Ordre du jour - Index - Lundi 11 juin 2018

Lundi 11 juin 2018

Débats17:00 - 23:00

Reprise de la session et ordre des travaux

Obligation de compensation, obligations de déclaration, techniques d'atténuation des risques, référentiels centraux

A8-0181/2018

***I

ECONWerner Langen

Règles communes dans le domaine de l'aviation civile et établissement d'une Agence européenne de la sécurité aérienne

A8-0364/2016

***I

TRANMarian-Jean Marinescu

Émissions de CO2 et consommation de carburant des véhicules utilitaires lourds neufs

A8-0010/2018

***I

ENVIDamiano Zoffoli

Modernisation de l'éducation dans l'Union européenne

A8-0173/2018

CULTKrystyna Łybacka

Brèves présentations des rapports suivants:

Vers un secteur européen de l'aquaculture durable et compétitif

A8-0186/2018

PECHCarlos Iturgaiz

État des lieux de la pêche de loisir dans l'Union européenne

A8-0191/2018

PECHNorica Nicolai

Interventions d'une minute (article 163 du règlement intérieur)

Mardi 12 juin 2018

Débats09:00 - 12:20

Préparation de la réunion du Conseil européen des 28 et 29 juin 2018

Train de mesures concernant l'Union économique et monétaire

O-000047/2018

CommissionECON

VOTES suivis des explications de vote12:30 - 14:30

État des lieux de la pêche de loisir dans l'Union européenne

A8-0191/2018

PECHNorica Nicolai

Obligation de compensation, obligations de déclaration, techniques d'atténuation des risques, référentiels centraux

A8-0181/2018

***I

ECONWerner Langen

Règles communes dans le domaine de l'aviation civile et établissement d'une Agence européenne de la sécurité aérienne

A8-0364/2016

***I

TRANMarian-Jean Marinescu

Émissions de CO2 et consommation de carburant des véhicules utilitaires lourds neufs

A8-0010/2018

***I

ENVIDamiano Zoffoli

Modernisation de l'éducation dans l'Union européenne

A8-0173/2018

CULTKrystyna Łybacka

Vers un secteur européen de l'aquaculture durable et compétitif

A8-0186/2018

PECHCarlos Iturgaiz

Débats15:00 - 23:00

Accord sur le nucléaire iranien

Négociations relatives à la modernisation de l’accord d’association UE-Chili

A8-0158/2018

AFETCharles Tannock

Présentation du rapport annuel sur les droits de l'homme et la démocratie dans le monde en 2017 et la politique de l'Union européenne en la matière

Territoires géorgiens occupés dix ans après l'invasion russe

Relations UE-OTAN

A8-0188/2018

AFETIoan Mircea Paşcu

Octroi d'une assistance macrofinancière supplémentaire à l'Ukraine

A8-0183/2018

***I

INTAJarosław Wałęsa

Cyberdéfense

A8-0189/2018

AFETUrmas Paet

Politique de cohésion et économie circulaire

A8-0184/2018

REGIDavor Škrlec

Mercredi 13 juin 2018

Débats09:00 - 10:00

Premier anniversaire de la signature de la convention d'Istanbul: état de la situation

Débats10:00 - 12:30

Débat avec le Premier ministre des Pays-Bas, Mark Rutte, sur l'avenir de l'Europe

VOTES suivis des explications de vote12:30 - 14:30

Composition du Parlement européen

A8-0207/2018

***

AFCODanuta Maria Hübner, Pedro Silva Pereira

Procédures d'insolvabilité: actualisation des annexes au règlement

A8-0174/2018

***I

JURITadeusz Zwiefka

Accord UE-Islande établissant des règles complémentaires concernant les frontières extérieures et les visas pour la période 2014-2020

A8-0196/2018

***

LIBEAnders Primdahl Vistisen

Accord UE-Suisse sur des règles complémentaires concernant les frontières extérieures et les visas pour la période 2014-2020

A8-0195/2018

***

LIBEClaude Moraes

Mise en œuvre des dispositions restantes de l'acquis de Schengen relatives au système d'information Schengen en Bulgarie et en Roumanie

