Ordre du jour
StrasbourgLundi 1 octobre 2018 - Jeudi 4 octobre 2018229k

  Lundi 1 octobre 2018

Débats17:00 - 23:00

Reprise de la session et ordre des travaux

Délai de dépôt

Evaluation des technologies de la santé

A8-0289/2018

 ***I

ENVISoledad Cabezón Ruiz

Application des lignes directrices du Conseil relatives aux personnes LGBTI en ce qui concerne la situation en Tchétchénie

O-000072/2018

CommissionGUE/NGL, S&D, ALDE, Verts/ALE

Délai de dépôt

Normes internationales d'information financière: IFRS 17 Contrats d'assurance

Délai de dépôt

Technologies des registres distribués et chaînes de blocs: renforcer la confiance par la désintermédiation

O-000092/2018

CommissionITRE

Délai de dépôt

Programme de l’Union européenne pour les régions rurales, montagneuses et isolées

Interventions d'une minute (article 163 du règlement intérieur)

  Mardi 2 octobre 2018

Débats09:00 - 11:20

Préparation de la réunion du Conseil européen des 18 et 19 octobre 2018

Séance solennelle11:30 - 12:00

Discours de Milo Đukanović, Président du Monténégro

VOTES suivis des explications de vote12:00 - 14:00

Demande de levée de l'immunité de Georgios Kyrtsos

A8-0291/2018

JURILaura Ferrara

Pays tiers dont les ressortissants sont soumis à l'obligation de visa pour franchir les frontières extérieures et pays tiers dont les ressortissants sont exemptés de cette obligation

A8-0290/2018

 ***I

JURILidia Joanna Geringer de Oedenberg

Accord de coopération scientifique et technologique UE-Maroc: conditions et modalités de la participation du Royaume du Maroc au partenariat en matière de recherche et d’innovation dans la zone méditerranéenne (PRIMA)

A8-0281/2018

 ***

ITREAldo Patriciello

Accord de transport aérien CE-Canada

A8-0254/2018

 ***

TRANFrancisco Assis

Inclusion de la municipalité italienne de Campione d’Italia et des eaux italiennes du lac de Lugano dans le territoire douanier de l’Union

A8-0284/2018

 *

ECONRoberto Gualtieri

Mobilisation du Fonds européen d’ajustement à la mondialisation à la suite de la demande des Pays-Bas – EGF/2018/001 NL/Activités des services financiers

A8-0294/2018

BUDGIvana Maletić

Délai de dépôt

Fourniture de services de médias audiovisuels

A8-0192/2017

 ***I

CULTSabine Verheyen, Petra Kammerevert

Délai de dépôt

Projet de budget rectificatif n° 5/2018: annulation de la réserve liée à l’aide en faveur de la Turquie provenant de l’instrument d’aide de préadhésion (IAP II) et renforcement de l’instrument européen de voisinage et de l’aide humanitaire pour d'autres mesures urgentes

A8-0292/2018

BUDGSiegfried Mureşan

Débats15:00 - 23:00

Délai de dépôt

Contribution de l’Union européenne à l’élaboration d’un instrument contraignant des Nations unies pour réglementer les activités des sociétés transnationales au regard des droits de l’homme

O-000078/2018

ConseilDEVE, INTA, AFET

O-000074/2018

VPC/HRDEVE, INTA, AFET

O-000075/2018

CommissionDEVE, INTA, AFET

Appui de l'UE à l'UNRWA à la suite du retrait par les États-Unis de leur soutien financier à l'UNRWA

Délai de dépôt

Situation au Yémen

Délai de dépôt

Normes de performance en matière d'émissions pour les voitures particulières neuves et pour les véhicules utilitaires légers neufs

A8-0287/2018

 ***I

ENVIMiriam Dalli

Délai de dépôt

Montée des violences néofascistes en Europe

Privation des droits de vote dans l'Union européenne

O-000069/2018

ConseilPETI

O-000070/2018

CommissionPETI

  Mercredi 3 octobre 2018

Débats09:00 - 10:00

Délai de dépôt

L'état de droit en Roumanie

Débats10:00 - 12:30

Débat avec le Premier ministre de l'Estonie, Jüri Ratas, sur l'avenir de l'Europe

