Ordre du jour
StrasbourgLundi 4 juillet 2016 - Jeudi 7 juillet 2016222k

  Lundi 4 juillet 2016

Débats17:00 - 23:00

Reprise de la session et ordre des travaux

Limites d'émissions pour les engins mobiles non routiers

A8-0276/2015

 ***I

ENVIElisabetta Gardini

Délai de dépôt

Réfugiés: inclusion sociale et intégration sur le marché du travail

A8-0204/2016

EMPLBrando Benifei

Garantie pour la jeunesse et initiative pour l'emploi des jeunes

O-000094/2016

Commission EuropéenneEMPL

Délai de dépôt

Étiquetage de l'efficacité énergétique

A8-0213/2016

 ***I

ITREDario Tamburrano

Interventions d'une minute (article 163 du règlement)

  Mardi 5 juillet 2016

Débats08:30 - 12:50

Bilan de la présidence néerlandaise

VOTES suivis des explications de vote13:00 - 14:30

Accord entre l'Union européenne et le Pérou relatif à l'exemption de visa de court séjour

A8-0197/2016

 ***

LIBEMariya Gabriel

Limites d'émissions pour les engins mobiles non routiers

A8-0276/2015

 ***I

ENVIElisabetta Gardini

Délai de dépôt

Réfugiés: inclusion sociale et intégration sur le marché du travail

A8-0204/2016

EMPLBrando Benifei

Délai de dépôt

Normes sociales et environnementales, droits de l'homme et responsabilité des entreprises

A8-0217/2016

INTAEleonora Forenza

Délai de dépôt

Nouvelle stratégie d'avenir novatrice en matière de commerce et d'investissement

A8-0220/2016

INTATiziana Beghin

Délai de dépôt

La lutte contre la traite des êtres humains dans les relations extérieures de l'UE

A8-0205/2016

AFETBarbara Lochbihler

Débats15:00 - 23:00

Délai de dépôt

Préparation de la révision postélectorale du CFP 2014-2020: recommandations du Parlement en amont de la proposition de la Commission

A8-0224/2016

BUDGJan Olbrycht, Isabelle Thomas

Délai de dépôt

Rescrits fiscaux et autres mesures similaires par leur nature ou par leur effet (TAXE 2)

A8-0223/2016

TAX2Jeppe Kofod, Michael Theurer

Délai de dépôt

Corps européen de garde-frontières et de garde-côtes

A8-0200/2016

 ***I

LIBEArtis Pabriks

Délai de dépôt

Niveau élevé commun de sécurité des réseaux et des systèmes d'information dans l'Union

A8-0211/2016

 ***II

IMCOAndreas Schwab

Délai de dépôt

Synergies entre les fonds structurels et Horizon 2020

Secrétariat du comité de surveillance de l'OLAF

A8-0188/2016

 ***I

CONTIngeborg Gräßle

  Mercredi 6 juillet 2016

Débats09:00 - 12:20

Programme des activités de la présidence slovaque

Délai de dépôt

Préparation du programme de travail de la Commission en 2017

VOTES suivis des explications de vote12:30 - 14:30

Participation de l'Azerbaïdjan aux programmes de l'Union

A8-0210/2016

 ***

AFETNorica Nicolai

Projet de budget rectificatif n° 2/2016: excédent de l'exercice 2015

A8-0212/2016

BUDGJosé Manuel Fernandes

Délai de dépôt

Niveau élevé commun de sécurité des réseaux et des systèmes d'information dans l'Union

A8-0211/2016

 ***II

IMCOAndreas Schwab

Délai de dépôt

Étiquetage de l'efficacité énergétique

A8-0213/2016

 ***I

ITREDario Tamburrano

Délai de dépôt

Corps européen de garde-frontières et de garde-côtes

A8-0200/2016

 ***I

LIBEArtis Pabriks

Délai de dépôt

Agence européenne pour la sécurité maritime

A8-0215/2016

 ***I

TRANMichael Cramer

Délai de dépôt

Agence européenne de contrôle des pêches

A8-0068/2016

 ***I

PECHAlain Cadec

Secrétariat du comité de surveillance de l'OLAF

A8-0188/2016

 ***I

CONTIngeborg Gräßle

Délai de dépôt

Préparation de la révision postélectorale du CFP 2014-2020: recommandations du Parlement en amont de la proposition de la Commission

A8-0224/2016

BUDGJan Olbrycht, Isabelle Thomas

Délai de dépôt

Rescrits fiscaux et autres mesures similaires par leur nature ou par leur effet (TAXE 2)

A8-0223/2016

TAX2Jeppe Kofod, Michael Theurer

Délai de dépôt

Synergies entre les fonds structurels et Horizon 2020

Délai de dépôt

Préparation du programme de travail de la Commission en 2017

Délai de dépôt

Décision du Japon de reprendre la chasse à la baleine pour la saison 2015-2016

Délai de dépôt

Objection formulée en vertu de l'article 105, paragraphe 4: garantie de l'Union européenne à la Banque européenne d'investissement en cas de pertes résultant d'opérations en faveur de la Biélorussie

Délai de dépôt

Objection formulée en vertu de l'article 105, paragraphe 4: fixation de l'exigence minimale de fonds propres et d'engagements éligibles

Débats15:00 - 23:00

Stratégie mondiale de l'Union en matière de politique étrangère et de sécurité

Nouvelles initiatives liées au processus de paix au Proche-Orient

Nouvelle stratégie de l'Union européenne à l'égard de la Chine

Rapport annuel sur les droits de l'homme et la démocratie dans le monde en 2015

Délai de dépôt

71e session de l'Assemblée générale des Nations unies

A8-0146/2016

AFETAndrey Kovatchev

Protection des lanceurs d'alerte

Révision par le Comité de Bâle de l’approche standard pour le risque de crédit

Délai de dépôt

Objection formulée en vertu de l'article 106: allégations de santé autorisées portant sur les denrées alimentaires

  Jeudi 7 juillet 2016

Débats09:00 - 11:50

Délai de dépôt

Application de la convention des Nations unies relative aux droits des personnes handicapées

A8-0203/2016

EMPLHelga Stevens

VOTES suivis des explications de vote12:00 - 14:00

Propositions de résolution concernant les débats sur des cas de violation des droits de l'homme, de la démocratie et de l'état de droit (article 135 du règlement)

Délai de dépôt

71e session de l'Assemblée générale des Nations unies

A8-0146/2016

AFETAndrey Kovatchev

Délai de dépôt

Application de la convention des Nations unies relative aux droits des personnes handicapées

A8-0203/2016

EMPLHelga Stevens

Délai de dépôt

Objection formulée en vertu de l'article 106: allégations de santé autorisées portant sur les denrées alimentaires

Débats15:00 - 17:00

Obstacles non tarifaires érigés contre les exportateurs de produits alimentaires sur le marché intérieur de l'Union européenne

O-000073/2016

Commission EuropéenneAGRI

Transfert de données à caractère personnel vers la Chine

Application des dispositions législatives fixant un salaire minimum dans le secteur des transports

Dernière mise à jour: 7 mai 2018Avis juridique