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PVTACRE
Procès-verbal
Lundi 7 septembre 2015 - StrasbourgEdition définitive
 1.Reprise de la session
 2.Déclaration de la Présidence
 3.Approbation du procès-verbal de la séance précédente
 4.Composition du Parlement
 5.Composition des groupes politiques
 6.Composition des commissions et des délégations
 7.Vérification des pouvoirs
 8.Demande de levée de l'immunité parlementaire
 9.Déclarations écrites (article 136 du règlement)
 10.Rectificatifs (article 231 du règlement)
 11.Signature d'actes adoptés conformément à la procédure législative ordinaire (article 78 du règlement)
 12.Interprétations du règlement
 13.Actes délégués (article 105, paragraphe 6, du règlement)
 14.Mesures d'exécution (article 106 du règlement)
 15.Dépôt de documents
 16.Questions avec demande de réponse orale (dépôt)
 17.Suites données aux positions et résolutions du Parlement
 18.Transmission par le Conseil de textes d'accords
 19.Ordre des travaux
 20.Commerce des produits dérivés du phoque ***I (débat)
 21.Situation des droits fondamentaux dans l'Union européenne (2013-2014) (débat)
 22.Interventions d'une minute sur des questions politiques importantes
 23.Auditions des commissaires: enseignements tirés de 2014 (brève présentation)
 24.Droits de l'homme et technologies dans les pays tiers (brève présentation)
 25.Protection des intérêts financiers de l'Union européenne: vers des contrôles axés sur les résultats pour la PAC (brève présentation)
 26.Entreprises familiales en Europe (brève présentation)
 27.Potentiel de création d'emplois et de croissance de la recherche et de l'innovation dans l'économie bleue (brève présentation)
 28.Promotion de l'esprit d'entreprise chez les jeunes par l'éducation et la formation (brève présentation)
 29.Vers une approche intégrée du patrimoine culturel européen (brève présentation)
 30.Suivi de l'initiative citoyenne européenne "L'eau, un droit humain" (Right2Water) (brève présentation)
 31.Ordre du jour de la prochaine séance
 32.Levée de la séance
 Liste de présence
 Annexe 1 - Tourisme accessible (déclaration écrite)
 Annexe 2 - Lutte contre le cancer du sein dans l'Union européenne (déclaration écrite)
 Annexe 3 - Autisme (déclaration écrite)
Procès-verbal
Edition définitive (244 kb)
  Liste de présence
Edition définitive (59 kb)
  Annexe 1
Edition définitive (10 kb)
  Annexe 2
Edition définitive (10 kb)
  Annexe 3
Edition définitive (11 kb)
 
Procès-verbal
Edition définitive (262 kb)
  Liste de présence
Edition définitive (36 kb)
 
Procès-verbal
Edition définitive (354 kb)
  Liste de présence
Edition définitive (62 kb)
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