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 Texte intégral 
Procédure : 2013/0016(COD)
Cycle de vie en séance
Cycles relatifs aux documents :

Textes déposés :

A8-0056/2016

Débats :

PV 28/04/2016 - 3
CRE 28/04/2016 - 3

Votes :

PV 28/04/2016 - 4.9
Explications de votes

Textes adoptés :

P8_TA(2016)0145

Procès-verbal
Jeudi 28 avril 2016 - BruxellesEdition définitive

3. Agence de l’Union européenne pour les chemins de fer ***II - Interopérabilité du système ferroviaire au sein de l’Union européenne ***II - Sécurité ferroviaire ***II (débat)
CRE

Recommandation pour la deuxième lecture relative à la position du Conseil en première lecture en vue de l'adoption du règlement du Parlement européen et du Conseil relatif à l'Agence de l'Union européenne pour les chemins de fer et abrogeant le règlement (CE) n° 881/2004 [(10578/1/2015 – C8-0415/2015 – 2013/0014(COD)] - Commission des transports et du tourisme. Rapporteur: Roberts Zīle (A8-0073/2016)

Recommandation pour la deuxième lecture sur la position du Conseil en première lecture en vue de l'adoption de la directive du Parlement européen et du Conseil relative à l'interopérabilité du système ferroviaire au sein de l'Union européenne (refonte) [10579/1/2015 - C8-0416/2015 - 2013/0015(COD)] - Commission des transports et du tourisme. Rapporteure: Izaskun Bilbao Barandica (A8-0071/2016)

Recommandation pour la deuxième lecture relative à la position du Conseil en première lecture en vue de l'adoption de la directive du Parlement européen et du Conseil relative à la sécurité ferroviaire (refonte) [10580/1/2015 - C8-0417/2015 - 2013/0016(COD)] - Commission des transports et du tourisme. Rapporteur: Michael Cramer (A8-0056/2016)

Roberts Zīle présente la recommandation pour la deuxième lecture.

PRÉSIDENCE: Ioan Mircea PAŞCU
Vice-président

Izaskun Bilbao Barandica et Michael Cramer présentent les recommandations pour la deuxième lecture.

Intervient Violeta Bulc (membre de la Commission).

Interviennent Markus Pieper, au nom du groupe PPE, Ismail Ertug, au nom du groupe S&D, Kosma Złotowski, au nom du groupe ECR, Dominique Riquet, au nom du groupe ALDE, Merja Kyllönen, au nom du groupe GUE/NGL, Karima Delli, au nom du groupe Verts/ALE, Daniela Aiuto, au nom du groupe EFDD, Georg Mayer, au nom du groupe ENF, Lucy Anderson, Daniel Dalton, Gesine Meissner, Curzio Maltese, Davor Škrlec, Jill Seymour, Marie-Christine Arnautu, Georges Bach, Inés Ayala Sender, Evžen Tošenovský, Wim van de Camp, Bogusław Liberadzki, Andor Deli, Dieter-Lebrecht Koch et Massimiliano Salini.

Interviennent selon la procédure "catch the eye" Patricija Šulin, Zigmantas Balčytis, Notis Marias et João Pimenta Lopes.

Interviennent Violeta Bulc, Roberts Zīle, Izaskun Bilbao Barandica et Michael Cramer.

Le débat est clos.

Vote: point 4.7 du PV du 28.4.2016, point 4.8 du PV du 28.4.2016 et point 4.9 du PV du 28.4.2016.

(La séance est suspendue quelques instants dans l'attente de l'heure des votes).

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