Précédent 
 Suivant 
PVTACRE
Procès-verbal
Jeudi 16 février 2017 - StrasbourgEdition définitive
 1.Ouverture de la séance
 2.Stratégie de l'aviation pour l'Europe (débat)
 3.Débat sur des cas de violation des droits de l'homme, de la démocratie et de l'État de droit (débat)
  3.1.Situation des droits de l'homme et de la démocratie au Nicaragua: le cas de Francisca Ramírez
  3.2.Exécutions au Koweït et à Bahreïn
  3.3.Guatemala, en particulier la situation des défenseurs des droits de l'homme
 4.Souhaits de bienvenue
 5.Discours de Justin Trudeau, Premier ministre du Canada
 6.Heure des votes
  6.1.Situation des droits de l'homme et de la démocratie au Nicaragua: le cas de Francisca Ramírez (vote)
  6.2.Exécutions au Koweït et à Bahreïn (vote)
  6.3.Guatemala, en particulier la situation des défenseurs des droits de l'homme (vote)
  6.4.Lutte contre le terrorisme ***I (vote)
  6.5.Renforcement des vérifications dans les bases de données pertinentes aux frontières extérieures ***I (vote)
  6.6.Évolutions et adaptations possibles de la structure institutionnelle actuelle de l'Union européenne (vote)
  6.7.Améliorer le fonctionnement de l'Union européenne en mettant à profit le potentiel du traité de Lisbonne (vote)
  6.8.Capacité budgétaire de la zone euro (vote)
  6.9.Règles de droit civil sur la robotique (vote)
  6.10.Initiative européenne sur l'informatique en nuage (vote)
  6.11.Investir dans la croissance et l'emploi - optimiser la contribution des Fonds structurels et d'investissement européens (vote)
  6.12.Stratégie de l'aviation pour l'Europe (vote)
  6.13.Mise en œuvre tardive des programmes opérationnels des Fonds ESI - incidences sur la politique de cohésion et voie à suivre (vote)
 7.Approbation du procès-verbal de la séance précédente
 8.Explications de vote
 9.Corrections et intentions de vote
 10.Pétitions
 11.Dépôt de documents
 12.Décisions concernant certains documents
 13.Transmission des textes adoptés au cours de la présente séance
 14.Calendrier des prochaines séances
 15.Interruption de la session
 Liste de présence
Procès-verbal
Edition définitive (263 kb)
  Liste de présence
Edition définitive (60 kb)
 
Procès-verbal
Edition définitive (83 kb)
  Liste de présence
Edition définitive (11 kb)
  Résultats des votes
Edition définitive (52 kb)
  Votes par appel nominal
Edition définitive (148 kb)
 
Procès-verbal
Edition définitive (270 kb)
  Liste de présence
Edition définitive (62 kb)
  Résultats des votes
Edition définitive (751 kb)
  Votes par appel nominal
Edition définitive (2277 kb)
Avis juridique