Index 
 Précédent 
 Suivant 
 Texte intégral 
Procédure : 2014/2211(INI)
Cycle de vie en séance
Cycle relatif au document : A8-0309/2015

Textes déposés :

A8-0309/2015

Débats :

PV 24/11/2015 - 13
CRE 24/11/2015 - 13

Votes :

PV 16/12/2015 - 11.11
CRE 16/12/2015 - 11.11
Explications de votes

Textes adoptés :

P8_TA(2015)0460

Procès-verbal
Mercredi 16 décembre 2015 - StrasbourgEdition définitive

11.11. Développer une industrie européenne durable des métaux de base (vote)
CRE

Rapport sur le développement d'une industrie européenne durable des métaux de base [2014/2211(INI)] - Commission de l'industrie, de la recherche et de l'énergie. Rapporteur: Edouard Martin (A8-0309/2015)

Le débat a eu lieu le 24 novembre 2015 (point 13 du PV du 24.11.2015)

(Majorité simple requise)
(Détail du vote: annexe "Résultats des votes", point 11)

PROPOSITION DE RÉSOLUTION

Adopté (P8_TA(2015)0460)

Interventions

Edouard Martin (rapporteur), avant le vote.

Avis juridique