Précédent 
 Suivant 
PVTACRE
Procès-verbal
Mercredi 25 novembre 2015 - StrasbourgEdition définitive
 1.Ouverture de la séance
 2.Déclaration de la Présidence
 3.Actes délégués (article 105, paragraphe 6, du règlement)
 4.Mesures d'exécution (article 106 du règlement)
 5.Virements de crédits
 6.Dépôt de documents
 7.Les récents attentats terroristes à Paris (débat)
 8.Séance solennelle - Italie
 9.Heure des votes
  9.1.Projet de budget rectificatif n° 8/2015: ressources propres et contrôleur européen de la protection des données (article 150 du règlement) (vote)
  9.2.Mobilisation de l'instrument de flexibilité aux fins de mesures budgétaires immédiates pour faire face à la crise des réfugiés (article 150 du règlement) (vote)
  9.3.Mobilisation du Fonds de solidarité de l'Union européenne aux fins du paiement d'avances dans le cadre du budget 2016 (article 150 du règlement) (vote)
  9.4.Procédure budgétaire 2016: projet commun (article 150 du règlement) (vote)
  9.5.Rescrits fiscaux et autres mesures similaires par leur nature ou par leur effet (vote)
  9.6.Opposition en application de l'article 106 du règlement: octroi d'une autorisation des utilisations du phtalate bis-(2-éthylhexyle) (DEHP) (vote)
  9.7.Prévention de la radicalisation et du recrutement de citoyens de l'Union par des organisations terroristes (vote)
  9.8.Cadre stratégique de l'Union européenne en matière de santé et de sécurité au travail (2014-2020) (vote)
 10.Explications de vote
 11.Corrections et intentions de vote
 12.Approbation du procès-verbal de la séance précédente
 13.Élimination de la violence à l'égard des femmes dans l'Union européenne (débat)
 14.Résultat du sommet de La Valette des 11 et 12 novembre 2015 et du sommet du G20 des 15 et 16 novembre 2015 (débat)
 15.Situation au Burundi (débat)
 16.Élections en Birmanie (débat)
 17.Composition du Parlement
 18.Composition des commissions et des délégations
 19.Situation en Géorgie (débat)
 20.Situation en Moldavie (débat)
 21.Éducation des enfants dans les situations d'urgence et les crises de longue durée (débat)
 22.Ordre du jour de la prochaine séance
 23.Levée de la séance
 Liste de présence
Procès-verbal
Edition définitive (180 kb)
  Liste de présence
Edition définitive (64 kb)
 
Procès-verbal
Edition définitive (180 kb)
  Liste de présence
Edition définitive (37 kb)
  Résultats des votes
Edition définitive (50 kb)
  Votes par appel nominal
Edition définitive (2222 kb)
 
Procès-verbal
Edition définitive (258 kb)
  Liste de présence
Edition définitive (63 kb)
  Résultats des votes
Edition définitive (655 kb)
  Votes par appel nominal
Edition définitive (4737 kb)
Avis juridique