Ordre du jour
StrasbourgLundi 10 décembre 2018 - Jeudi 13 décembre 2018 249k
Lundi 10 décembre 2018160kVersion: Mercredi 12 décembre 2018, 20:34
 Points à l'ordre du jour
17:00 - 24:00   Débats
 Temps de parole
 Délais de dépôt

17:00 - 24:00   Débats       Temps de parole
1  pointReprise de la session et ordre des travaux
94Délai de dépôt***IpointÉtablissement d'un programme pour l'environnement et l'action pour le climat (LIFE)
Rapport:  Gerben-Jan Gerbrandy (A8-0397/2018)
Rapport sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil établissant un programme pour l’environnement et l’action pour le climat (LIFE) et abrogeant le règlement (UE) nº 1293/2013
[COM(2018)0385 - C8-0249/2018 - 2018/0209(COD)]
Commission de l'environnement, de la santé publique et de la sécurité alimentaire
46Délai de dépôt***IpointProtection des travailleurs contre les risques liés à l’exposition à des agents cancérigènes ou mutagènes au travail
Rapport:  Claude Rolin (A8-0142/2018)
Rapport sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil portant modification de la directive 2004/37/CE concernant la protection des travailleurs contre les risques liés à l’exposition à des agents cancérigènes ou mutagènes au travail
[2017/0004(COD)]
Commission de l'emploi et des affaires sociales
58Délai de dépôt***IpointTransparence et durabilité de l'évaluation du risque au niveau de l'UE dans la chaîne alimentaire
Rapport:  Renate Sommer (A8-0417/2018)
Rapport sur la Proposition de proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relatif à la transparence et à la pérennité de l’évaluation des risques de l’UE dans la chaîne alimentaire, modifiant le règlement (CE) nº 178/2002 [relatif à la législation alimentaire générale], la directive 2001/18/CE [relative à la dissémination volontaire d’organismes génétiquement modifiés dans l’environnement], le règlement (CE) nº 1829/2003 [concernant les denrées alimentaires et les aliments pour animaux génétiquement modifiés], le règlement (CE) nº 1831/2003 [relatif aux additifs destinés à l’alimentation des animaux], le règlement (CE) nº 2065/2003 [relatif aux arômes de fumée], le règlement (CE) nº 1935/2004 [concernant les matériaux destinés à entrer en contact avec des denrées alimentaires], le règlement (CE) nº 1331/2008 [établissant une procédure d’autorisation uniforme pour les additifs, enzymes et arômes alimentaires], le règlement (CE) nº 1107/2009 [concernant les produits phytopharmaceutiques] et le règlement (UE) 2015/2283 [relatif aux nouveaux aliments]
[COM(2018)0179 - C8-0144/2018 - 2018/0088(COD)]
Commission de l'environnement, de la santé publique et de la sécurité alimentaire
47Délai de dépôt pointPleine application des dispositions de l'acquis de Schengen en Bulgarie et en Roumanie
Rapport:  Sergei Stanishev (A8-0365/2018)
Rapport sur la pleine application des dispositions de l’acquis de Schengen en Bulgarie et en Roumanie: suppression des contrôles aux frontières intérieures, terrestres, maritimes et aériennes
[2018/2092(INI)]
Commission des libertés civiles, de la justice et des affaires intérieures
  pointDiscussion commune - Agences de l'Union Cedefop, EU-OSHA et Eurofound
49Délai de dépôt***I-Centre européen pour le développement de la formation professionnelle (Cedefop)
Rapport:  Anne Sander (A8-0273/2017)
Rapport sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil portant création d’un Centre européen pour le développement de la formation professionnelle (Cedefop) et abrogeant le règlement (CEE) nº 337/75

[2016/0257(COD)]
Commission de l'emploi et des affaires sociales
50Délai de dépôt***I-Agence européenne pour la sécurité et la santé au travail (EU-OSHA)
Rapport:  Czesław Hoc (A8-0274/2017)
Rapport sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil instituant l’Agence européenne pour la sécurité et la santé au travail (EU-OSHA) et abrogeant le règlement (CE) nº 2062/94 du Conseil

[2016/0254(COD)]
Commission de l'emploi et des affaires sociales
59Délai de dépôt***I-Fondation européenne pour l'amélioration des conditions de vie et de travail (Eurofound)
Rapport:  Enrique Calvet Chambon (A8-0275/2017)
Rapport sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil établissant la Fondation européenne pour l’amélioration des conditions de vie et de travail (Eurofound) et abrogeant le règlement (CEE) nº 1365/75 du Conseil

