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PVTACRE
Procès-verbal
Lundi 18 mai 2015 - StrasbourgEdition définitive
 1.Reprise de la session
 2.Éloge funèbre
 3.Approbation du procès-verbal de la séance précédente
 4.Élection d'un Vice-président du Parlement européen (délai de dépôt des candidatures)
 5.Calendrier des périodes de session du Parlement en 2016
 6.Composition du Parlement
 7.Vérification des pouvoirs
 8.Composition des commissions et des délégations
 9.Déclaration écrite (article 136 du règlement)
 10.Signature d'actes adoptés conformément à la procédure législative ordinaire (article 78 du règlement)
 11.Actes délégués (article 105, paragraphe 6, du règlement)
 12.Dépôt de documents
 13.Transmission par le Conseil de textes d'accords
 14.Questions avec demande de réponse orale (dépôt)
 15.Ordre des travaux
 16.Indices utilisés comme indices de référence dans le cadre d'instruments et de contrats financiers ***I (débat)
 17.Financement du développement (débat)
 18.Accords sur le tabac (débat)
 19.Règles relatives à la TVA et au mini-guichet unique en matière de TVA pour les services numériques, les livres et les journaux dans l'Union européenne (débat)
 20.Interventions d'une minute sur des questions politiques importantes
 21.Des soins de santé plus sûrs en Europe (brève présentation)
 22.Créneaux de croissance verte pour les PME (brève présentation)
 23.Ordre du jour de la prochaine séance
 24.Levée de la séance
 Liste de présence
 Annexe 1 - Institution d'une Année européenne sur la lutte contre la violence à l'égard des femmes (déclaration écrite)
Procès-verbal
Edition définitive (147 kb)
  Liste de présence
Edition définitive (56 kb)
  Annexe 1
Edition définitive (11 kb)
 
Procès-verbal
Edition définitive (171 kb)
  Liste de présence
Edition définitive (35 kb)
 
Procès-verbal
Edition définitive (255 kb)
  Liste de présence
Edition définitive (61 kb)
Avis juridique