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 Texte intégral 
Procédure : 2014/2149(INI)
Cycle de vie en séance
Cycle relatif au document : A8-0207/2015

Textes déposés :

A8-0207/2015

Débats :

Votes :

PV 08/09/2015 - 5.13
Explications de votes

Textes adoptés :

P8_TA(2015)0293

Procès-verbal
Mardi 8 septembre 2015 - StrasbourgEdition définitive

5.13. Vers une approche intégrée du patrimoine culturel européen (vote)

Rapport sur "Vers une approche intégrée du patrimoine culturel européen" [2014/2149(INI)] - Commission de la culture et de l'éducation. Rapporteur: Mircea Diaconu (A8-0207/2015)

(Majorité simple requise)
(Détail du vote: annexe "Résultats des votes", point 13)

PROPOSITION DE RÉSOLUTION

Adopté (P8_TA-PROV(2015)0293)

Avis juridique