Précédent 
 Suivant 
PVTACRE
Procès-verbal
Jeudi 23 juin 2016 - BruxellesEdition définitive
 1.Ouverture de la séance
 2.Rapport sur les progrès accomplis dans le secteur des énergies renouvelables - Rapport sur la mise en œuvre de la directive relative à l'efficacité énergétique (débat)
 3.Souhaits de bienvenue
 4.Rapport sur les progrès accomplis dans le secteur des énergies renouvelables - Rapport sur la mise en œuvre de la directive relative à l'efficacité énergétique (suite du débat)
 5.Séance solennelle - Autorité nationale palestinienne
 6.Souhaits de bienvenue
 7.Composition du Parlement
 8.Heure des votes
  8.1.Désignation des membres de la commission d'enquête chargée d'examiner les allégations d'infraction au droit de l'Union et de mauvaise administration dans l'application de celui-ci en matière de blanchiment de capitaux, d'évasion fiscale et de fraude fiscale (vote)
  8.2.Protocole à l'accord euro-méditerranéen entre l'Union européenne et le Liban (accord-cadre) *** (article 150 du règlement) (vote)
  8.3.Protocole à l'accord euro-méditerranéen entre l'Union européenne et le Liban (élargissement de 2004) *** (article 150 du règlement) (vote)
  8.4.Protocole à l'accord euro-méditerranéen entre l'Union européenne et le Liban (adhésion de la Bulgarie et de la Roumanie) *** (article 150 du règlement) (vote)
  8.5.Protocole à l'accord entre l'Union européenne et Monaco prévoyant l'échange automatique d'informations relatives aux comptes financiers * (article 150 du règlement) (vote)
  8.6.Mobilisation du Fonds européen d’ajustement à la mondialisation: demande EGF/2015/012 BE/Hainaut Machinery (article 150 du règlement) (vote)
  8.7.Plan pluriannuel de reconstitution des stocks de thon rouge (vote final)
  8.8.Plan pluriannuel pour les stocks de cabillaud, de hareng et de sprat de la mer Baltique et les pêcheries exploitant ces stocks (vote final)
  8.9.Compétence, loi applicable, reconnaissance et exécution des décisions en matière de régimes matrimoniaux * (vote)
  8.10.Compétence, loi applicable, reconnaissance et exécution des décisions en matière d'effets patrimoniaux des partenariats enregistrés * (vote)
  8.11.Massacres dans l'est du Congo (vote)
  8.12.Suivi du cadre stratégique pour la coopération européenne dans le domaine de l’éducation et de la formation (ET2020) (vote)
  8.13.Rapport sur les progrès accomplis dans le secteur des énergies renouvelables (vote)
  8.14.Rapport sur la mise en œuvre de la directive relative à l'efficacité énergétique (vote)
 9.Explications de vote
 10.Corrections et intentions de vote
 11.Dépôt de documents
 12.Rectificatif (article 231 du règlement)
 13.Décisions concernant certains documents
 14.Transmission des textes adoptés au cours de la présente séance
 15.Calendrier des prochaines séances
 16.Interruption de la session
 Liste de présence
 Annexe 1 - Désignation des membres de la commission d'enquête chargée d'examiner les allégations d'infraction au droit de l'Union et de mauvaise administration dans l'application de celui-ci en matière de blanchiment de capitaux, d'évasion fiscale et de fraude fiscale
Procès-verbal
Edition définitive (193 kb)
  Liste de présence
Edition définitive (53 kb)
  Annexe 1
Edition définitive (3 kb)
 
Procès-verbal
Edition définitive (199 kb)
  Liste de présence
Edition définitive (35 kb)
  Résultats des votes
Edition définitive (54 kb)
  Votes par appel nominal
Edition définitive (1022 kb)
 
Procès-verbal
Edition définitive (251 kb)
  Liste de présence
Edition définitive (61 kb)
  Résultats des votes
Edition définitive (839 kb)
  Votes par appel nominal
Edition définitive (2476 kb)
Avis juridique