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PVTACRE
Procès-verbal
Mardi 12 juin 2018 - StrasbourgEdition définitive
 1.Ouverture de la séance
 2.Préparation de la réunion du Conseil européen des 28 et 29 juin 2018 (débat)
 3.Train de mesures concernant l'Union économique et monétaire (débat)
 4.Reprise de la séance
 5.Heure des votes
  5.1.État des lieux de la pêche de loisir dans l'Union européenne (article 150 du règlement) (vote)
  5.2.Obligation de compensation, obligations de déclaration, techniques d'atténuation des risques, référentiels centraux ***I (vote)
  5.3.Règles communes dans le domaine de l'aviation civile et établissement d'une Agence européenne de la sécurité aérienne ***I (vote)
  5.4.Émissions de CO2 et consommation de carburant des véhicules utilitaires lourds neufs ***I (vote)
  5.5.Modernisation de l'éducation dans l'Union européenne (vote)
  5.6.Vers un secteur européen de l'aquaculture durable et compétitif (vote)
 6.Explications de vote
 7.Corrections et intentions de vote
 8.Reprise de la séance
 9.Approbation du procès-verbal de la séance précédente
 10.Accord sur le nucléaire iranien (débat)
 11.Négociations relatives à la modernisation de l’accord d’association UE-Chili (débat)
 12.Présentation du rapport annuel sur les droits de l'homme et la démocratie dans le monde en 2017 et la politique de l'Union européenne en la matière (débat)
 13.Rectificatif (article 231 du règlement)
 14.Dépôt de documents
 15.Territoires géorgiens occupés dix ans après l'invasion russe (débat)
 16.Relations UE-OTAN (débat)
 17.Octroi d'une assistance macrofinancière supplémentaire à l'Ukraine ***I (débat)
 18.Cyberdéfense (débat)
 19.Politique de cohésion et économie circulaire (débat)
 20.Ordre du jour de la prochaine séance
 21.Levée de la séance
 Liste de présence
Procès-verbal
Edition définitive (154 kb)
  Liste de présence
Edition définitive (63 kb)
 
Procès-verbal
Edition définitive (73 kb)
  Liste de présence
Edition définitive (11 kb)
  Résultats des votes
Edition définitive (22 kb)
  Votes par appel nominal
Edition définitive (38 kb)
 
Procès-verbal
Edition définitive (256 kb)
  Liste de présence
Edition définitive (63 kb)
  Résultats des votes
Edition définitive (345 kb)
  Votes par appel nominal
Edition définitive (481 kb)
Dernière mise à jour: 24 septembre 2018Avis juridique