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Procédure : 2016/2114(REG)
Cycle de vie en séance
Cycle relatif au document : A8-0344/2016

Textes déposés :

A8-0344/2016

Débats :

PV 13/12/2016 - 3
CRE 13/12/2016 - 3

Votes :

PV 13/12/2016 - 5.3
CRE 13/12/2016 - 5.3
Explications de votes

Textes adoptés :

P8_TA(2016)0484

Procès-verbal
Mardi 13 décembre 2016 - StrasbourgEdition définitive

3. Révision générale du règlement du Parlement (débat)
CRE

Rapport sur la révision générale du règlement du Parlement [2016/2114(REG)] - Commission des affaires constitutionnelles. Rapporteur: Richard Corbett (A8-0344/2016)

Richard Corbett présente le rapport.

Intervient Maroš Šefčovič (Vice-président de la Commission).

Interviennent Ingeborg Gräßle (rapporteure pour avis de la commission CONT), Giovanni La Via (rapporteur pour avis de la commission ENVI), Pavel Svoboda (rapporteur pour avis de la commission JURI), Rainer Wieland, au nom du groupe PPE, qui répond également à une question "carton bleu" de João Ferreira, Mercedes Bresso, au nom du groupe S&D, Kazimierz Michał Ujazdowski, au nom du groupe ECR, Charles Goerens, au nom du groupe ALDE, qui répond également à une question "carton bleu" de Maria Grapini, Helmut Scholz, au nom du groupe GUE/NGL, Max Andersson, au nom du groupe Verts/ALE, Isabella Adinolfi, au nom du groupe EFDD, Gerolf Annemans, au nom du groupe ENF, György Schöpflin, Ramón Jáuregui Atondo, Eleonora Forenza, qui répond également à une question "carton bleu" de Miapetra Kumpula-Natri, Sven Giegold et João Ferreira, qui répond également à deux questions "carton bleu" de Max Andersson et Rainer Wieland.

Interviennent selon la procédure "catch the eye" Nicola Caputo, Georgios Epitideios et Notis Marias.

Interviennent Maroš Šefčovič et Richard Corbett.

Le débat est clos.

Vote: point 5.3 du PV du 13.12.2016.

(La séance est suspendue quelques instants)

Avis juridique