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 Texte intégral 
Procédure : 2016/0376(COD)
Cycle de vie en séance
Cycles relatifs aux documents :

Textes déposés :

A8-0391/2017

Débats :

PV 15/01/2018 - 12
CRE 15/01/2018 - 12
PV 12/11/2018 - 14
CRE 12/11/2018 - 14

Votes :

PV 17/01/2018 - 10.5
CRE 17/01/2018 - 10.5
Explications de votes
PV 13/11/2018 - 4.3
Explications de votes

Textes adoptés :

P8_TA(2018)0010
P8_TA(2018)0442

Procès-verbal
Lundi 15 janvier 2018 - StrasbourgEdition définitive

12. Promotion de l'utilisation de l'énergie produite à partir de sources renouvelables ***I - Efficacité énergétique ***I - Gouvernance de l'union de l'énergie ***I (débat)
CRE

Rapport sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil relative à la promotion de l’utilisation de l’énergie produite à partir de sources renouvelables (refonte) [COM(2016)0767 - C8-0500/2016- 2016/0382(COD)] - Commission de l'industrie, de la recherche et de l'énergie. Rapporteur: José Blanco López (A8-0392/2017)

Rapport sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil modifiant la directive 2012/27/UE relative à l’efficacité énergétique [COM(2016)0761 - C8-0498/2016 - 2016/0376(COD)] - Commission de l'industrie, de la recherche et de l'énergie. Rapporteur: Miroslav Poche (A8-0391/2017)

Rapport sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil sur la gouvernance de l’union de l’énergie, modifiant la directive 94/22/CE, la directive 98/70/CE, la directive 2009/31/CE, le règlement (CE) n° 663/2009, le règlement (CE) n° 715/2009, la directive 2009/73/CE, la directive 2009/119/CE du Conseil, la directive 2010/31/UE, la directive 2012/27/UE, la directive 2013/30/UE et la directive (UE) 2015/652 du Conseil, et abrogeant le règlement (UE) n° 525/2013 [COM(2016)0759 - C8-0497/2016 - 2016/0375(COD)] - Commission de l'environnement, de la santé publique et de la sécurité alimentaire - Commission de l'industrie, de la recherche et de l'énergie. Rapporteurs: Michèle Rivasi et Claude Turmes (A8-0402/2017)

José Blanco López, Miroslav Poche, Michèle Rivasi et Claude Turmes présentent les rapports.

Intervient Miguel Arias Cañete (membre de la Commission).

Interviennent Florent Marcellesi (rapporteur pour avis de la commission DEVE), Bas Eickhout (rapporteur pour avis de la commission ENVI), Marijana Petir (rapporteure pour avis de la commission AGRI), Eleonora Evi (rapporteure pour avis de la commission PETI), Jytte Guteland (rapporteure pour avis de la commission ENVI), Jens Rohde (rapporteur pour avis de la commission AGRI), Seán Kelly, au nom du groupe PPE, Kathleen Van Brempt, au nom du groupe S&D, qui répond également à une question "carton bleu" de Adam Gierek, Evžen Tošenovský, au nom du groupe ECR, Fredrick Federley, au nom du groupe ALDE, Paloma López Bermejo, au nom du groupe GUE/NGL, Benedek Jávor, au nom du groupe Verts/ALE, Dario Tamburrano, au nom du groupe EFDD, Barbara Kappel, au nom du groupe ENF, Lampros Fountoulis, non inscrit, qui répond également à une question "carton bleu" de Janusz Korwin-Mikke, Markus Pieper, qui répond également à deux questions "carton bleu" de Tibor Szanyi et Adam Gierek, Theresa Griffin, qui répond également à deux questions "carton bleu" de Kateřina Konečná et Peter Liese, et Gerben-Jan Gerbrandy.

PRÉSIDENCE: Dimitrios PAPADIMOULIS
Vice-président

Interviennent Xabier Benito Ziluaga, Karima Delli, Jonathan Bullock, Christelle Lechevalier, Gunnar Hökmark, Carlos Zorrinho, Anneleen Van Bossuyt, Pavel Telička, João Ferreira, Jakop Dalunde, Mireille D'Ornano, Olaf Stuger, Angélique Delahaye, Patrizia Toia, Zdzisław Krasnodębski, Kateřina Konečná, Peter Liese, qui répond également à une question "carton bleu" de Claude Turmes, Miriam Dalli, Jadwiga Wiśniewska, Jerzy Buzek, Edouard Martin, Adam Gierek, Massimiliano Salini, Jo Leinen, Krišjānis Kariņš, Peter Kouroumbashev, Pilar Ayuso, Miapetra Kumpula-Natri et Flavio Zanonato.

Interviennent selon la procédure "catch the eye" Maria Spyraki, Nicola Caputo, Notis Marias, Takis Hadjigeorgiou, Bernard Monot, Eleftherios Synadinos, Henna Virkkunen, Inés Ayala Sender, Zoltán Balczó et Franc Bogovič.

Intervient Miguel Arias Cañete.

PRÉSIDENCE: Pavel TELIČKA
Vice-président

Interviennent José Blanco López, Miroslav Poche, Michèle Rivasi et Claude Turmes.

Le débat est clos.

Vote: point 10.4 du PV du 17.1.2018, point 10.5 du PV du 17.1.2018 et point 10.6 du PV du 17.1.2018.

Dernière mise à jour: 3 avril 2018Avis juridique