Ordre du jour
StrasbourgLundi 10 février 2020 - Jeudi 13 février 2020 203k
Lundi 10 février 2020144kVersion: Mercredi 12 février 2020, 16:51
 Points à l'ordre du jour
17:00 - 23:00   Débats
 Temps de parole
 Délais de dépôt

17:00 - 23:00   Débats       Temps de parole
1  pointReprise de la session et ordre des travaux
57 pointCommunication de la Commission sur le réexamen de la gouvernance économique
Déclaration de la Commission
[2020/2553(RSP)]
58 pointÉvaluation de la proposition de méthode d’élargissement révisée déposée par la Commission
Déclaration de la Commission
[2020/2554(RSP)]
45Délai de dépôt pointProcessus de prise de décision automatisés: assurer la protection des consommateurs et la libre circulation des biens et des services
Question orale - [2019/2915(RSP)]
Le vote aura lieu mercredi
     
Petra De Sutter (O-000008/2020 - B9-0007/20)
Commission du marché intérieur et de la protection des consommateurs
Commission
Processus de prise de décision automatisés: assurer la protection des consommateurs et la libre circulation des biens et des services
37 pointLes PME et une meilleure réglementation
Déclaration de la Commission
[2020/2521(RSP)]
  pointDiscussion commune - Liste des projets d’intérêt commun de l’Union et révision des orientations RTE-E
51Délai de dépôt -Révision des orientations pour les infrastructures énergétiques transeuropéennes
Question orale
 - [2020/2549(RSP)]

Le vote aura lieu lors de la période de session de mars
     
 Cristian-Silviu Buşoi (O-000012/2020 - B9-0008/2020)
Commission de l'industrie, de la recherche et de l'énergie
Commission
Révision des orientations pour les infrastructures énergétiques transeuropéennes
66Délai de dépôt -Objection en vertu de l'article 111 du règlement intérieur: liste des projets d'intérêt commun de l'Union
[2019/2907(DEA)]
Le vote aura lieu mercredi
2  pointInterventions d'une minute (article 172 du règlement intérieur)
17:00 - 23:00   Débats     item on the agenda
Commission (y compris les réponses)40'
Auteur (commission)   (2x5') 10'
Auteur (groupe politique)2'
Interventions à la demande («catch-the-eye»)   (5x5') 25'
Députés150'
PPE37'30S&D30'30Renew20'30ID16'30Verts/ALE15'ECR13'30GUE/NGL9'30NI7'30
45item on the agendapointProcessus de prise de décision automatisés: assurer la protection des consommateurs et la libre circulation des biens et des services
(O-000008/2020 - B9-0007/20) 
  -Proposition de résolutionVendredi 7 février 2020, 12:00
  -Amendements à la proposition de résolutionLundi 10 février 2020, 20:00
  -Demandes de vote «séparé», «par division» et «par appel nominal»Mardi 11 février 2020, 16:00
51item on the agendapointRévision des orientations pour les infrastructures énergétiques transeuropéennes
(O-000012/2020 - B9-0008/2020) 
  -Propositions de résolutionMercredi 4 mars 2020, 13:00
  -Amendements aux propositions de résolution; propositions de résolution communeLundi 9 mars 2020, 19:00
  -Amendements aux propositions de résolution communeLundi 9 mars 2020, 20:00
66item on the agendapointObjection en vertu de l'article 111 du règlement intérieur: liste des projets d'intérêt commun de l'Union
  -AmendementsVendredi 7 février 2020, 12:00
Votes séparés - Votes par division - Votes par appel nominal
Textes mis aux voix mercrediLundi 10 février 2020, 20:00
Textes mis aux voix jeudiMardi 11 février 2020, 19:00
Propositions de résolution concernant les débats sur des cas de violation des droits de l'homme, de la démocratie et de l'état de droit (article 144 du règlement)Mercredi 12 février 2020, 19:00
Dernière mise à jour: 12 février 2020Avis juridique - Politique de confidentialité