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 Texte intégral 
Procédure : 2018/2035(INI)
Cycle de vie en séance
Cycles relatifs aux documents :

Textes déposés :

A8-0262/2018

Débats :

PV 12/09/2018 - 14
CRE 12/09/2018 - 14

Votes :

PV 13/09/2018 - 10.10
Explications de votes

Textes adoptés :

P8_TA(2018)0352

Procès-verbal
Mercredi 12 septembre 2018 - StrasbourgEdition définitive

14. Une stratégie européenne sur les matières plastiques dans une économie circulaire - Solutions possibles pour les questions à l’interface entre les textes législatifs relatifs aux substances chimiques, aux produits et aux déchets (débat)
CRE

Rapport sur une stratégie européenne sur les matières plastiques dans une économie circulaire [2018/2035(INI)] - Commission de l'environnement, de la santé publique et de la sécurité alimentaire. Rapporteur: Mark Demesmaeker (A8-0262/2018)

Question avec demande de réponse orale (O-000063/2018) posée par Lukas Mandl, Christel Schaldemose, Mark Demesmaeker, Anneli Jäätteenmäki, Lynn Boylan, Davor Škrlec, Piernicola Pedicini et Joëlle Mélin, au nom de la commission ENVI au Conseil: Solutions possibles pour les questions à l'interface entre les textes législatifs relatifs aux substances chimiques, aux produits et aux déchets (B8-0036/2018)

Question avec demande de réponse orale (O-000064/2018) posée par Lukas Mandl, Christel Schaldemose, Mark Demesmaeker, Anneli Jäätteenmäki, Lynn Boylan, Davor Škrlec, Piernicola Pedicini et Joëlle Mélin, au nom de la commission ENVI à la Commission: Solutions possibles pour les questions à l'interface entre les textes législatifs relatifs aux substances chimiques, aux produits et aux déchets (B8-0037/2018)

Mark Demesmaeker présente le rapport.

Lukas Mandl développe les questions.

Karoline Edtstadler (Présidente en exercice du Conseil) et Jyrki Katainen (Vice-président de la Commission) répondent aux questions.

Interviennent John Flack (rapporteur pour avis de la commission PECH), Karl-Heinz Florenz, au nom du groupe PPE, Christel Schaldemose, au nom du groupe S&D, James Nicholson, au nom du groupe ECR, Anneli Jäätteenmäki, au nom du groupe ALDE, Marco Affronte, au nom du groupe Verts/ALE, Eleonora Forenza, au nom du groupe GUE/NGL, Piernicola Pedicini, au nom du groupe EFDD, Sylvie Goddyn, au nom du groupe ENF, Diane James, non inscrite, Françoise Grossetête, Miriam Dalli, Nils Torvalds, Davor Škrlec, Liadh Ní Riada, John Stuart Agnew, qui répond également à une question "carton bleu" de Reinhard Bütikofer, Danilo Oscar Lancini, Annie Schreijer-Pierik, Eric Andrieu, Frédérique Ries, Margrete Auken, Xabier Benito Ziluaga, Mireille D'Ornano, Seán Kelly, Jo Leinen, Gesine Meissner, Reinhard Bütikofer, João Ferreira, José Inácio Faria, Jytte Guteland, Pavel Telička, Bronis Ropė, Henna Virkkunen, Monika Smolková, Elsi Katainen, Linnéa Engström et Christophe Hansen.

PRÉSIDENCE: Heidi HAUTALA
Vice-présidente

Interviennent Massimo Paolucci, Izaskun Bilbao Barandica, Tilly Metz, Stanislav Polčák, Tiemo Wölken, Florent Marcellesi et Simona Bonafè.

Interviennent selon la procédure "catch the eye" Nicola Caputo, Notis Marias, Ana Miranda, Younous Omarjee, Georgios Epitideios, Clara Eugenia Aguilera García, Igor Šoltes, Ricardo Serrão Santos et Soledad Cabezón Ruiz.

Interviennent Jyrki Katainen et Karoline Edtstadler.

Proposition de résolution déposée, sur la base de l'article 128, paragraphe 5, du règlement, en conclusion du débat:

—   Lukas Mandl, Christel Schaldemose, Mark Demesmaeker, Anneli Jäätteenmäki, Davor Škrlec, Lynn Boylan, Piernicola Pedicini et Joëlle Mélin au nom de la commission ENVI, sur la mise en œuvre du paquet «économie circulaire»: solutions possibles pour les questions à l’interface entre les textes législatifs relatifs aux substances chimiques, aux produits et aux déchets (2018/2589(RSP)) (B8-0363/2018).

Le débat est clos.

Vote: point 10.10 et point 10.11 du PV du 13.9.2018.

Dernière mise à jour: 12 juin 2019Avis juridique