Index 
 Précédent 
 Suivant 
 Texte intégral 
Cycle de vie en séance
Cycles relatifs aux documents :

Textes déposés :

O-000021/2016 (B8-0116/2016)

Débats :

PV 07/03/2016 - 16
CRE 07/03/2016 - 16

Votes :

PV 10/03/2016 - 7.7

Textes adoptés :


Procès-verbal
Lundi 7 mars 2016 - Strasbourg

16. Vers une économie de la donnée prospère (débat)
CRE

Question avec demande de réponse orale (O-000021/2016) posée par Jerzy Buzek, au nom de la commission ITRE, à la Commission: Vers une économie de la donnée prospère (2015/2612(RSP)) (B8-0116/2016)

Question avec demande de réponse orale (O-000040/2016) posée par Vicky Ford, au nom de la commission INTA, à la Commission: Communication de la Commission intitulée "Vers une économie de la donnée prospère" (COM(2014)0442) (2015/2612(RSP)) (B8-0351/2016)

Jerzy Buzek développe la question B8-0116/2016.

PRÉSIDENCE: Adina-Ioana VĂLEAN
Vice-présidente

Vicky Ford développe la question B8-0351/2016.

Andrus Ansip (Vice-président de la Commission) répond aux questions.

Interviennent Michał Boni, au nom du groupe PPE, Patrizia Toia, au nom du groupe S&D, Evžen Tošenovský, au nom du groupe ECR, Kaja Kallas, au nom du groupe ALDE, qui répond également à une question "carton bleu" de Maria Grapini, Neoklis Sylikiotis, au nom du groupe GUE/NGL, Roger Helmer, au nom du groupe EFDD, Barbara Kappel, au nom du groupe ENF, Janusz Korwin-Mikke, non inscrit, Marc Tarabella, Jean-Luc Schaffhauser, Gunnar Hökmark, qui répond également à une question "carton bleu" de István Ujhelyi, Miapetra Kumpula-Natri, Paul Rübig, Marju Lauristin et Csaba Sógor, qui répond également à une question "carton bleu" de Paul Rübig.

Interviennent selon la procédure "catch the eye" Julia Reda, Stanislav Polčák, Nicola Caputo et Notis Marias.

Intervient Andrus Ansip.

Proposition de résolution déposée, sur la base de l'article 128, paragraphe 5, du règlement, en conclusion du débat:

—   Jerzy Buzek, au nom de la commission ITRE, sur Vers une économie de la donnée prospère (2015/2612(RSP)) (B8-0308/2016).

Le débat est clos.

Vote: point 7.7 du PV du 10.3.2016.

Avis juridique