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 Texte intégral 
Procédure : 2016/2959(RSP)
Cycle de vie en séance
Cycles relatifs aux documents :

Textes déposés :

O-000136/2016 (B8-1810/2016)

Débats :

PV 21/11/2016 - 14
CRE 21/11/2016 - 14

Votes :

Textes adoptés :


Procès-verbal
Lundi 21 novembre 2016 - StrasbourgEdition définitive

14. Finalisation de l'accord de Bâle III (débat)
CRE

Question avec demande de réponse orale (O-000136/2016) posée par Roberto Gualtieri, au nom de la commission ECON, à la Commission: Finalisation de Bâle III (2016/2959(RSP)) (B8-1810/2016)

Roberto Gualtieri développe la question.

Valdis Dombrovskis (Vice-président de la Commission) répond à la question.

Interviennent Markus Ferber, au nom du groupe PPE, Pervenche Berès, au nom du groupe S&D, Sylvie Goulard, au nom du groupe ALDE, Miguel Viegas, au nom du groupe GUE/NGL, Marco Zanni, au nom du groupe EFDD, Barbara Kappel, au nom du groupe ENF, Bendt Bendtsen, Cora van Nieuwenhuizen, Pervenche Berès, sur le temps de parole de son groupe, Gunnar Hökmark, Jonás Fernández, Nils Torvalds, Danuta Maria Hübner, Pedro Silva Pereira et Annie Schreijer-Pierik.

PRÉSIDENCE: Sylvie GUILLAUME
Vice-présidente

Interviennent Neena Gill CBE, Paul Tang, Jeppe Kofod, Sergio Gaetano Cofferati, Bernd Lucke et Bernard Monot.

Interviennent selon la procédure "catch the eye" Othmar Karas, Nicola Caputo et Notis Marias.

Intervient Valdis Dombrovskis.

Proposition de résolution déposée, sur la base de l'article 128, paragraphe 5, du règlement, en conclusion du débat:

—   Roberto Gualtieri, au nom de la commission ECON, sur la finalisation de Bâle III (2016/2959(RSP)) (B8-1226/2016).

Le débat est clos.

Vote: point 10.4 du PV du 23.11.2016.

(La séance est suspendue quelques instants)

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