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PVTACRE
Procès-verbal
Jeudi 10 mars 2016 - Strasbourg
 1.Ouverture de la séance
 2.Épidémie de maladie à virus Zika (débat)
 3.Union bancaire - rapport annuel 2015 (débat)
 4.Débat sur des cas de violation des droits de l'homme, de la démocratie et de l'État de droit (débat)
  4.1.La liberté d'expression au Kazakhstan
  4.2.L'Égypte, en particulier le cas de Giulio Regeni
  4.3.La République démocratique du Congo
 5.Communication de la Présidence
 6.Prolongation du mandat de la commission spéciale sur les rescrits fiscaux et autres mesures similaires par leur nature ou par leur effet (TAXE II)
 7.Heure des votes
  7.1.La liberté d'expression au Kazakhstan (vote)
  7.2.L'Égypte, en particulier le cas de Giulio Regeni (vote)
  7.3.La République démocratique du Congo (vote)
  7.4.Instauration de mesures commerciales autonomes d'urgence en faveur de la Tunisie (vote final)
  7.5.Médicaments vétérinaires ***I (vote)
  7.6.Autorisation et surveillance des médicaments vétérinaires ***I (vote)
  7.7.Vers une économie de la donnée prospère (vote)
  7.8.Situation en Érythrée (vote)
  7.9.Rapport 2015 sur l'ancienne République yougoslave de Macédoine (vote)
  7.10.Rapport 2015 sur le Monténégro (vote)
  7.11.Union bancaire - rapport annuel 2015 (vote)
 8.Explications de vote
 9.Corrections et intentions de vote
 10.Approbation du procès-verbal de la séance précédente
 11.Crise des prix dans le secteur européen de la viande porcine (débat)
 12.Actes délégués (article 105, paragraphe 6, du règlement)
 13.Dépôt de documents
 14.Décisions concernant certains documents
 15.Pétitions
 16.Transmission des textes adoptés au cours de la présente séance
 17.Calendrier des prochaines séances
 18.Interruption de la session
 Liste de présence
Procès-verbal (245 kb)  Liste de présence (62 kb)
 
Procès-verbal (229 kb)  Liste de présence (37 kb)  Résultats des votes (49 kb)  Votes par appel nominal (864 kb)
 
Procès-verbal (285 kb)  Liste de présence (62 kb)  Résultats des votes (681 kb)  Votes par appel nominal (1913 kb)
Avis juridique