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PVTACRE
Procès-verbal
Mercredi 20 mai 2015 - StrasbourgEdition définitive
 1.Ouverture de la séance
 2.Mesures d'exécution (article 106 du règlement)
 3.Actes délégués (article 105, paragraphe 6, du règlement)
 4.Dépôt de documents
 5.Virements de crédits
 6.Propagation de la Xylella fastidiosa affectant les oliviers (propositions de résolution déposées)
 7.Programme européen en matière de migrations (débat)
 8.Composition des groupes politiques
 9.Composition des commissions et des délégations
 10.Heure des votes
  10.1.Élection d'un Vice-président du Parlement européen (vote)
  10.2.Calendrier des périodes de session du Parlement en 2016
  10.3.Accord sur le commerce, le développement et la coopération avec l'Afrique du Sud (protocole afin de tenir compte de l'adhésion de la Croatie) *** (article 150 du règlement) (vote)
  10.4.Prévention de l'utilisation du système financier aux fins du blanchiment de capitaux et du financement du terrorisme ***II (vote)
  10.5.Informations accompagnant les transferts de fonds ***II (vote)
  10.6.Procédures d'insolvabilité ***II (vote)
  10.7.Mécanisme européen d'autocertification des importateurs de certains minerais et métaux originaires de zones de conflit ou à haut risque ***I (vote)
  10.8.Directive déléguée ../…/UE de la Commission modifiant, aux fins de son adaptation au progrès technique, l’annexe III de la directive 2011/65/UE du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne une exemption relative au cadmium dans les applications d'éclairage général et d'éclairage d'écrans (vote)
  10.9.Règlement délégué (UE) …/... de la Commission modifiant le règlement (CE) n° 376/2008 en ce qui concerne l’obligation de présenter un certificat pour les importations d'alcool éthylique d'origine agricole et abrogeant le règlement (CE) n° 2336/2003 fixant certaines modalités d'application du règlement (CE) n° 670/2003 du Conseil établissant des mesures spécifiques relatives au marché de l'alcool éthylique d'origine agricole (vote)
  10.10.Congé de maternité (vote)
  10.11.Convention des Nations unies relative aux droits des personnes handicapées (vote)
  10.12.Propagation de la Xylella fastidiosa affectant les oliviers (vote)
 11.Explications de vote
 12.Corrections et intentions de vote
 13.Approbation du procès-verbal de la séance précédente
 14.Rapport de suivi 2014 concernant la Turquie (débat)
 15.Situation en Éthiopie (débat)
 16.Situation dans l'ancienne République yougoslave de Macédoine (débat)
 17.Sommet du partenariat oriental (21 et 22 mai) (débat)
 18.Composition des commissions et des délégations
 19.Sommet UE-CELAC (10 et 11 juin) (débat)
 20.Initiative pour l'emploi des jeunes (débat)
 21.Chasse à la baleine par les Japonais dans l'Antarctique (débat)
 22.Ordre du jour de la prochaine séance
 23.Levée de la séance
 Liste de présence
Procès-verbal
Edition définitive (199 kb)
  Liste de présence
Edition définitive (63 kb)
  Annexe 1
Edition définitive (7 kb)
 
Procès-verbal
Edition définitive (200 kb)
  Liste de présence
Edition définitive (37 kb)
  Résultats des votes
Edition définitive (31 kb)
  Votes par appel nominal
Edition définitive (1024 kb)
 
Procès-verbal
Edition définitive (285 kb)
  Liste de présence
Edition définitive (64 kb)
  Résultats des votes
Edition définitive (578 kb)
  Votes par appel nominal
Edition définitive (2279 kb)
Avis juridique