Précédent 
 Suivant 
PVTACRE
Procès-verbal
Lundi 12 septembre 2016 - Strasbourg
 1.Reprise de la session
 2.Déclaration de la Présidence
 3.Approbation du procès-verbal de la séance précédente
 4.Communication de la Présidence
 5.Composition du Parlement
 6.Vérification des pouvoirs
 7.Demande de levée de l'immunité
 8.Clôture de procédure de levée d'immunité
 9.Composition des commissions et des délégations
 10.Déclarations écrites (article 136 du règlement)
 11.Rectificatifs (article 231 du règlement)
 12.Signature d'actes adoptés conformément à la procédure législative ordinaire (article 78 du règlement)
 13.Questions avec demande de réponse orale (dépôt)
 14.Transmission par le Conseil de textes d'accords
 15.Suites données aux positions et résolutions du Parlement
 16.Dépôt de documents
 17.Ordre des travaux
 18.Vers une nouvelle organisation du marché de l'énergie - Stratégie de l'UE en matière de chauffage et de refroidissement (débat)
 19.Renforcement de la compétitivité des PME - La politique de cohésion et les stratégies de recherche et d'innovation pour la spécialisation intelligente (RIS3) - Coopération territoriale européenne - bonnes pratiques et mesures inédites - Stratégie de l'Union européenne pour la région alpine (débat)
 20.Fonds d'affectation spéciale de l'UE pour l'Afrique: implications pour l'aide au développement et l'aide humanitaire (débat)
 21.Mise en place, sur le marché du travail, de conditions favorisant l'équilibre entre la vie professionnelle et la vie privée (brève présentation)
 22.Interventions d'une minute sur des questions politiques importantes
 23.Ordre du jour de la prochaine séance
 24.Levée de la séance
 Liste de présence
 Annexe 1 - Fibrose pulmonaire idiopathique (déclaration écrite)
 Annexe 2 - Arrêt des prélèvements d'organes sur des prisonniers d'opinion en Chine (déclaration écrite)
Procès-verbal (248 kb)  Liste de présence (58 kb)  Annexe 1 (11 kb)  Annexe 2 (11 kb)
 
Procès-verbal (94 kb)  Liste de présence (11 kb)  Votes par appel nominal (50 kb)
 
Procès-verbal (313 kb)  Liste de présence (62 kb)  Votes par appel nominal (354 kb)
Avis juridique