Précédent 
 Suivant 
PVTACRE
Procès-verbal
Mercredi 13 avril 2016 - StrasbourgEdition définitive
 1.Ouverture de la séance
 2.Dépôt de documents
 3.Épidémie de maladie à virus Zika (proposition de résolution déposée)
 4.Situation en Pologne (propositions de résolution déposées)
 5.Conclusions du Conseil européen des 17 et 18 mars 2016 et résultats du sommet UE-Turquie (débat)
 6.Accord interinstitutionnel "Mieux légiférer"
 7.Séance solennelle - Portugal
 8.Communication de la Présidence
 9.Demande de levée de l'immunité parlementaire
 10.Composition des groupes politiques
 11.Heure des votes
  11.1.Mobilisation du Fonds européen d’ajustement à la mondialisation: demande EGF/2015/009 SE/Volvo Trucks (article 150 du règlement) (vote)
  11.2.Mobilisation du Fonds européen d'ajustement à la mondialisation: EGF/2016/000 TA 2016/Assistance technique sur l'initiative de la Commission (article 150 du règlement) (vote)
  11.3.Projet de budget rectificatif n° 1/2016: nouvel instrument destiné à fournir une aide d'urgence au sein de l'Union (vote)
  11.4.Nomination d'un membre de la Cour des comptes - Samo Jereb (vote)
  11.5.Nomination d'un membre de la Cour des comptes - Mihails Kozlovs (vote)
  11.6.Nomination d'un membre de la Cour des comptes - Jan Gregor (vote)
  11.7.Nomination d'un membre de la Cour des comptes - Ladislav Balko (vote)
  11.8.Nomination d'un membre de la Cour des comptes - Janusz Wojciechowski (vote)
  11.9.Objection en vertu de l'article 106: renouvellement de l'agrément de la substance active glyphosate (vote)
  11.10.L'Union européenne dans un environnement mondial en mutation - Un monde plus connecté, plus contesté et plus complexe (vote)
  11.11.Mise en œuvre et révision de la stratégie de l'UE pour l'Asie centrale (vote)
  11.12.Épidémie de maladie à virus Zika (vote)
  11.13.Situation en Pologne (vote)
 12.Explications de vote
 13.Corrections et intentions de vote
 14.Approbation du procès-verbal de la séance précédente
 15.Protection des personnes physiques à l'égard du traitement des données à caractère personnel ***II - Protection des personnes physiques à des fins de prévention des infractions pénales ***II (débat)
 16.Utilisation des données des dossiers passagers (UE-PNR) ***I (débat)
 17.Rapport sur la Turquie 2015 (débat)
 18.Rapport sur l'Albanie 2015 (débat)
 19.Actes délégués (article 105, paragraphe 6, du règlement)
 20.Rapport sur la Bosnie-Herzégovine 2015 (débat)
 21.Composition des commissions
 22.Protection des secrets d'affaires contre l'obtention, l'utilisation et la divulgation illicites ***I (débat)
 23.État prévisionnel des recettes et des dépenses du Parlement européen pour l'exercice 2017 (débat)
 24.Révision du facteur supplétif pour les PME (débat)
 25.Actes délégués (article 105, paragraphe 6, du règlement)
 26.Mesures d'exécution (article 106 du règlement)
 27.Virements de crédits
 28.Ordre du jour de la prochaine séance
 29.Levée de la séance
 Liste de présence
 Annexe 1 - Nomination d'un membre de la Cour des comptes - Samo Jereb
 Annexe 2 - Nomination d'un membre de la Cour des comptes - Mihails Kozlovs
 Annexe 3 - Nomination d'un membre de la Cour des comptes - Jan Gregor
 Annexe 4 - Nomination d'un membre de la Cour des comptes - Ladislav Balko
 Annexe 5 - Nomination d'un membre de la Cour des comptes - Janusz Wojciechowski<br/>
Procès-verbal
Edition définitive (256 kb)
  Liste de présence
Edition définitive (64 kb)
  Annexe 1
Edition définitive (8 kb)
  Annexe 2
Edition définitive (8 kb)
  Annexe 3
Edition définitive (8 kb)
 
Annexe 4
Edition définitive (8 kb)
  Annexe 5
Edition définitive (8 kb)
 
Procès-verbal
Edition définitive (275 kb)
  Liste de présence
Edition définitive (37 kb)
  Résultats des votes
Edition définitive (37 kb)
  Votes par appel nominal
Edition définitive (1361 kb)
 
Procès-verbal
Edition définitive (361 kb)
  Liste de présence
Edition définitive (64 kb)
  Résultats des votes
Edition définitive (644 kb)
  Votes par appel nominal
Edition définitive (2983 kb)
Avis juridique