Ordre du jour
Strasbourg
Lundi 18 mai 2015 - Jeudi 21 mai 2015227k

  Lundi 18 mai 2015

Débats17:00 - 23:00

Reprise de la session et ordre des travaux

Délai de dépôt

Indices utilisés comme indices de référence dans le cadre d'instruments et de contrats financiers

A8-0131/2015

 ***I

ECONCora van Nieuwenhuizen

Délai de dépôt

Financement du développement

A8-0143/2015

DEVEPedro Silva Pereira

Accords sur le tabac

Règles relatives à la TVA et au mini-guichet unique en matière de TVA pour les services numériques, les livres et les journaux dans l'Union européenne

Interventions d'une minute (article 163 du règlement)

  Mardi 19 mai 2015

Débats09:00 - 11:50

Délai de dépôt

Mécanisme européen d'autocertification des importateurs de certains minerais et métaux originaires de zones de conflit ou à haut risque

A8-0141/2015

 ***I

INTAIuliu Winkler

Décision adoptée sur le marché unique numérique

VOTES suivis des explications de vote12:00 - 14:00

Mesures de sauvegarde prévues à l'accord avec la Confédération suisse

A8-0145/2015

 ***I

JURIAndrzej Duda

Convention européenne sur la protection juridique des services à accès conditionnel et des services d'accès conditionnel

A8-0071/2015

 ***

JURIPavel Svoboda

Demande de levée de l'immunité parlementaire de Viktor Uspaskich

A8-0149/2015

JURILaura Ferrara

Demande de levée de l'immunité parlementaire de Jérôme Lavrilleux

A8-0152/2015

JURIHeidi Hautala

Demande de levée de l'immunité parlementaire de Janusz Korwin-Mikke

A8-0150/2015

JURIKostas Chrysogonos

Demande de levée de l'immunité parlementaire de Theodoros Zagorakis

A8-0151/2015

JURIAndrzej Duda

Demande de consultation du Comité économique et social européen sur le thème "Améliorer le fonctionnement de l'Union européenne en mettant à profit le potentiel du traité de Lisbonne"

Demande de consultation du Comité économique et social européen sur le thème "Évolutions et adaptations possibles de la structure institutionnelle actuelle de l'Union européenne"

Demande de consultation du Comité des régions sur le thème "Améliorer le fonctionnement de l'Union européenne en mettant à profit le potentiel du traité de Lisbonne"

Demande de consultation du Comité des régions sur le thème "Évolutions et adaptations possibles de la structure institutionnelle actuelle de l'Union européenne"

Délai de dépôt

Indices utilisés comme indices de référence dans le cadre d'instruments et de contrats financiers

A8-0131/2015

 ***I

ECONCora van Nieuwenhuizen

Délai de dépôt

Financement du développement

A8-0143/2015

DEVEPedro Silva Pereira

Délai de dépôt

Des soins de santé plus sûrs en Europe

A8-0142/2015

ENVIPiernicola Pedicini

Délai de dépôt

Créneaux de croissance verte pour les PME

A8-0135/2015

ITREPhilippe De Backer

Débats15:00 - 23:00

Discussion commune - PSDC (article 36 du traité UE)

Délai de dépôt

Mise en œuvre de la politique de sécurité et de défense commune

A8-0054/2015

AFETArnaud Danjean

Délai de dépôt

Financement de la politique de sécurité et de défense commune

A8-0136/2015

AFET, BUDGEduard Kukan, Indrek Tarand

Délai de dépôt

Capacités de sécurité et de défense en Europe

A8-0159/2015

AFETAna Gomes

Délai de dépôt

Situation en Hongrie

Délai de dépôt

Congé de maternité

O-000049/2015

Conseil de l'Union EuropéenneFEMM

O-000050/2015

Commission EuropéenneFEMM

Délai de dépôt

Convention des Nations unies relative aux droits des personnes handicapées

  Mercredi 20 mai 2015

Débats09:00 - 11:50

Programme européen en matière de migrations

VOTES suivis des explications de vote12:00 - 14:00

Délai de dépôt

Élection d'un vice-président du Parlement européen

Délai de dépôt

Calendrier des périodes de session du Parlement en 2016

Accord sur le commerce, le développement et la coopération avec l'Afrique du Sud (protocole afin de tenir compte de l'adhésion de la Croatie)

A8-0146/2015

 ***

DEVEDavor Ivo Stier

Délai de dépôt

Prévention de l'utilisation du système financier aux fins du blanchiment de capitaux et du financement du terrorisme

A8-0153/2015

 ***II

ECON, LIBEKrišjānis Kariņš, Judith Sargentini

Délai de dépôt

Informations accompagnant les transferts de fonds

A8-0154/2015

 ***II

ECON, LIBETimothy Kirkhope, Peter Simon

Délai de dépôt

Procédures d'insolvabilité

A8-0155/2015

 ***II

JURITadeusz Zwiefka

Délai de dépôt

Mécanisme européen d'autocertification des importateurs de certains minerais et métaux originaires de zones de conflit ou à haut risque

A8-0141/2015

 ***I

INTAIuliu Winkler

Délai de dépôt

Directive déléguée ../…/UE de la Commission modifiant, aux fins de son adaptation au progrès technique, l’annexe III de la directive 2011/65/UE du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne une exemption relative au cadmium dans les applications d'éclairage général et d'éclairage d'écrans

Délai de dépôt

Règlement délégué (UE) …/... de la Commission modifiant le règlement (CE) n° 376/2008 en ce qui concerne l’obligation de présenter un certificat pour les importations d'alcool éthylique d'origine agricole et abrogeant le règlement (CE) n° 2336/2003 fixant certaines modalités d'application du règlement (CE) n° 670/2003 du Conseil établissant des mesures spécifiques relatives au marché de l'alcool éthylique d'origine agricole

Délai de dépôt

Congé de maternité

Délai de dépôt

Convention des Nations unies relative aux droits des personnes handicapées

Délai de dépôt

Propagation de la Xylella fastidiosa affectant les oliviers

Débats15:00 - 23:00

Délai de dépôt

Rapport de suivi 2014 concernant la Turquie

Situation en Éthiopie

Situation dans l'ancienne République yougoslave de Macédoine

Sommet du partenariat oriental (21 et 22 mai)

Sommet UE-CELAC (10 et 11 juin)

Initiative pour l'emploi des jeunes

O-000051/2015

Conseil de l'Union EuropéenneEMPL

Chasse à la baleine par les Japonais dans l'Antarctique

  Jeudi 21 mai 2015

Débats08:30 - 12:00

Taux de croissance dans l'Union et prévisions économiques du printemps 2015

ACER - Ressources humaines nécessaires au suivi des marchés de gros de l'énergie

O-000028/2015

Commission EuropéenneITRE

VOTES (ou à l'issue des débats qui précèdent) suivis des explications de vote12:00 - 14:00

Propositions de résolution concernant les débats sur des cas de violation des droits de l'homme, de la démocratie et de l'état de droit (article 135 du règlement)

Délai de dépôt

Mise en œuvre de la politique de sécurité et de défense commune

A8-0054/2015

AFETArnaud Danjean

Délai de dépôt

Financement de la politique de sécurité et de défense commune

A8-0136/2015

AFET, BUDGEduard Kukan, Indrek Tarand

Délai de dépôt

Capacités de sécurité et de défense en Europe

A8-0159/2015

AFETAna Gomes

Délai de dépôt

Rapport de suivi 2014 concernant la Turquie

Dernière mise à jour: 24 mai 2018Avis juridique - Politique de confidentialité