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 Texte intégral 
Procédure : 2016/2072(INI)
Cycle de vie en séance
Cycle relatif au document : A8-0357/2016

Textes déposés :

A8-0357/2016

Débats :

PV 12/12/2016 - 16
CRE 12/12/2016 - 16

Votes :

PV 13/12/2016 - 5.5
Explications de votes

Textes adoptés :

P8_TA(2016)0486

Procès-verbal
Mardi 13 décembre 2016 - StrasbourgEdition définitive

5.5. Une politique cohérente de l'Union européenne pour le secteur culturel et créatif (vote)

Rapport sur une politique cohérente de l'Union européenne pour le secteur culturel et créatif [2016/2072(INI)] - Commission de l'industrie, de la recherche et de l'énergie - Commission de la culture et de l'éducation. Rapporteurs: Christian Ehler et Luigi Morgano (A8-0357/2016)

(Majorité simple requise)
(Détail du vote: annexe "Résultats des votes", point 5)

PROPOSITION DE RÉSOLUTION

Adopté (P8_TA(2016)0486)

Avis juridique