Cadre financier pluriannuel 2021-2027 et ressources propres: il est temps de répondre aux attentes des citoyens Déclarations du Conseil et de la Commission [2019/2833(RSP)]
32
Emploi et politiques sociales de la zone euro Rapport: Yana Toom (A9-0016/2019) Rapport sur l’emploi et les politiques sociales de la zone euro [2019/2111(INI)] Commission de l'emploi et des affaires sociales
11:30 - 13:30 VOTES suivis des explications de vote
24
***I
Périodes d'application des règlements (UE) 2019/501 et (UE) 2019/502 Rapport: Karima Delli [COM(2019)0396 - C9-0108/2019 - 2019/0179(COD)] Commission des transports et du tourisme (pas encore adopté) Vote sur la demande d'urgence (article 163 du règlement)
12
*
Accord sur la coopération entre Eurojust et la Serbie Rapport: Juan Fernando López Aguilar (A9-0009/2019) Rapport sur le projet de décision d’exécution du Conseil portant approbation de la conclusion, par Eurojust, de l’accord sur la coopération entre Eurojust et la Serbie [10334/2019 - C9-0041/2019 - 2019/0807(CNS)] Commission des libertés civiles, de la justice et des affaires intérieures
8
Projet de budget rectificatif n° 4/2019 : réduction des crédits d'engagement et de paiement à la suite de la mise à jour des besoins de dépenses et des recettes (ressources propres) Rapport: John Howarth (A9-0012/2019) Rapport relatif à la position du Conseil sur le projet de budget rectificatif n° 4/2019 de l’Union européenne pour l’exercice 2019 : réduction des crédits d’engagement et de paiement en fonction des besoins actualisés en matière de dépenses et de l’actualisation des recettes (ressources propres) [11733/2019 - C9-0114/2019 - 2019/2037(BUD)] Commission des budgets
9
Modification des fonds mobilisés au titre de l'instrument de flexibilité en 2019 pour des questions liées à la migration, à l'afflux de réfugiés et aux menaces pesant sur la sécurité Rapport: John Howarth (A9-0013/2019) Rapport sur la proposition de décision du Parlement européen et du Conseil modifiant la décision (UE) 2019/276 en ce qui concerne l’adaptation des montants mobilisés au titre de l’instrument de flexibilité pour 2019 et destinés à être utilisés dans le domaine de la migration, de l’afflux de réfugiés et des menaces pesant sur la sécurité [COM(2019)0600 - C9-0029/2019 - 2019/2039(BUD)] Commission des budgets
23
Objection formulée conformément à l'article 112 du règlement intérieur: substances actives, y compris la flumioxazine Propositions de résolution [2019/2825(RSP)] B9-0103/2019
22
Objection formulée conformément à l'article 112 du règlement intérieur: substances actives, y compris le chlorotoluron Propositions de résolution [2019/2826(RSP)] B9-0104/2019
28
Objection formulée conformément à l'article 112 du règlement intérieur: maïs génétiquement modifié MZHG0JG (SYN-ØØØJG-2) Propositions de résolution [2019/2830(RSP)] B9-0107/2019
29
Objection formulée conformément à l'article 112 du règlement intérieur: soja génétiquement modifié A2704-12 (ACS-GMØØ5-3) Propositions de résolution [2019/2828(RSP)] B9-0105/2019
30
Objection formulée conformément à l'article 112: maïs génétiquement modifié MON 89034 × 1507 × MON 88017 × 59122 × DAS-40278-9 et maïs génétiquement modifié combinant deux, trois ou quatre des événements de transformation MON 89034, 1507, MON 88017, 59122 et DAS-40278-9 Propositions de résolution [2019/2829(RSP)] B9-0106/2019
15
Ingérence électorale étrangère et désinformation dans les processus démocratiques nationaux et européens Propositions de résolution [2019/2810(RSP)] B9-0108/2019, B9-0111/2019 Débat: Mardi 17 septembre 2019
Emploi et politiques sociales de la zone euro Rapport: Yana Toom (A9-0016/2019) Rapport sur l’emploi et les politiques sociales de la zone euro [2019/2111(INI)] Commission de l'emploi et des affaires sociales
09:00 - 11:20 Débats
Conseil (y compris les réponses)
10'
Commission (y compris les réponses)
15'
Rapporteur
6'
Interventions à la demande («catch-the-eye»)
(2x5')
10'
Députés
60'
PPE
12'30
S&D
11'
Renew
8'30
Verts/ALE
6'30
ID
6'30
ECR
5'30
GUE/NGL
4'30
NI
5'30
16
Cadre financier pluriannuel 2021-2027 et ressources propres: il est temps de répondre aux attentes des citoyens
-
Propositions de résolution
Mercredi 2 octobre 2019, 13:00
-
Amendements aux propositions de résolution; propositions de résolution commune
Lundi 7 octobre 2019, 13:00
-
Amendements aux propositions de résolution commune
Lundi 7 octobre 2019, 14:00
32
Emploi et politiques sociales de la zone euro Yana Toom
(A9-0016/2019)
-
Amendements du rapporteur, au moins 76 députés; propositions de résolution de remplacement
Lundi 7 octobre 2019, 13:00
-
Propositions de résolution commune de remplacement
Mardi 8 octobre 2019, 13:00
8
Projet de budget rectificatif n° 4/2019 : réduction des crédits d'engagement et de paiement à la suite de la mise à jour des besoins de dépenses et des recettes (ressources propres) John Howarth
(A9-0012/2019)
-
Amendements
Mercredi 2 octobre 2019, 13:00
23
Objection formulée conformément à l'article 112 du règlement intérieur: substances actives, y compris la flumioxazine
-
Amendements à la proposition de résolution
Lundi 7 octobre 2019, 13:00
22
Objection formulée conformément à l'article 112 du règlement intérieur: substances actives, y compris le chlorotoluron
-
Amendements à la proposition de résolution
Lundi 7 octobre 2019, 13:00
28
Objection formulée conformément à l'article 112 du règlement intérieur: maïs génétiquement modifié MZHG0JG (SYN-ØØØJG-2)
-
Amendements à la proposition de résolution
Lundi 7 octobre 2019, 13:00
29
Objection formulée conformément à l'article 112 du règlement intérieur: soja génétiquement modifié A2704-12 (ACS-GMØØ5-3)
-
Amendements à la proposition de résolution
Lundi 7 octobre 2019, 13:00
30
Objection formulée conformément à l'article 112: maïs génétiquement modifié MON 89034 × 1507 × MON 88017 × 59122 × DAS-40278-9 et maïs génétiquement modifié combinant deux, trois ou quatre des événements de transformation MON 89034, 1507, MON 88017, 59122 et DAS-40278-9
-
Amendements à la proposition de résolution
Lundi 7 octobre 2019, 13:00
15
Ingérence électorale étrangère et désinformation dans les processus démocratiques nationaux et européens
-
Propositions de résolution
Mercredi 2 octobre 2019, 13:00
-
Amendements aux propositions de résolution; propositions de résolution commune
Lundi 7 octobre 2019, 13:00
-
Amendements aux propositions de résolution commune
Lundi 7 octobre 2019, 14:00
14
Emploi et politiques sociales de la zone euro Yana Toom
(A9-0016/2019)
-
Amendements du rapporteur, au moins 76 députés; propositions de résolution de remplacement
Lundi 7 octobre 2019, 13:00
-
Propositions de résolution commune de remplacement
Mardi 8 octobre 2019, 13:00
Votes séparés - Votes par division - Votes par appel nominal