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PVTACRE
Procès-verbal
Mercredi 11 mars 2015 - StrasbourgEdition définitive
 1.Ouverture de la séance
 2.Mesures d'exécution (article 106 du règlement)
 3.Actes délégués (article 105, paragraphe 6, du règlement)
 4.Dépôt de documents
 5.Lutte contre la pédopornographie sur internet (propositions de résolution déposées)
 6.Préparation du Conseil européen (19 et 20 mars 2015) (débat)
 7.Semestre européen pour la coordination des politiques économiques: examen annuel de la croissance 2015 - Semestre européen pour la coordination des politiques économiques: emploi et aspects sociaux dans le cadre de l'examen annuel de la croissance 2015 - Gouvernance du marché unique dans le cadre du semestre européen 2015 (débat)
 8.Composition des commissions et des délégations
 9.Heure des votes
  9.1.Régime commun applicable aux importations de certains pays tiers ***I (article 150 du règlement) (vote)
  9.2.Accord de stabilisation et d'association avec le Monténégro ***I (article 150 du règlement) (vote)
  9.3.Contingents tarifaires de l’Union pour la viande bovine de haute qualité, la viande porcine, la viande de volaille, le froment (blé) et méteil et les sons, remoulages et autres résidus ***I (article 150 du règlement) (vote)
  9.4.Importation dans l'Union de produits agricoles originaires de Turquie ***I (article 150 du règlement) (vote)
  9.5.Suspension de certaines concessions relatives à l'importation dans l'Union de produits agricoles originaires de Turquie ***I (article 150 du règlement) (vote)
  9.6.Création de la Commission générale des pêches pour la Méditerranée *** (article 150 du règlement) (vote)
  9.7.Demande de levée de l'immunité parlementaire de Theodoros Zagorakis (article 150 du règlement)
  9.8.Demande de levée de l'immunité parlementaire de Sergei Stanishev (article 150 du règlement)
  9.9.Orientations pour le budget 2016 - Section III (vote)
  9.10.Rapport annuel 2013 sur la protection des intérêts financiers de l'Union européenne - Lutte contre la fraude (vote)
  9.11.Rapport de suivi 2014 concernant le Monténégro (vote)
  9.12.Rapport de suivi 2014 concernant l'ancienne République yougoslave de Macédoine (vote)
  9.13.Rapport de suivi 2014 concernant la Serbie (vote)
  9.14.Le processus d'intégration européenne du Kosovo (vote)
  9.15.Semestre européen pour la coordination des politiques économiques: examen annuel de la croissance 2015 (vote)
  9.16.Semestre européen pour la coordination des politiques économiques: emploi et aspects sociaux dans le cadre de l'examen annuel de la croissance 2015 (vote)
  9.17.Gouvernance du marché unique dans le cadre du semestre européen 2015 (vote)
  9.18.Lutte contre la pédopornographie sur internet (vote)
 10.Explications de vote
 11.Corrections et intentions de vote
 12.Approbation du procès-verbal de la séance précédente
 13.Assassinat du chef de l'opposition russe Boris Nemtsov et état de la démocratie en Russie (débat)
 14.Rapport annuel de la haute représentante de l'Union européenne pour les affaires étrangères et la politique de sécurité au Parlement européen (débat)
 15.Rapport annuel sur les droits de l'homme et la démocratie dans le monde en 2013 et sur la politique de l'Union européenne en la matière (débat)
 16.Situation instable en Libye et ses conséquences (débat)
 17.Accord de paix au Mali (débat)
 18.Relations entre l'Union européenne et la Ligue des États arabes et coopération dans la lutte contre le terrorisme (débat)
 19.Montée de l'antisémitisme, de l'islamophobie et de l'extrémisme violent dans l'Union européenne (débat)
 20.Ordre du jour de la prochaine séance
 21.Levée de la séance
 Liste de présence
Procès-verbal
Edition définitive (206 kb)
  Liste de présence
Edition définitive (64 kb)
 
Procès-verbal
Edition définitive (184 kb)
  Liste de présence
Edition définitive (37 kb)
  Résultats des votes
Edition définitive (38 kb)
  Votes par appel nominal
Edition définitive (952 kb)
 
Procès-verbal
Edition définitive (291 kb)
  Liste de présence
Edition définitive (64 kb)
  Résultats des votes
Edition définitive (658 kb)
  Votes par appel nominal
Edition définitive (2030 kb)
Avis juridique