévisionnel des recettes et des dépenses pour l'exercice 2016 - Section I - Parlement

A8-0144/2015

BUDGGérard Deprez

Délai de dépôt

Parquet européen

A8-0055/2015

 

LIBEMonica Macovei

Délai de dépôt

Stratégie en matière d'alcool

Délai de dépôt

Deuxième anniversaire de l'effondrement du bâtiment Rana Plaza et état d'avancement du pacte sur la durabilité

Délai de dépôt

Rapport de la réunion extraordinaire du Conseil européen (23 avril 2015) - Récentes tragédies dans la Méditerranée et politiques de migration et d'asile de l'UE

Débats15:00 - 23:00

Situation au Burundi

Délai de dépôt

Persécution des chrétiens dans le monde, en liaison avec le meurtre d'étudiants au Kenya par le groupe terroriste Al-Shabaab

Délai de dépôt

Destruction de sites culturels par le groupe État islamique

O-000031/2015

Conseil de l'Union EuropéenneCULT

O-000032/2015

Commission EuropéenneCULT

Délai de dépôt

Situation aux Maldives

Délai de dépôt

Rapport de suivi 2014 concernant l'Albanie

Délai de dépôt

Rapport de suivi 2014 concernant la Bosnie-Herzégovine

Délai de dépôt

Suspension des mesures commerciales exceptionnelles en ce qui concerne la Bosnie-Herzégovine

A8-0060/2015

 ***I

INTAGoffredo Maria Bettini

Engagements des États membres de l'UE en matière d'aide publique au développement (APD)

O-000035/2015

Conseil de l'Union EuropéenneDEVE

O-000036/2015

Commission EuropéenneDEVE

Traité de Marrakech sur les exceptions au droit d'auteur pour les déficients visuels

O-000021/2015

Conseil de l'Union EuropéenneJURI

  Jeudi 30 avril 2015

Débats08:30 - 11:50

Délai de dépôt

Banque européenne d'investissement - rapport annuel 2013

A8-0057/2015

ECONErnest Urtasun

Délai de dépôt

Exposition universelle 2015 à Milan: nourrir la planète, énergie pour la vie

O-000016/2015

Commission EuropéenneAGRI

Délai de dépôt

Propagation de la Xylella fastidiosa affectant les oliviers

O-000038/2015

Commission EuropéenneAGRI

VOTES suivis des explications de vote12:00 - 14:00

Délai de dépôt

Suspension des mesures commerciales exceptionnelles en ce qui concerne la Bosnie-Herzégovine

A8-0060/2015

 ***I

INTAGoffredo Maria Bettini

Délai de dépôt

Persécution des chrétiens dans le monde, en liaison avec le meurtre d'étudiants au Kenya par le groupe terroriste Al-Shabaab

Délai de dépôt

Destruction de sites culturels par le groupe État islamique

Délai de dépôt

Situation aux Maldives

Délai de dépôt

Rapport de suivi 2014 concernant l'Albanie

Délai de dépôt

Rapport de suivi 2014 concernant la Bosnie-Herzégovine

Délai de dépôt

Banque européenne d'investissement - rapport annuel 2013

A8-0057/2015

ECONErnest Urtasun

Délai de dépôt

Exposition universelle 2015 à Milan: nourrir la planète, énergie pour la vie

Délai de dépôt

Situation au Nigéria

Débats15:00 - 16:30

Peine de mort en Indonésie

VOTES (à l'issue des débats qui précèdent)16:30 - 17:00

Propositions de résolution concernant les débats sur des cas de violation des droits de l'homme, de la démocratie et de l'état de droit (article 135 du règlement)

Dernière mise à jour: 24 mai 2018Avis juridique - Politique de confidentialité