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 Texte intégral 
Procédure : 2016/2800(RSP)
Cycle de vie en séance
Cycles relatifs aux documents :

Textes déposés :

B8-0838/2016

Débats :

PV 28/06/2016 - 4
CRE 28/06/2016 - 4

Votes :

PV 28/06/2016 - 5.1
CRE 28/06/2016 - 5.1
Explications de votes
Explications de votes

Textes adoptés :

P8_TA(2016)0294

Procès-verbal
Mardi 28 juin 2016 - BruxellesEdition définitive

5.1. Résultat du référendum au Royaume-Uni (vote)
CRE

Déclarations du Conseil et de la Commission: Résultat du référendum au Royaume-Uni (2016/2800(RSP))

Propositions de résolution B8-0838/2016, B8-0839/2016, B8-0840/2016 et B8-0841/2016

(Majorité simple requise)
(Détail du vote: annexe "Résultats des votes", point 1)

PROPOSITION DE RÉSOLUTION B8-0838/2016

Adopté (P8_TA-PROV(2016)0294)

(Les propositions de résolution B8-0839/2016, B8-0840/2016 et B8-0841/2016 sont caduques.)

Interventions

Morten Messerschmidt a présenté un amendement oral à l'amendement 10. Plus de 40 députés s'étant opposés à la prise en considération de cet amendement oral, celui-ci n'a pas été retenu.

Avis juridique