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PVTACRE
Procès-verbal
Lundi 18 janvier 2016 - Strasbourg
 1.Reprise de la session
 2.Approbation du procès-verbal de la séance précédente
 3.Déclaration de la Présidence
 4.Composition du Parlement
 5.Vérification des pouvoirs
 6.Composition des commissions
 7.Déclaration écrite (article 136 du règlement)
 8.Rectificatif (article 231 du règlement)
 9.Signature d'actes adoptés conformément à la procédure législative ordinaire (article 78 du règlement)
 10.Questions avec demande de réponse orale (dépôt)
 11.Proposition d'acte de l'Union
 12.Dépôt de documents
 13.Ordre des travaux
 14.Rapport annuel sur la politique de concurrence de l'Union (débat)
 15.Plan pluriannuel de reconstitution des stocks de thon rouge dans l'Atlantique Est et la Méditerranée ***I (débat)
 16.Objection conformément à l'article 106 sur les émissions des véhicules particuliers et utilitaires légers (Euro 6) (débat)
 17.Rôle du dialogue interculturel, de la diversité culturelle et de l'éducation dans la promotion des valeurs fondamentales de l'Union (débat)
 18.Bilan et enjeux de la réglementation de l'Union sur les services financiers (débat)
 19.Facteurs externes faisant obstacle à l'entrepreneuriat féminin européen (brève présentation)
 20.Politiques en faveur du développement des compétences pour lutter contre le chômage des jeunes (brève présentation)
 21.Interventions d'une minute sur des questions politiques importantes
 22.Ordre du jour de la prochaine séance
 23.Levée de la séance
 Liste de présence
 Annexe 1 - Don de denrées alimentaires invendues à des organisations caritatives (déclaration écrite)
Procès-verbal (163 kb)  Liste de présence (59 kb)  Annexe 1 (10 kb)
 
Procès-verbal (185 kb)  Liste de présence (36 kb)
 
Procès-verbal (258 kb)  Liste de présence (63 kb)
Avis juridique