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Procès-verbal
Jeudi 18 mai 2017 - StrasbourgEdition définitive
 1.Ouverture de la séance
 2.Négociations avant la première lecture du Parlement (approbation) (article 69 quater du règlement)
 3.Parvenir à la solution fondée sur la coexistence de deux États au Proche-orient (propositions de résolution déposées)
 4.Stratégie de l'Union européenne à l'égard de la Syrie (propositions de résolution déposées)
 5.Le camp de réfugiés de Dadaab (propositions de résolution déposées)
 6.Permettre la relocalisation (propositions de résolution déposées)
 7.Mise en œuvre des lignes directrices du Conseil relatives aux personnes LGBTI, notamment en ce qui concerne la persécution des hommes (perçus comme) homosexuels en Tchétchénie (Russie) (propositions de résolution déposées)
 8.La palette appropriée de financement pour les régions d’Europe: équilibre entre les instruments financiers et les subventions dans la politique de cohésion de l'Union - Perspectives d’avenir pour l’assistance technique dans le cadre de la politique de cohésion (débat)
 9.Débat sur des cas de violation des droits de l'homme, de la démocratie et de l'État de droit (débat)
  9.1.Zambie, en particulier le cas de Hakainde Hichilema
  9.2.Éthiopie, en particulier le cas de Merera Gudina
  9.3.Soudan du Sud
 10.Composition du Parlement
 11.Heure des votes
  11.1.Zambie, en particulier le cas de Hakainde Hichilema (vote)
  11.2.Éthiopie, en particulier le cas de Merera Gudina (vote)
  11.3.Soudan du Sud (vote)
  11.4.Accord entre l’Union européenne, l’Islande, la Principauté de Liechtenstein et le Royaume de Norvège concernant un mécanisme financier de l’EEE pour la période 2014-2021 *** (article 150 du règlement) (vote)
  11.5.La palette appropriée de financement pour les régions d’Europe: équilibre entre les instruments financiers et les subventions dans la politique de cohésion de l'Union (article 150 du règlement) (vote)
  11.6.Perspectives d’avenir pour l’assistance technique dans le cadre de la politique de cohésion (article 150 du règlement) (vote)
  11.7.Portabilité transfrontalière des services de contenu en ligne dans le marché intérieur ***I (vote)
  11.8.Décision d'engager des négociations interinstitutionnelles: Coordination de certaines dispositions législatives, réglementaires et administratives des États membres relatives à la fourniture de services de médias audiovisuels, compte tenu de l'évolution des réalités du marché ***I (vote)
  11.9.Mise en application de l'accord de libre-échange entre l'Union européenne et la République de Corée (vote)
  11.10.Parvenir à la solution fondée sur la coexistence de deux États au Proche-orient (vote)
  11.11.Stratégie de l'Union européenne à l'égard de la Syrie (vote)
  11.12.Transport routier dans l'Union européenne (vote)
  11.13.Le camp de réfugiés de Dadaab (vote)
  11.14.Permettre la relocalisation (vote)
  11.15.Mise en œuvre des lignes directrices du Conseil relatives aux personnes LGBTI, notamment en ce qui concerne la persécution des hommes (perçus comme) homosexuels en Tchétchénie (Russie) (vote)
 12.Explications de vote
 13.Corrections et intentions de vote
 14.Position du Conseil en 1ère lecture
 15.Approbation du procès-verbal de la séance précédente
 16.Grandes interpellations (débat)
 17.Dépôt de documents
 18.Pétitions
 19.Décisions concernant certains documents
 20.Transmission des textes adoptés au cours de la présente séance
 21.Calendrier des prochaines séances
 22.Interruption de la session
 Liste de présence
 Annexe 1 - Décision d'engager des négociations interinstitutionnelles: Coordination de certaines dispositions législatives, réglementaires et administratives des États membres relatives à la fourniture de services de médias audiovisuels, compte tenu de l'évolution des réalités du marché
Procès-verbal
Edition définitive (244 kb)
  Liste de présence
Edition définitive (59 kb)
  Annexe 1
Edition définitive (7 kb)
 
Procès-verbal
Edition définitive (88 kb)
  Liste de présence
Edition définitive (11 kb)
  Résultats des votes
Edition définitive (39 kb)
  Votes par appel nominal
Edition définitive (65 kb)
 
Procès-verbal
Edition définitive (322 kb)
  Liste de présence
Edition définitive (63 kb)
  Résultats des votes
Edition définitive (585 kb)
  Votes par appel nominal
Edition définitive (1067 kb)
Avis juridique