Ordre du jour
Bruxelles
Mercredi 9 octobre 2019 - Jeudi 10 octobre 2019 189k
Jeudi 10 octobre 2019160kVersion: Mercredi 9 octobre 2019, 16:42
 Points à l'ordre du jour
09:00 - 11:20   Débats
11:30 - 13:30   VOTES suivis des explications de vote
 Temps de parole
 Délais de dépôt

09:00 - 11:20   Débats       Temps de parole
16Délai de dépôt pointCadre financier pluriannuel 2021-2027 et ressources propres: il est temps de répondre aux attentes des citoyens
Déclarations du Conseil et de la Commission
[2019/2833(RSP)]
32Délai de dépôt pointEmploi et politiques sociales de la zone euro
Rapport:  Yana Toom (A9-0016/2019)
Rapport sur l’emploi et les politiques sociales de la zone euro
[2019/2111(INI)]
Commission de l'emploi et des affaires sociales
11:30 - 13:30   VOTES suivis des explications de vote      
24***IvotePériodes d'application des règlements (UE) 2019/501 et (UE) 2019/502
Rapport:  Karima Delli
[COM(2019)0396 - C9-0108/2019 - 2019/0179(COD)]
Commission des transports et du tourisme
(pas encore adopté)
Vote sur la demande d'urgence (article 163 du règlement)
12*voteAccord sur la coopération entre Eurojust et la Serbie
Rapport:  Juan Fernando López Aguilar (A9-0009/2019)
Rapport sur le projet de décision d’exécution du Conseil portant approbation de la conclusion, par Eurojust, de l’accord sur la coopération entre Eurojust et la Serbie
[10334/2019 - C9-0041/2019 - 2019/0807(CNS)]
Commission des libertés civiles, de la justice et des affaires intérieures
8Délai de dépôt voteProjet de budget rectificatif n° 4/2019 : réduction des crédits d'engagement et de paiement à la suite de la mise à jour des besoins de dépenses et des recettes (ressources propres)
Rapport:  John Howarth (A9-0012/2019)
Rapport relatif à la position du Conseil sur le projet de budget rectificatif n° 4/2019 de l’Union européenne pour l’exercice 2019 : réduction des crédits d’engagement et de paiement en fonction des besoins actualisés en matière de dépenses et de l’actualisation des recettes (ressources propres)
[11733/2019 - C9-0114/2019 - 2019/2037(BUD)]
Commission des budgets
9 voteModification des fonds mobilisés au titre de l'instrument de flexibilité en 2019 pour des questions liées à la migration, à l'afflux de réfugiés et aux menaces pesant sur la sécurité
Rapport:  John Howarth (A9-0013/2019)
Rapport sur la proposition de décision du Parlement européen et du Conseil modifiant la décision (UE) 2019/276 en ce qui concerne l’adaptation des montants mobilisés au titre de l’instrument de flexibilité pour 2019 et destinés à être utilisés dans le domaine de la migration, de l’afflux de réfugiés et des menaces pesant sur la sécurité
[COM(2019)0600 - C9-0029/2019 - 2019/2039(BUD)]
Commission des budgets
23Délai de dépôt voteObjection formulée conformément à l'article 112 du règlement intérieur: substances actives, y compris la flumioxazine
Propositions de résolution
[2019/2825(RSP)]
B9-0103/2019
22Délai de dépôt voteObjection formulée conformément à l'article 112 du règlement intérieur: substances actives, y compris le chlorotoluron
Propositions de résolution
[2019/2826(RSP)]
B9-0104/2019
28Délai de dépôt voteObjection formulée conformément à l'article 112 du règlement intérieur: maïs génétiquement modifié MZHG0JG (SYN-ØØØJG-2)
Propositions de résolution
[2019/2830(RSP)]
B9-0107/2019
29Délai de dépôt voteObjection formulée conformément à l'article 112 du règlement intérieur: soja génétiquement modifié A2704-12 (ACS-GMØØ5-3)
Propositions de résolution
[2019/2828(RSP)]
B9-0105/2019
30Délai de dépôt voteObjection formulée conformément à l'article 112: maïs génétiquement modifié MON 89034 × 1507 × MON 88017 × 59122 × DAS-40278-9 et maïs génétiquement modifié combinant deux, trois ou quatre des événements de transformation MON 89034, 1507, MON 88017, 59122 et DAS-40278-9
Propositions de résolution
[2019/2829(RSP)]
B9-0106/2019
15Délai de dépôt voteIngérence électorale étrangère et désinformation dans les processus démocratiques nationaux et européens
