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PVTACRE
Procès-verbal
Mardi 13 septembre 2016 - StrasbourgEdition définitive
 1.Ouverture de la séance
 2.Résultats du sommet du G20 (débat)
 3.Enquête sur la mesure des émissions dans le secteur de l'automobile (débat)
 4.Heure des votes
  4.1.La politique de cohésion et les stratégies de recherche et d'innovation pour la spécialisation intelligente (RIS3) (vote)
  4.2.Coopération territoriale européenne - bonnes pratiques et mesures inédites (vote)
  4.3.Enquête sur la mesure des émissions dans le secteur de l'automobile (vote)
  4.4.Demande de levée de l'immunité d'István Ujhelyi (vote)
  4.5.Demande de défense des privilèges et immunités de Rosario Crocetta (vote)
  4.6.Demande de levée de l'immunité de Sotirios Zarianopoulos (vote)
  4.7.Accord UE-Chine concernant l'adhésion de la Croatie *** (vote)
  4.8.Accord UE-Uruguay concernant l'adhésion de la Croatie *** (vote)
  4.9.Nomination d'un membre de la Cour des comptes - Lazaros Stavrou Lazarou (vote)
  4.10.Nomination d'un membre de la Cour des comptes - João Figueiredo (vote)
  4.11.Nomination d'un membre de la Cour des comptes - Leo Brincat (vote)
  4.12.Statistiques relatives au commerce extérieur avec les pays tiers (pouvoirs délégués et compétences d'exécution)***II (vote)
  4.13.Statistiques sur les prix du gaz naturel et de l'électricité ***I (vote)
  4.14.Vers une nouvelle organisation du marché de l'énergie (vote)
  4.15.Stratégie de l'UE en matière de chauffage et de refroidissement (vote)
  4.16.Renforcement de la compétitivité des PME (vote)
  4.17.Stratégie de l'Union européenne pour la région alpine (vote)
  4.18.Fonds d'affectation spéciale de l'UE pour l'Afrique: implications pour l'aide au développement et l'aide humanitaire (vote)
  4.19.Mise en place, sur le marché du travail, de conditions favorisant l'équilibre entre la vie professionnelle et la vie privée (vote)
 5.Explications de vote
 6.Corrections et intentions de vote
 7.Approbation du procès-verbal de la séance précédente
 8.Récentes évolutions en Pologne et conséquences sur les droits fondamentaux inscrits dans la charte des droits fondamentaux de l'Union européenne (débat)
 9.Situation en Turquie (débat)
 10.Rectificatifs (article 231 du règlement)
 11.Situation postélectorale au Gabon (débat)
 12.Sommet de haut niveau des Nations unies sur la gestion des déplacements massifs de réfugiés et de migrants (débat)
 13.Relations de l'UE avec la Tunisie dans le contexte régional actuel (débat)
 14.Dumping social dans l'Union européenne (débat)
 15.Présentation par le Conseil de sa position sur le projet de budget général - exercice 2017 (débat)
 16.Accord de partenariat économique entre l'Union et les États de l'APE CDAA *** - Contrôle parlementaire et suivi par la société civile de l'accord de partenariat économique UE-SADC (débat)
 17.Objectifs clés pour la 17e conférence des parties à la CITES à Johannesburg (débat)
 18.Ordre du jour de la prochaine séance
 19.Levée de la séance
 Liste de présence
 Annexe 1 - Nomination d'un membre de la Cour des comptes – Lazaros Stavrou Lazarou
 Annexe 2 - Nomination d'un membre de la Cour des comptes – João Figueiredo
 Annexe 3 - Nomination d'un membre de la Cour des comptes – Leo Brincat
Procès-verbal
Edition définitive (203 kb)
  Liste de présence
Edition définitive (64 kb)
  Annexe 1
Edition définitive (7 kb)
  Annexe 2
Edition définitive (7 kb)
  Annexe 3
Edition définitive (7 kb)
 
Procès-verbal
Edition définitive (84 kb)
  Liste de présence
Edition définitive (11 kb)
  Résultats des votes
Edition définitive (56 kb)
  Votes par appel nominal
Edition définitive (1173 kb)
 
Procès-verbal
Edition définitive (301 kb)
  Liste de présence
Edition définitive (64 kb)
  Résultats des votes
Edition définitive (850 kb)
  Votes par appel nominal
Edition définitive (2758 kb)
Avis juridique