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PVTACRE
Procès-verbal
Jeudi 27 octobre 2016 - StrasbourgEdition définitive
 1.Ouverture de la séance
 2.Dépôt de documents
 3.Service volontaire européen (débat)
 4.Stratégie de l'Union en faveur de la jeunesse 2013-2015 (brève présentation)
 5.Pétitions
 6.Comment la PAC peut-elle améliorer la création d'emplois dans les zones rurales? (brève présentation)
 7.Prix Sakharov 2016 (annonce des lauréats)
 8.Heure des votes
  8.1.Décharge 2014: Budget général de l'UE – Conseil européen et Conseil (article 150 du règlement) (vote)
  8.2.Décharge 2014: entreprise commune ENIAC (vote)
  8.3.Décharge 2014: entreprise commune Artemis (vote)
  8.4.Décharge 2014: entreprise commune pour ITER et le développement de l'énergie de fusion (vote)
  8.5.Situation dans le nord de l'Iraq et à Mossoul (vote)
  8.6.Situation des journalistes en Turquie (vote)
  8.7.Sécurité et non-prolifération nucléaires (vote)
  8.8.Service volontaire européen (vote)
  8.9.Stratégie de l'Union en faveur de la jeunesse 2013-2015 (vote)
  8.10.Comment la PAC peut-elle améliorer la création d'emplois dans les zones rurales? (vote)
 9.Explications de vote
 10.Corrections et intentions de vote
 11.Approbation du procès-verbal de la séance précédente
 12.Positions du Conseil en 1ère lecture
 13.Alternance entre heure d’été et heure d’hiver (débat)
 14.Décisions concernant certains documents
 15.Virements de crédits
 16.Transmission des textes adoptés au cours de la présente séance
 17.Calendrier des prochaines séances
 18.Interruption de la session
 Liste de présence
Procès-verbal
Edition définitive (224 kb)
  Liste de présence
Edition définitive (59 kb)
 
Procès-verbal
Edition définitive (81 kb)
  Liste de présence
Edition définitive (11 kb)
  Résultats des votes
Edition définitive (49 kb)
  Votes par appel nominal
Edition définitive (947 kb)
 
Procès-verbal
Edition définitive (264 kb)
  Liste de présence
Edition définitive (62 kb)
  Résultats des votes
Edition définitive (781 kb)
  Votes par appel nominal
Edition définitive (2161 kb)
Avis juridique