Ordre du jour
BruxellesMercredi 3 avril 2019 - Jeudi 4 avril 2019 203k
Mercredi 3 avril 2019160kVersion: Mercredi 3 avril 2019, 15:17
 Points à l'ordre du jour
14:00 - 15:15   Débats
15:15 - 17:30   Débats
17:30 - 24:00   Débats
 Temps de parole
 Délais de dépôt

14:00 - 15:15   Débats       Temps de parole
1  pointReprise de la session et ordre des travaux
80 pointRetrait du Royaume-Uni de l'Union européenne
Déclarations du Conseil et de la Commission
[2019/2676(RSP)]
15:15 - 17:30   Débats       Temps de parole
71 pointDébat avec Stefan Löfven, Premier ministre suédois, sur l'avenir de l'Europe
[2019/2672(RSP)]
17:30 - 24:00   Débats       Temps de parole
57Délai de dépôt***IpointRègles communes pour le marché intérieur du gaz naturel
Rapport:  Jerzy Buzek (A8-0143/2018)
Rapport sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil modifiant la directive 2009/73/CE concernant des règles communes pour le marché intérieur du gaz naturel
[COM(2017)0660 - C8-0394/2017 - 2017/0294(COD)]
Commission de l'industrie, de la recherche et de l'énergie
6Délai de dépôt***IpointFonds européen pour les affaires maritimes et la pêche
Rapport:  Gabriel Mato (A8-0176/2019)
Rapport sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relatif au Fonds européen pour les affaires maritimes et la pêche et abrogeant le règlement (UE) n° 508/2014 du Parlement européen et du Conseil
[COM(2018)0390 - C8-0270/2018 - 2018/0210(COD)]
Commission de la pêche
41Délai de dépôt***IpointPlan pluriannuel pour les pêcheries exploitant des stocks démersaux en Méditerranée occidentale
Rapport:  Clara Eugenia Aguilera García (A8-0005/2019)
Rapport sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil établissant un plan pluriannuel pour les pêcheries exploitant des stocks démersaux en Méditerranée occidentale
[COM(2018)0115 - C8-0104/2018 - 2018/0050(COD)]
Commission de la pêche
23Délai de dépôt***IpointRenforcer la sécurité des cartes d’identité et des titres de séjour délivrés aux citoyens de l’Union
Rapport:  Gérard Deprez (A8-0436/2018)
Rapport sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relatif au renforcement de la sécurité des cartes d’identité des citoyens de l’Union et des titres de séjour délivrés aux citoyens de l’Union et aux membres de leur famille exerçant leur droit à la libre circulation
[COM(2018)0212 - C8-0153/2018 - 2018/0104(COD)]
Commission des libertés civiles, de la justice et des affaires intérieures
81 pointRelations entre l'UE et la Chine
Déclarations du Conseil et de la Commission
[2019/2677(RSP)]
  pointDiscussion commune - Douanes
38Délai de dépôt***I-Établissement du programme «Douane» aux fins de la coopération dans le domaine douanier
Rapport:  Maria Grapini (A8-0464/2018)
Rapport sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil établissant le programme «Douane» aux fins de la coopération dans le domaine douanier

[COM(2018)0442 - C8-0261/2018 - 2018/0232(COD)]
Commission du marché intérieur et de la protection des consommateurs
Le vote aura lieu au cours de la prochaine période de session.
39Délai de dépôt***I-Création de l’instrument de soutien financier relatif aux équipements de contrôle douanier
Rapport:  Jiří Pospíšil (A8-0460/2018)
Rapport sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil portant création, dans le cadre du Fonds pour la gestion intégrée des frontières, de l’instrument de soutien financier relatif aux équipements de contrôle douanier

[COM(2018)0474 - C8-0273/2018 - 2018/0258(COD)]
Commission du marché intérieur et de la protection des consommateurs
Le vote aura lieu au cours de la prochaine période de session.
55Délai de dépôt***IpointGestion de la sécurité des infrastructures routières
Rapport:  Daniela Aiuto (A8-0008/2019)
Rapport sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil modifiant la directive 2008/96/CE concernant la gestion de la sécurité des infrastructures routières
[COM(2018)0274 - C8-0196/2018 - 2018/0129(COD)]
Commission des transports et du tourisme
2  pointInterventions d'une minute (article 163 du règlement intérieur)
14:00 - 15:15   Débats     item on the agenda
Conseil (y compris les réponses)10'
Commission (y compris les réponses)10'
Interventions à la demande («catch-the-eye»)5'
Députés30'
PPE5'30S&D5'ECR3'ALDE3'GUE/NGL3'Verts/ALE3'EFDD2'30ENF2'30NI2'30
15:15 - 17:30   Débats     item on the agenda
M. Löfven, Premier ministre suédois30'
Commission (y compris les réponses)10'
Députés60'
PPE14'S&D12'30ECR6'30ALDE6'GUE/NGL5'Verts/ALE5'EFDD4'30ENF4'NI3'
17:30 - 24:00   Débats     item on the agenda
Conseil (y compris les réponses)10'
Commission (y compris les réponses)40'
Rapporteurs   (7x6') 42'
Rapporteurs pour avis   (10x1') 10'
Interventions à la demande («catch-the-eye»)   (7x5') 35'
Députés135'
PPE36'S&D31'ECR14'ALDE12'30GUE/NGL10'Verts/ALE10'EFDD8'30ENF8'NI5'30
57item on the agendapointRègles communes pour le marché intérieur du gaz naturel
Jerzy Buzek (A8-0143/2018
  -Amendements; rejetMercredi 27 mars 2019, 13:00
6item on the agendapointFonds européen pour les affaires maritimes et la pêche
Gabriel Mato (A8-0176/2019
  -Amendements; rejetMercredi 27 mars 2019, 13:00
41item on the agendapointPlan pluriannuel pour les pêcheries exploitant des stocks démersaux en Méditerranée occidentale
Clara Eugenia Aguilera García (A8-0005/2019
  -Amendements; rejetMercredi 27 mars 2019, 13:00
23item on the agendapointRenforcer la sécurité des cartes d’identité et des titres de séjour délivrés aux citoyens de l’Union
Gérard Deprez (A8-0436/2018
  -Amendements; rejetMercredi 27 mars 2019, 13:00
38item on the agendapointÉtablissement du programme «Douane» aux fins de la coopération dans le domaine douanier
Maria Grapini (A8-0464/2018
  -Amendements; rejetMercredi 10 avril 2019, 13:00
39item on the agendapointCréation de l’instrument de soutien financier relatif aux équipements de contrôle douanier
Jiří Pospíšil (A8-0460/2018
  -Amendements; rejetMercredi 10 avril 2019, 13:00
55item on the agendapointGestion de la sécurité des infrastructures routières
Daniela Aiuto (A8-0008/2019
  -Amendements; rejetMercredi 27 mars 2019, 13:00
Votes séparés - Votes par division - Votes par appel nominal
Textes mis aux voix jeudiMardi 2 avril 2019, 19:00
Dernière mise à jour: 3 avril 2019Avis juridique