Propositions de résolution
[2019/2810(RSP)]
B9-0108/2019, B9-0111/2019
Débat: Mardi 17 septembre 2019
16Délai de dépôt voteCadre financier pluriannuel 2021-2027 et ressources propres: il est temps de répondre aux attentes des citoyens
Propositions de résolution
[2019/2833(RSP)]
B9-0110/2019, B9-0112/2019, B9-0113/2019
14Délai de dépôt voteEmploi et politiques sociales de la zone euro
Rapport:  Yana Toom (A9-0016/2019)
Rapport sur l’emploi et les politiques sociales de la zone euro
[2019/2111(INI)]
Commission de l'emploi et des affaires sociales
09:00 - 11:20   Débats     item on the agenda
Conseil (y compris les réponses)10'
Commission (y compris les réponses)15'
Rapporteur6'
Interventions à la demande («catch-the-eye»)   (2x5') 10'
Députés60'
PPE12'30S&D11'Renew8'30Verts/ALE6'30ID6'30ECR5'30GUE/NGL4'30NI5'30
16item on the agendapointCadre financier pluriannuel 2021-2027 et ressources propres: il est temps de répondre aux attentes des citoyens
  -Propositions de résolutionMercredi 2 octobre 2019, 13:00
  -Amendements aux propositions de résolution; propositions de résolution communeLundi 7 octobre 2019, 13:00
  -Amendements aux propositions de résolution communeLundi 7 octobre 2019, 14:00
32item on the agendapointEmploi et politiques sociales de la zone euro
Yana Toom (A9-0016/2019) 
  -Amendements du rapporteur, au moins 76 députés; propositions de résolution de remplacementLundi 7 octobre 2019, 13:00
  -Propositions de résolution commune de remplacementMardi 8 octobre 2019, 13:00
8item on the agendapointProjet de budget rectificatif n° 4/2019 : réduction des crédits d'engagement et de paiement à la suite de la mise à jour des besoins de dépenses et des recettes (ressources propres)
John Howarth (A9-0012/2019) 
  -AmendementsMercredi 2 octobre 2019, 13:00
23item on the agendapointObjection formulée conformément à l'article 112 du règlement intérieur: substances actives, y compris la flumioxazine
  -Amendements à la proposition de résolutionLundi 7 octobre 2019, 13:00
22item on the agendapointObjection formulée conformément à l'article 112 du règlement intérieur: substances actives, y compris le chlorotoluron
  -Amendements à la proposition de résolutionLundi 7 octobre 2019, 13:00
28item on the agendapointObjection formulée conformément à l'article 112 du règlement intérieur: maïs génétiquement modifié MZHG0JG (SYN-ØØØJG-2)
  -Amendements à la proposition de résolutionLundi 7 octobre 2019, 13:00
29item on the agendapointObjection formulée conformément à l'article 112 du règlement intérieur: soja génétiquement modifié A2704-12 (ACS-GMØØ5-3)
  -Amendements à la proposition de résolutionLundi 7 octobre 2019, 13:00
30item on the agendapointObjection formulée conformément à l'article 112: maïs génétiquement modifié MON 89034 × 1507 × MON 88017 × 59122 × DAS-40278-9 et maïs génétiquement modifié combinant deux, trois ou quatre des événements de transformation MON 89034, 1507, MON 88017, 59122 et DAS-40278-9
  -Amendements à la proposition de résolutionLundi 7 octobre 2019, 13:00
15item on the agendapointIngérence électorale étrangère et désinformation dans les processus démocratiques nationaux et européens
  -Propositions de résolutionMercredi 2 octobre 2019, 13:00
  -Amendements aux propositions de résolution; propositions de résolution communeLundi 7 octobre 2019, 13:00
  -Amendements aux propositions de résolution communeLundi 7 octobre 2019, 14:00
14item on the agendapointEmploi et politiques sociales de la zone euro
Yana Toom (A9-0016/2019) 
  -Amendements du rapporteur, au moins 76 députés; propositions de résolution de remplacementLundi 7 octobre 2019, 13:00
  -Propositions de résolution commune de remplacementMardi 8 octobre 2019, 13:00
Votes séparés - Votes par division - Votes par appel nominal
Textes mis aux voix jeudiMardi 8 octobre 2019, 19:00
Dernière mise à jour: 9 octobre 2019Avis juridique - Politique de confidentialité