Ordre du jour
Strasbourg
Lundi 12 septembre 2016 - Jeudi 15 septembre 2016234k

  Lundi 12 septembre 2016

Débats17:00 - 23:00

Reprise de la session et ordre des travaux

Délai de dépôt

Fonds d'affectation spéciale de l'UE pour l'Afrique: implications pour l'aide au développement et l'aide humanitaire

A8-0221/2016

DEVEIgnazio Corrao

Interventions d'une minute (article 163 du règlement)

  Mardi 13 septembre 2016

Débats09:00 - 12:20

Résultats du sommet du G20

Enquête sur la mesure des émissions dans le secteur de l'automobile

A8-0246/2016

EMISPablo Zalba Bidegain, Gerben-Jan Gerbrandy

VOTES suivis des explications de vote12:30 - 14:30

La politique de cohésion et les stratégies de recherche et d'innovation pour la spécialisation intelligente (RIS3)

A8-0159/2016

REGIRamón Luis Valcárcel Siso

Coopération territoriale européenne - bonnes pratiques et mesures inédites

A8-0202/2016

REGIIskra Mihaylova

Enquête sur la mesure des émissions dans le secteur de l'automobile

A8-0246/2016

EMISPablo Zalba Bidegain, Gerben-Jan Gerbrandy

Demande de levée de l'immunité d'István Ujhelyi

A8-0229/2016

JURITadeusz Zwiefka

Demande de défense des privilèges et immunités de Rosario Crocetta

A8-0230/2016

JURIHeidi Hautala

Demande de levée de l'immunité de Sotirios Zarianopoulos

A8-0233/2016

JURIGilles Lebreton

Accord UE-Chine concernant l'adhésion de la Croatie

A8-0231/2016

 ***

INTAIuliu Winkler

Accord UE-Uruguay concernant l'adhésion de la Croatie

A8-0241/2016

 ***

INTAPablo Zalba Bidegain

Nomination d'un membre de la Cour des comptes - Lazaros Stavrou Lazarou

A8-0258/2016

 

CONTIgor Šoltes

Nomination d'un membre de la Cour des comptes - João Figueiredo

A8-0259/2016

 

CONTIgor Šoltes

Nomination d'un membre de la Cour des comptes - Leo Brincat

A8-0257/2016

 

CONTIgor Šoltes

Délai de dépôt

Statistiques relatives au commerce extérieur avec les pays tiers (pouvoirs délégués et compétences d'exécution)

A8-0240/2016

 ***II

INTABernd Lange

Délai de dépôt

Statistiques sur les prix du gaz et de l'électricité

A8-0184/2016

 ***I

ITREBarbara Kappel

Délai de dépôt

Vers une nouvelle organisation du marché de l'énergie

A8-0214/2016

ITREWerner Langen

Délai de dépôt

Stratégie de l'UE en matière de chauffage et de refroidissement

A8-0232/2016

ITREAdam Gierek

Délai de dépôt

Renforcement de la compétitivité des PME

A8-0162/2016

REGIRosa D'Amato

Délai de dépôt

Stratégie de l'Union européenne pour la région alpine

A8-0226/2016

REGIMercedes Bresso

Délai de dépôt

Fonds d'affectation spéciale de l'UE pour l'Afrique: implications pour l'aide au développement et l'aide humanitaire

A8-0221/2016

DEVEIgnazio Corrao

Délai de dépôt

Mise en place, sur le marché du travail, de conditions favorisant l'équilibre entre la vie professionnelle et la vie privée

A8-0253/2016

EMPL, FEMMTatjana Ždanoka, Vilija Blinkevičiūtė

Débats15:00 - 24:00

Délai de dépôt

Récentes évolutions en Pologne et conséquences sur les droits fondamentaux inscrits dans la charte des droits fondamentaux de l'Union européenne

Situation en Turquie

Situation postélectorale au Gabon

Sommet de haut niveau des Nations unies sur la gestion des déplacements massifs de réfugiés et de migrants

Délai de dépôt

Relations de l'UE avec la Tunisie dans le contexte régional actuel

A8-0249/2016

AFETFabio Massimo Castaldo

Délai de dépôt

Dumping social dans l'Union européenne

A8-0255/2016

EMPLGuillaume Balas

Présentation par le Conseil de sa position sur le projet de budget général - exercice 2017

Délai de dépôt

Objectifs clés pour la 17e conférence des parties à la CITES à Johannesburg

O-000088/2016

Conseil de l'Union EuropéenneENVI

O-000089/2016

Commission EuropéenneENVI

  Mercredi 14 septembre 2016

DÉBAT PRIORITAIRE09:00 - 11:50

État de l'Union

VOTES suivis des explications de vote12:00 - 14:00

Protocole à l'accord UE-Suisse sur la libre circulation des personnes (adhésion de la Croatie)

