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Procédure : 2013/0442(COD)
Cycle de vie en séance
Cycle relatif au document : A8-0160/2015

Textes déposés :

A8-0160/2015

Débats :

PV 06/10/2015 - 15
CRE 06/10/2015 - 15

Votes :

PV 07/10/2015 - 10.4
Explications de votes

Textes adoptés :

P8_TA(2015)0339

Procès-verbal
Mardi 6 octobre 2015 - StrasbourgEdition définitive

15. Limitation des émissions de certains polluants dans l'atmosphère ***I (débat)
CRE

Rapport sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil relative à la limitation des émissions de certains polluants dans l'atmosphère en provenance des installations de combustion moyennes [COM(2013)0919 - C7-0003/2014 - 2013/0442(COD)] - Commission de l'environnement, de la santé publique et de la sécurité alimentaire. Rapporteur: Andrzej Grzyb (A8-0160/2015)

Andrzej Grzyb présente le rapport.

Intervient Phil Hogan (membre de la Commission).

Interviennent Giovanni La Via, au nom du groupe PPE, Massimo Paolucci, au nom du groupe S&D, Jadwiga Wiśniewska, au nom du groupe ECR, Jan Huitema, au nom du groupe ALDE, Estefanía Torres Martínez, au nom du groupe GUE/NGL, Bas Eickhout, au nom du groupe Verts/ALE, qui répond également à une question "carton bleu" de Bill Etheridge, Piernicola Pedicini, au nom du groupe EFDD, Zoltán Balczó, non inscrit, Annie Schreijer-Pierik, Gilles Pargneaux, Julie Girling, Nils Torvalds, Kateřina Konečná, Julia Reid, Marijana Petir, Carlos Zorrinho, Evžen Tošenovský, Younous Omarjee, Bill Etheridge, Elżbieta Katarzyna Łukacijewska, Karin Kadenbach, Dawid Bohdan Jackiewicz, Lynn Boylan, Csaba Sógor, Miapetra Kumpula-Natri et Damiano Zoffoli.

Interviennent selon la procédure "catch the eye" Ricardo Serrão Santos, Notis Marias et Bronis Ropė.

Interviennent Phil Hogan et Andrzej Grzyb.

Le débat est clos.

Vote: point 10.4 du PV du 7.10.2015.

Avis juridique