[2016/0256(COD)]
Commission de l'emploi et des affaires sociales
  pointBrèves présentations des rapports suivants:
18Délai de dépôt -Mobilité militaire
Rapport:  Tunne Kelam (A8-0372/2018)
Rapport sur la mobilité militaire

[2018/2156(INI)]
Commission des affaires étrangères
56 -Éducation à l'ère numérique: défis, possibilités et enseignements à tirer pour la définition des politiques de l’Union
Rapport:  Yana Toom (A8-0400/2018)
Rapport sur l'éducation à l'ère numérique: défis, possibilités et enseignements à tirer pour la définition des politiques de l’Union

[2018/2090(INI)]
Commission de la culture et de l'éducation
57Délai de dépôt -Nouvel agenda européen de la culture
Rapport:  Giorgos Grammatikakis (A8-0388/2018)
Rapport sur le nouvel agenda européen de la culture

[2018/2091(INI)]
Commission de la culture et de l'éducation
2  pointInterventions d'une minute (article 163 du règlement intérieur)
17:00 - 24:00   Débats     item on the agenda
Commission (y compris les réponses)40'
Rapporteurs   (7x6') 42'
Rapporteurs pour avis   (6x1') 6'
Rapporteurs (article 52, paragraphe 2, du règlement)   (3x4') 12'
Interventions à la demande («catch-the-eye»)   (8x5') 40'
Députés134'
PPE36'S&D31'ECR13'30ALDE12'30GUE/NGL10'Verts/ALE10'EFDD8'30ENF7'30NI5'30
94item on the agendapointÉtablissement d'un programme pour l'environnement et l'action pour le climat (LIFE)
Gerben-Jan Gerbrandy (A8-0397/2018
  -Amendements; rejetJeudi 6 décembre 2018, 18:00
  -Demandes de vote «séparé», «par division» et «par appel nominal»Lundi 10 décembre 2018, 19:00
46item on the agendapointProtection des travailleurs contre les risques liés à l’exposition à des agents cancérigènes ou mutagènes au travail
Claude Rolin (A8-0142/2018
  -Amendements; rejetMercredi 5 décembre 2018, 13:00
58item on the agendapointTransparence et durabilité de l'évaluation du risque au niveau de l'UE dans la chaîne alimentaire
Renate Sommer (A8-0417/2018
  -Amendements; rejetMercredi 5 décembre 2018, 13:00
47item on the agendapointPleine application des dispositions de l'acquis de Schengen en Bulgarie et en Roumanie
Sergei Stanishev (A8-0365/2018
  -Amendements du rapporteur, au moins 76 députés; propositions de résolution de remplacementMercredi 5 décembre 2018, 13:00
49item on the agendapointCentre européen pour le développement de la formation professionnelle (Cedefop)
Anne Sander (A8-0273/2017
  -Amendements; rejetMercredi 5 décembre 2018, 13:00
50item on the agendapointAgence européenne pour la sécurité et la santé au travail (EU-OSHA)
Czesław Hoc (A8-0274/2017
  -Amendements; rejetMercredi 5 décembre 2018, 13:00
59item on the agendapointFondation européenne pour l'amélioration des conditions de vie et de travail (Eurofound)
Enrique Calvet Chambon (A8-0275/2017
  -Amendements; rejetMercredi 5 décembre 2018, 13:00
18item on the agendapointMobilité militaire
Tunne Kelam (A8-0372/2018
  -Amendements du rapporteur, au moins 76 députés; propositions de résolution de remplacementMercredi 5 décembre 2018, 13:00
57item on the agendapointNouvel agenda européen de la culture
Giorgos Grammatikakis (A8-0388/2018
  -Amendements du rapporteur, au moins 76 députés; propositions de résolution de remplacementMercredi 5 décembre 2018, 13:00
Votes séparés - Votes par division - Votes par appel nominal
Textes mis aux voix mardiVendredi 7 décembre 2018, 12:00
Textes mis aux voix mercrediLundi 10 décembre 2018, 19:00
Textes mis aux voix jeudiMardi 11 décembre 2018, 19:00
Propositions de résolution concernant les débats sur des cas de violation des droits de l'homme, de la démocratie et de l'état de droit (article 135 du règlement)Mercredi 12 décembre 2018, 19:00
Dernière mise à jour: 13 décembre 2018Avis juridique