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PVTACRE
Procès-verbal
Mardi 14 mars 2017 - Strasbourg
 1.Ouverture de la session annuelle
 2.Ouverture de la séance
 3.Contrôle de l'acquisition et de la détention d'armes ***I (débat)
 4.Véhicules hors d'usage, déchets de piles et d'accumulateurs et déchets d'équipements électriques et électroniques ***I - Mise en décharge des déchets ***I - Déchets ***I - Emballages et déchets d'emballages ***I (débat)
 5.Communication de la Présidence
 6.Heure des votes
  6.1.Responsabilité du propriétaire et soins aux équidés (article 150 du règlement) (vote)
  6.2.Mercure ***I (vote)
  6.3.Engagement à long terme des actionnaires et déclaration sur la gouvernance d'entreprise ***I (vote)
  6.4.Contrôle de l'acquisition et de la détention d'armes ***I (vote)
  6.5.Véhicules hors d'usage, déchets de piles et d'accumulateurs et déchets d'équipements électriques et électroniques ***I (vote)
  6.6.Déchets ***I (vote)
  6.7.Mise en décharge des déchets ***I (vote)
  6.8.Emballages et déchets d'emballages ***I (vote)
  6.9.L'égalité entre les femmes et les hommes dans l'Union européenne en 2014-2015 (vote)
  6.10.Égalité de traitement entre les femmes et les hommes dans l'accès à des biens et services et la fourniture de biens et services (vote)
  6.11.Fonds de l'Union pour l'égalité des genres (vote)
  6.12.Incidences des mégadonnées sur les droits fondamentaux (vote)
  6.13.Normes minimales relatives à la protection des lapins d'élevage (vote)
 7.Explications de vote
 8.Corrections et intentions de vote
 9.Approbation du procès-verbal de la séance précédente
 10.La règle du bâillon mondial (débat)
 11.Priorités de l'Union pour les sessions du Conseil des droits de l’homme des Nations unies en 2017 (débat)
 12.Législation sur les denrées alimentaires et les aliments pour animaux, règles relatives à la santé et au bien-être des animaux, à la santé des végétaux et aux produits phytopharmaceutiques ***II (débat)
 13.Suivi des recommandations de la commission TAXE et point sur la réforme du groupe «Code de conduite (fiscalité des entreprises)» (débat)
 14.Orientations pour le budget 2018 - Section III (débat)
 15.Malnutrition aiguë et menace de famine au Nigeria, en Somalie, au Soudan du Sud et au Yémen (débat)
 16.Utilisation de la bande de fréquences 470-790 MHz dans l'Union ***I (débat)
 17.Ordre du jour de la prochaine séance
 18.Levée de la séance
 Liste de présence
Procès-verbal (174 kb)  Liste de présence (64 kb)
 
Procès-verbal (75 kb)  Liste de présence (11 kb)  Résultats des votes (67 kb)  Votes par appel nominal (123 kb)
 
Procès-verbal (255 kb)  Liste de présence (64 kb)  Résultats des votes (977 kb)  Votes par appel nominal (2242 kb)
Avis juridique