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 Texte intégral 
Procédure : 2015/2865(RSP)
Cycle de vie en séance
Cycle relatif au document : O-000113/2015

Textes déposés :

O-000113/2015 (B8-0764/2015)

Débats :

PV 06/10/2015 - 11
CRE 06/10/2015 - 11

Votes :

PV 27/10/2015 - 5.16
CRE 27/10/2015 - 5.16

Textes adoptés :


Procès-verbal
Mardi 6 octobre 2015 - StrasbourgEdition définitive

11. Mesures des émissions dans le secteur de l'automobile (débat)
CRE

Question avec demande de réponse orale (O-000113/2015) posée par Giovanni La Via, au nom de la commission ENVI, Vicky Ford, au nom de la commission IMCO, Jerzy Buzek, au nom de la commission ITRE, Michael Cramer, au nom de la commission TRAN, à la Commission: Mesure des émissions dans le secteur de l'automobile (2015/2865(RSP)) (B8-0764/2015)

Giovanni La Via, Vicky Ford, Jerzy Buzek et Michael Cramer développent la question.

Elżbieta Bieńkowska (membre de la Commission) répond à la question.

Interviennent Françoise Grossetête, au nom du groupe PPE, Kathleen Van Brempt, au nom du groupe S&D, Hans-Olaf Henkel, au nom du groupe ECR, Gerben-Jan Gerbrandy, au nom du groupe ALDE, Merja Kyllönen, au nom du groupe GUE/NGL, Rebecca Harms, au nom du groupe Verts/ALE, qui répond également à une question "carton bleu" de Bill Etheridge, Dario Tamburrano, au nom du groupe EFDD, Georg Mayer, au nom du groupe ENF, Sotirios Zarianopoulos, non inscrit, Róża Gräfin von Thun und Hohenstein, Matthias Groote, Tomasz Piotr Poręba, Dita Charanzová, Miloslav Ransdorf, Roger Helmer, Bas Eickhout, qui répond également à une question "carton bleu" de Tibor Szanyi, Gianluca Buonanno (Mme la Présidente lui retire la parole et le rappelle à l'ordre), Lampros Fountoulis, Peter Liese, Evelyne Gebhardt, Julie Girling, Gesine Meissner, Cornelia Ernst, Karima Delli, Marco Zullo, Barbara Kappel, Krišjānis Kariņš, qui répond également à une question "carton bleu" de Inmaculada Rodríguez-Piñero Fernández, Dan Nica et Evžen Tošenovský.

PRÉSIDENCE: Dimitrios PAPADIMOULIS
Vice-président

Interviennent Nils Torvalds, Curzio Maltese, Claude Turmes, Daniela Aiuto, Jean-François Jalkh, Wim van de Camp, qui répond également à une question "carton bleu" de István Ujhelyi, Ismail Ertug, Daniel Dalton, Pavel Telička, Sofia Sakorafa, Yannick Jadot, Eleonora Evi, Salvatore Domenico Pogliese, Miriam Dalli, Peter van Dalen, Dominique Riquet, Miguel Urbán Crespo, Benedek Jávor, Ivo Belet, Nicola Danti, Jørn Dohrmann, Frédérique Ries, Marina Albiol Guzmán, Julia Reda, Luděk Niedermayer, Patrizia Toia, Kosma Złotowski, Anneli Jäätteenmäki, Pascal Durand, Annie Schreijer-Pierik, Seb Dance, Bernd Lucke, Karl-Heinz Florenz, Christine Revault D'Allonnes Bonnefoy, Zdzisław Krasnodębski, Pablo Zalba Bidegain, qui répond également à une question "carton bleu" de Miguel Urbán Crespo, Jytte Guteland, Angelika Niebler, Martina Werner, Markus Pieper, Sergio Gutiérrez Prieto, Henna Virkkunen, Simona Bonafè, qui répond également à une question "carton bleu" de Piernicola Pedicini, Olga Sehnalová, Bernd Lange, Nikos Androulakis et José Inácio Faria, qui répond également à une question "carton bleu" de Doru-Claudian Frunzulică.

Interviennent selon la procédure "catch the eye" David McAllister, Ricardo Serrão Santos, Notis Marias, Ivan Jakovčić, Neoklis Sylikiotis, Davor Škrlec et Piernicola Pedicini.

Intervient Elżbieta Bieńkowska.

PRÉSIDENCE: David-Maria SASSOLI
Vice-président

Les propositions de résolution à déposer conformément à l'article 128, paragraphe 5, du règlement, seront annoncées ultérieurement.

Le débat est clos.

Vote: session plénière octobre III.

Interviennent Gerben-Jan Gerbrandy pour demander de recevoir de la part de la Commission des réponses par écrit aux questions qui n'ont pas été traitées lors du débat, et Elżbieta Bieńkowska qui s'y engage.

Avis juridique