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 Texte intégral 
Procédure : 2015/2112(INI)
Cycle de vie en séance
Cycle relatif au document : A8-0275/2015

Textes déposés :

A8-0275/2015

Débats :

PV 14/10/2015 - 14
CRE 14/10/2015 - 14

Votes :

PV 14/10/2015 - 15.8
CRE 14/10/2015 - 15.8
Explications de votes

Textes adoptés :

P8_TA(2015)0359

Procès-verbal
Mercredi 14 octobre 2015 - BruxellesEdition définitive

15.8. Vers un nouvel accord international sur le climat à Paris (vote)
CRE

Vers un nouvel accord international sur le climat à Paris [2015/2112(INI)] - Commission de l'environnement, de la santé publique et de la sécurité alimentaire. Rapporteur: Gilles Pargneaux (A8-0275/2015)

(Majorité simple requise)
(Détail du vote: annexe "Résultats des votes", point 8)

PROPOSITION DE RÉSOLUTION

Adopté (P8_TA(2015)0359)

Interventions

Anne-Marie Mineur a proposé un amendement oral après le paragraphe 80 qui a été retenu.

Avis juridique