A8-0192/2018

LIBEMonica Macovei

Politique de cohésion et économie circulaire

A8-0184/2018

REGIDavor Škrlec

Octroi d'une assistance macrofinancière supplémentaire à l'Ukraine

A8-0183/2018

***I

INTAJarosław Wałęsa

Négociations relatives à la modernisation de l’accord d’association UE-Chili

A8-0158/2018

AFETCharles Tannock

Relations UE-OTAN

A8-0188/2018

AFETIoan Mircea Paşcu

Cyberdéfense

A8-0189/2018

AFETUrmas Paet

Débats15:00 - 23:00

Indépendance du pouvoir judiciaire en Pologne

Urgences humanitaires en Méditerranée et solidarité dans l'Union

Examen de la proportionnalité avant l'adoption d'une nouvelle réglementation de professions

A8-0395/2017

***I

IMCOAndreas Schwab

Négociations sur un nouvel accord de partenariat UE-ACP

O-000043/2018

ConseilDEVE

O-000044/2018

CommissionDEVE

Mise en œuvre et suivi du cadre de l'UE pour les stratégies nationales d'intégration des Roms

Améliorer l’apprentissage des langues et la reconnaissance mutuelle des compétences linguistiques dans l’Union

O-000055/2018

ConseilPETI

O-000056/2018

CommissionPETI

Fermeture du marché européen de l’ivoire pour lutter contre le braconnage

Obstacles structurels et financiers limitant l'accès à la culture

A8-0169/2018

CULTBogdan Andrzej Zdrojewski

Jeudi 14 juin 2018

Débats09:00 - 11:50

Lutte contre la corruption

O-000021/2018

CommissionCONT

Débats sur des cas de violation des droits de l'homme, de la démocratie et de l'état de droit (article 135 du règlement intérieur)

La Russie, notamment le cas du prisonnier politique ukrainien Oleg Sentsov

La situation des droits de l'homme à Bahreïn, notamment le cas de Nabil Rajab

La situation des réfugiés rohingyas, en particulier le drame des enfants

VOTES suivis des explications de vote12:00 - 14:00

Propositions de résolution concernant les débats sur des cas de violation des droits de l'homme, de la démocratie et de l'état de droit (article 135 du règlement intérieur)

Obstacles structurels et financiers limitant l'accès à la culture

A8-0169/2018

CULTBogdan Andrzej Zdrojewski

Examen de la proportionnalité avant l'adoption d'une nouvelle réglementation de professions

A8-0395/2017

***I

IMCOAndreas Schwab

Utilisation de véhicules loués sans chauffeur dans le transport de marchandises par route

A8-0193/2018

***I

TRANCláudia Monteiro de Aguiar

Exigences en matière de contrôle et règles spécifiques pour le détachement de conducteurs dans le secteur du transport routier

A8-0206/2018

***I

TRANMerja Kyllönen

Modification du règlement (CE) n° 561/2006 en ce qui concerne les exigences minimales relatives aux durées maximales de conduite journalière et hebdomadaire et à la durée minimale des pauses et des temps de repos journalier et hebdomadaire et du règlement (UE) n° 165/2014 en ce qui concerne la localisation au moyen de tachygraphes

A8-0205/2018

***I

TRANWim van de Camp

Modification du règlement (CE) n° 1071/2009 et du règlement (CE) n° 1072/2009 en vue de les adapter aux évolutions du secteur

A8-0204/2018

***I

TRANIsmail Ertug

Objection au règlement délégué de la Commission modifiant le règlement délégué (UE) 2017/118 établissant des mesures de conservation en matière de pêche pour la protection du milieu marin de la mer du Nord

Choisissez la langue de votre document :

Lundi 11 juin 2018

Débats17:00 - 23:00

Reprise de la session et ordre des travaux

Obligation de compensation, obligations de déclaration, techniques d'atténuation des risques, référentiels centraux

Règles communes dans le domaine de l'aviation civile et établissement d'une Agence européenne de la sécurité aérienne

Émissions de CO2 et consommation de carburant des véhicules utilitaires lourds neufs

Modernisation de l'éducation dans l'Union européenne

Brèves présentations des rapports suivants:

Vers un secteur européen de l'aquaculture durable et compétitif

État des lieux de la pêche de loisir dans l'Union européenne

Interventions d'une minute (article 163 du règlement intérieur)

Mardi 12 juin 2018

Débats09:00 - 12:20

Préparation de la réunion du Conseil européen des 28 et 29 juin 2018

Train de mesures concernant l'Union économique et monétaire

VOTES suivis des explications de vote12:30 - 14:30

État des lieux de la pêche de loisir dans l'Union européenne

Obligation de compensation, obligations de déclaration, techniques d'atténuation des risques, référentiels centraux

