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 Texte intégral 
Procédure : 2014/2242(INI)
Cycle de vie en séance
Cycle relatif au document : A8-0319/2015

Textes déposés :

A8-0319/2015

Débats :

PV 02/12/2015 - 12
CRE 02/12/2015 - 12

Votes :

PV 02/12/2015 - 13.5
CRE 02/12/2015 - 13.5
Explications de votes

Textes adoptés :

P8_TA(2015)0423

Procès-verbal
Mercredi 2 décembre 2015 - Bruxelles

13.5. Mobilité urbaine durable (vote)
CRE

Rapport sur la mobilité urbaine durable [2014/2242(INI)] - Commission des transports et du tourisme. Rapporteure: Karima Delli (A8-0319/2015)

(Majorité simple requise)
(Détail du vote: annexe "Résultats des votes", point 5)

PROPOSITION DE RÉSOLUTION

Adopté (P8_TA(2015)0423)

Interventions

Karima Delli (rapporteure), sur le contenu de l'amendement 1, et James Carver, sur l'intervention de celle-ci (M. le Président donne des précisions).

Avis juridique