A8-0216/2016

 ***

EMPLDanuta Jazłowiecka

Sommet social tripartite pour la croissance et l'emploi

A8-0252/2016

 ***

EMPLCsaba Sógor

Délai de dépôt

Prescriptions techniques applicables aux bateaux de navigation intérieure

A8-0256/2016

 ***II

TRANIvo Belet

Accord de partenariat économique entre l'Union et les États de l'APE CDAA

A8-0242/2016

 ***

INTAAlexander Graf Lambsdorff

Délai de dépôt

Accord relatif à la mise en œuvre de la convention sur le travail dans la pêche

Délai de dépôt

Récentes évolutions en Pologne et conséquences sur les droits fondamentaux inscrits dans la charte des droits fondamentaux de l'Union européenne

Délai de dépôt

Relations de l'UE avec la Tunisie dans le contexte régional actuel

A8-0249/2016

AFETFabio Massimo Castaldo

Délai de dépôt

Dumping social dans l'Union européenne

A8-0255/2016

EMPLGuillaume Balas

Délai de dépôt

Règlement délégué de la Commission complétant le règlement (UE) n° 1286/2014 sur les documents d’informations clés relatifs aux produits d’investissement packagés de détail et fondés sur l’assurance (PRIIP)

Débats15:00 - 24:00

Délai de dépôt

Nécessité d'une politique européenne de réindustrialisation à la lumière des récentes affaires Caterpillar et Alstom

Décision sur les aides d'État à Apple

Délai de dépôt

Document de voyage destiné au retour des ressortissants de pays tiers en séjour irrégulier

A8-0201/2016

 ***I

LIBEJussi Halla-aho

Délai de dépôt

Asile: mesures provisoires au profit de l'Italie et de la Grèce

A8-0236/2016

 *

LIBESka Keller

Délai de dépôt

Lignes directrices pour les politiques de l'emploi des États membres

A8-0247/2016

 *

EMPLLaura Agea

Délai de dépôt

Application de la directive sur les services postaux

A8-0254/2016

TRANMarkus Ferber

Délai de dépôt

Prospectus à publier en cas d'offre au public de valeurs mobilières ou en vue de l'admission de valeurs mobilières à la négociation

A8-0238/2016

 ***I

ECONPetr Ježek

  Jeudi 15 septembre 2016

Débats08:00 - 11:50

Régimes de revenu minimum dans l'Union

O-000087/2016

Commission EuropéenneEMPL

Délai de dépôt

Application de la directive sur l'égalité en matière d'emploi

A8-0225/2016

EMPLRenate Weber

Délai de dépôt

Les activités, l'incidence et la valeur ajoutée du Fonds européen d'ajustement à la mondialisation entre 2007 et 2014

A8-0227/2016

EMPLMarian Harkin

VOTES suivis des explications de vote12:00 - 14:00

Nomination d'un membre de la Commission européenne - Sir Julian King (UK)

Propositions de résolution concernant les débats sur des cas de violation des droits de l'homme, de la démocratie et de l'état de droit (article 135 du règlement)

Délai de dépôt

Document de voyage destiné au retour des ressortissants de pays tiers en séjour irrégulier

A8-0201/2016

 ***I

LIBEJussi Halla-aho

Délai de dépôt

Prospectus à publier en cas d'offre au public de valeurs mobilières ou en vue de l'admission de valeurs mobilières à la négociation

A8-0238/2016

 ***I

ECONPetr Ježek

Délai de dépôt

Asile: mesures provisoires au profit de l'Italie et de la Grèce

A8-0236/2016

 *

LIBESka Keller

Délai de dépôt

Lignes directrices pour les politiques de l'emploi des États membres

A8-0247/2016

 *

EMPLLaura Agea

Délai de dépôt

Objectifs clés pour la 17e conférence des parties à la CITES à Johannesburg

Délai de dépôt

Application de la directive sur les services postaux

A8-0254/2016

TRANMarkus Ferber

Délai de dépôt

Accès des PME au financement et renforcement de la diversité des financements aux PME dans une union des marchés de capitaux

A8-0222/2016

ECONOthmar Karas

Délai de dépôt

Comment tirer le meilleur parti du potentiel de création d'emplois des PME?

A8-0248/2016

EMPLZdzisław Krasnodębski

Délai de dépôt

Application de la directive sur l'égalité en matière d'emploi

A8-0225/2016

EMPLRenate Weber

Délai de dépôt

Les activités, l'incidence et la valeur ajoutée du Fonds européen d'ajustement à la mondialisation entre 2007 et 2014

A8-0227/2016

EMPLMarian Harkin

Débats15:00 - 17:00

Matchs truqués

O-000102/2016

Commission EuropéenneCULT

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