Règles communes dans le domaine de l'aviation civile et établissement d'une Agence européenne de la sécurité aérienne

Émissions de CO2 et consommation de carburant des véhicules utilitaires lourds neufs

Modernisation de l'éducation dans l'Union européenne

Vers un secteur européen de l'aquaculture durable et compétitif

Débats15:00 - 23:00

Accord sur le nucléaire iranien

Négociations relatives à la modernisation de l’accord d’association UE-Chili

Présentation du rapport annuel sur les droits de l'homme et la démocratie dans le monde en 2017 et la politique de l'Union européenne en la matière

Territoires géorgiens occupés dix ans après l'invasion russe

Relations UE-OTAN

Octroi d'une assistance macrofinancière supplémentaire à l'Ukraine

Cyberdéfense

Politique de cohésion et économie circulaire

Mercredi 13 juin 2018

Débats09:00 - 10:00

Premier anniversaire de la signature de la convention d'Istanbul: état de la situation

Débats10:00 - 12:30

Débat avec le Premier ministre des Pays-Bas, Mark Rutte, sur l'avenir de l'Europe

VOTES suivis des explications de vote12:30 - 14:30

Composition du Parlement européen

Procédures d'insolvabilité: actualisation des annexes au règlement

Accord UE-Islande établissant des règles complémentaires concernant les frontières extérieures et les visas pour la période 2014-2020

Accord UE-Suisse sur des règles complémentaires concernant les frontières extérieures et les visas pour la période 2014-2020

Mise en œuvre des dispositions restantes de l'acquis de Schengen relatives au système d'information Schengen en Bulgarie et en Roumanie

Politique de cohésion et économie circulaire

Octroi d'une assistance macrofinancière supplémentaire à l'Ukraine

Négociations relatives à la modernisation de l’accord d’association UE-Chili

Relations UE-OTAN

Cyberdéfense

Débats15:00 - 23:00

Indépendance du pouvoir judiciaire en Pologne

Urgences humanitaires en Méditerranée et solidarité dans l'Union

Examen de la proportionnalité avant l'adoption d'une nouvelle réglementation de professions

Négociations sur un nouvel accord de partenariat UE-ACP

Mise en œuvre et suivi du cadre de l'UE pour les stratégies nationales d'intégration des Roms

Améliorer l’apprentissage des langues et la reconnaissance mutuelle des compétences linguistiques dans l’Union

Fermeture du marché européen de l’ivoire pour lutter contre le braconnage

Obstacles structurels et financiers limitant l'accès à la culture

Jeudi 14 juin 2018

Débats09:00 - 11:50

Lutte contre la corruption

Débats sur des cas de violation des droits de l'homme, de la démocratie et de l'état de droit (article 135 du règlement intérieur)

La Russie, notamment le cas du prisonnier politique ukrainien Oleg Sentsov

La situation des droits de l'homme à Bahreïn, notamment le cas de Nabil Rajab

La situation des réfugiés rohingyas, en particulier le drame des enfants

VOTES suivis des explications de vote12:00 - 14:00

Propositions de résolution concernant les débats sur des cas de violation des droits de l'homme, de la démocratie et de l'état de droit (article 135 du règlement intérieur)

Obstacles structurels et financiers limitant l'accès à la culture

Examen de la proportionnalité avant l'adoption d'une nouvelle réglementation de professions

Utilisation de véhicules loués sans chauffeur dans le transport de marchandises par route

Exigences en matière de contrôle et règles spécifiques pour le détachement de conducteurs dans le secteur du transport routier

Modification du règlement (CE) n° 1071/2009 et du règlement (CE) n° 1072/2009 en vue de les adapter aux évolutions du secteur

Objection au règlement délégué de la Commission modifiant le règlement délégué (UE) 2017/118 établissant des mesures de conservation en matière de pêche pour la protection du milieu marin de la mer du Nord

Territoires géorgiens occupés dix ans après l'invasion russe

Négociations sur un nouvel accord de partenariat UE-ACP

Contrôle de l'application du droit de l'Union en 2016

Grandes interpellations15:00 - 16:00

Grandes interpellations (article 130 ter du règlement intérieur)

O-000014/2018