Précédent 
 Suivant 
PVTACRE
Procès-verbal
Mardi 19 janvier 2016 - StrasbourgEdition définitive
 1.Ouverture de la séance
 2.Débats sur des cas de violation des droits de l'homme, de la démocratie et de l'État de droit (annonce des propositions de résolution déposées)
 3.Bilan de la présidence luxembourgeoise (débat)
 4.Vers un acte sur le marché unique numérique (débat)
 5.Heure des votes
  5.1.Demande de levée de l'immunité de Czesław Adam Siekierski (article 150 du règlement) (vote)
  5.2.Demande de levée de l'immunité de Czesław Adam Siekierski (article 150 du règlement) (vote)
  5.3.Plan pluriannuel de reconstitution des stocks de thon rouge dans l'Atlantique Est et la Méditerranée ***I (vote)
  5.4.Rapport annuel sur la politique de concurrence de l'Union (vote)
  5.5.Rôle du dialogue interculturel, de la diversité culturelle et de l'éducation dans la promotion des valeurs fondamentales de l'Union (vote)
  5.6.Bilan et enjeux de la réglementation de l'Union sur les services financiers (vote)
  5.7.Facteurs externes faisant obstacle à l'entrepreneuriat féminin européen (vote)
  5.8.Politiques en faveur du développement des compétences pour lutter contre le chômage des jeunes (vote)
  5.9.Vers un acte sur le marché unique numérique (vote)
 6.Explications de vote
 7.Corrections et intentions de vote
 8.Approbation du procès-verbal de la séance précédente
 9.Conclusions de la réunion du Conseil européen des 17 et 18 décembre 2015 (débat)
 10.Situation en Pologne (débat)
 11.Rectificatif (article 231 du règlement)
 12.Processus de paix en Colombie (débat)
 13.Situation en Syrie (débat)
 14.Composition des commissions
 15.Situation en Arabie saoudite et en Iran (débat)
 16.Présomption d'innocence et droit d'assister à son procès dans le cadre des procédures pénales ***I (débat)
 17.Équipements de protection individuelle ***I - Appareils à gaz ***I - Installations à câbles ***I (débat)
 18.Ordre du jour de la prochaine séance
 19.Levée de la séance
 Liste de présence
Procès-verbal
Edition définitive (195 kb)
  Liste de présence
Edition définitive (66 kb)
 
Procès-verbal
Edition définitive (184 kb)
  Liste de présence
Edition définitive (37 kb)
  Résultats des votes
Edition définitive (57 kb)
  Votes par appel nominal
Edition définitive (463 kb)
 
Procès-verbal
Edition définitive (268 kb)
  Liste de présence
Edition définitive (65 kb)
  Résultats des votes
Edition définitive (778 kb)
  Votes par appel nominal
Edition définitive (1190 kb)
Avis juridique