VOTES suivis des explications de vote12:30 - 14:30

Harmoniser et simplifier certaines règles dans le système de TVA

A8-0280/2018

 *

ECONJeppe Kofod

TVA: période d’application du mécanisme d’autoliquidation et du mécanisme de réaction rapide

A8-0283/2018

 *

ECONSirpa Pietikäinen

Coopération administrative dans le domaine des droits d'accises en ce qui concerne le contenu du registre électronique

A8-0285/2018

 *

ECONIvana Maletić

Délai de dépôt

Evaluation des technologies de la santé

A8-0289/2018

 ***I

ENVISoledad Cabezón Ruiz

Délai de dépôt

Normes de performance en matière d'émissions pour les voitures particulières neuves et pour les véhicules utilitaires légers neufs

A8-0287/2018

 ***I

ENVIMiriam Dalli

Délai de dépôt

Taux de taxe sur la valeur ajoutée

A8-0279/2018

 *

ECONTibor Szanyi

Délai de dépôt

Normes internationales d'information financière: IFRS 17 Contrats d'assurance

Délai de dépôt

Technologies des registres distribués et chaînes de blocs: renforcer la confiance par la désintermédiation

Délai de dépôt

Programme de l’Union européenne pour les régions rurales, montagneuses et isolées

Débats15:00 - 23:00

Un revenu minimum pour une Europe équitable: un droit pour les citoyens

Délai de dépôt

Agence de l’Union européenne pour la coopération judiciaire en matière pénale (Eurojust)

A8-0320/2017

 ***I

LIBEAxel Voss

Délai de dépôt

Reconnaissance mutuelle des décisions de gel et de confiscation

A8-0001/2018

 ***I

LIBENathalie Griesbeck

Délai de dépôt

Libre circulation des données à caractère non personnel dans l'Union européenne

A8-0201/2018

 ***I

IMCOAnna Maria Corazza Bildt

Risques de blanchiment de capitaux dans le secteur bancaire de l'Union européenne

Urgence humanitaire en Méditerranée: soutien aux pouvoirs publics locaux et régionaux

Délai de dépôt

Lutter contre la fraude douanière et protéger les ressources propres de l’Union

  Jeudi 4 octobre 2018

Débats09:00 - 11:50

Paquet relatif à la stratégie en matière de passation des marchés publics

A8-0229/2018

IMCOCarlos Coelho

VOTES suivis des explications de vote12:00 - 14:00

Propositions de résolution concernant les débats sur des cas de violation des droits de l'homme, de la démocratie et de l'état de droit (article 135 du règlement intérieur)

Paquet relatif à la stratégie en matière de passation des marchés publics

A8-0229/2018

IMCOCarlos Coelho

Délai de dépôt

Agence de l’Union européenne pour la coopération judiciaire en matière pénale (Eurojust)

A8-0320/2017

 ***I

LIBEAxel Voss

Délai de dépôt

Reconnaissance mutuelle des décisions de gel et de confiscation

A8-0001/2018

 ***I

LIBENathalie Griesbeck

Délai de dépôt

Libre circulation des données à caractère non personnel dans l'Union européenne

A8-0201/2018

 ***I

IMCOAnna Maria Corazza Bildt

Délai de dépôt

Contribution de l’Union européenne à l’élaboration d’un instrument contraignant des Nations unies pour réglementer les activités des sociétés transnationales au regard des droits de l’homme

Délai de dépôt

Situation au Yémen

Délai de dépôt

Lutter contre la fraude douanière et protéger les ressources propres de l’Union

Débats15:00 - 16:00

Délai de dépôt

Bien-être animal, utilisation des antimicrobiens et conséquences de l'élevage industriel de poulets de chair sur l'environnement

O-000095/2018

Commission

Dernière mise à jour: 3 octobre 2018Avis juridique