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PVTACRE
Procès-verbal
Mardi 11 septembre 2018 - StrasbourgEdition définitive
 1.Ouverture de la séance
 2.Débat avec le Premier ministre de la Grèce, Alexis Tsipras, sur l'avenir de l'Europe (débat)
 3.Séance solennelle - Liban
 4.Reprise de la séance
 5.Vérification des pouvoirs
 6.Heure des votes
  6.1.Équivalence des inspections sur pied ***I (article 150 du règlement) (vote)
  6.2.Système commun de taxe sur la valeur ajoutée en ce qui concerne le régime particulier des petites entreprises * (article 150 du règlement) (vote)
  6.3.Décision d’exécution soumettant les nouvelles substances psychoactives cyclopropylfentanyl et méthoxyacétylfentanyl à des mesures de contrôle * (article 150 du règlement) (vote)
  6.4.Mobilisation du Fonds de solidarité de l’UE pour venir en aide à la Bulgarie, à la Grèce, à la Lituanie et à la Pologne (article 150 du règlement) (vote)
  6.5.Projet de budget rectificatif n° 4/2018: mobilisation du Fonds de solidarité de l'Union européenne pour venir en aide à la Bulgarie, à la Grèce, à la Lituanie et à la Pologne (article 150 du règlement) (vote)
  6.6.Les conséquences de la politique de cohésion de l’Union sur l’Irlande du Nord (article 150 du règlement) (vote)
  6.7.Mesures spécifiques pour la Grèce (article 150 du règlement) (vote)
  6.8.Solutions visant à aider les travailleurs à retrouver un travail de qualité après une blessure ou une maladie (article 150 du règlement) (vote)
  6.9.Relations entre l’UE et les pays tiers en matière de réglementation et de surveillance des services financiers (article 150 du règlement) (vote)
  6.10.Stimuler la croissance et la cohésion des régions frontalières de l'UE (article 150 du règlement) (vote)
  6.11.Corps européen de solidarité ***I (vote)
  6.12.Programme d’appui à la réforme structurelle: enveloppe financière et objectif général ***I (vote)
  6.13.Programme Euratom complétant le programme-cadre Horizon 2020 * (vote)
  6.14.Mesures pour prévenir et combattre le harcèlement moral et sexuel sur le lieu de travail, dans les espaces publics et dans la vie politique dans l'Union (vote)
  6.15.Égalité des langues à l’ère numérique (vote)
  6.16.Gestion transparente et responsable des ressources naturelles dans les pays en développement: le cas des forêts (vote)
 7.Explications de vote
 8.Corrections et intentions de vote
 9.Reprise de la séance
 10.Approbation du procès-verbal de la séance précédente
 11.La situation en Hongrie (débat)
 12.Le droit d'auteur dans le marché unique numérique ***I (débat)
 13.Rectificatif (article 231 du règlement)
 14.Demande de consultation du Comité économique et social européen (article 137, paragraphe 2, du règlement) (approbation)
 15.Systèmes d’armes autonomes (débat)
 16.État des relations UE-États-Unis (débat)
 17.Communication de la Présidence
 18.La situation d'urgence en Libye et en Méditerranée (débat)
 19.Menace de démolition de Khan el-Ahmar et d'autres villages bédouins (débat)
 20.État des relations UE-Chine (débat)
 21.Contrôles d'argent liquide entrant dans l'Union ou sortant de l'Union ***I (débat)
 22.Combattre le blanchiment de capitaux grâce au droit pénal ***I (débat)
 23.Dépôt de documents
 24.Ordre du jour de la prochaine séance
 25.Levée de la séance
 Liste de présence
Procès-verbal
Edition définitive (284 kb)
  Liste de présence
Edition définitive (64 kb)
 
Procès-verbal
Edition définitive (83 kb)
  Liste de présence
Edition définitive (11 kb)
  Résultats des votes
Edition définitive (37 kb)
  Votes par appel nominal
Edition définitive (103 kb)
 
Procès-verbal
Edition définitive (295 kb)
  Liste de présence
Edition définitive (70 kb)
  Résultats des votes
Edition définitive (581 kb)
  Votes par appel nominal
Edition définitive (1554 kb)
Dernière mise à jour: 29 novembre 2018Avis juridique