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Procès-verbal
Jeudi 13 septembre 2018 - StrasbourgEdition définitive
 1.Ouverture de la séance
 2.Les incendies survenus en juillet 2018 à Mati, dans la région de l'Attique (Grèce), et la réponse de l'Union européenne (propositions de résolution déposées)
 3.Menace de démolition de Khan el-Ahmar et d'autres villages bédouins (propositions de résolution déposées)
 4.Mise en œuvre du règlement sur les produits phytopharmaceutiques (débat)
  4.1.Ouganda, arrestation de députés de l'opposition
  4.2.Myanmar/Birmanie, notamment le cas des journalistes Wa Lone et Kyaw Soe Oo
  4.3.Cambodge, notamment le cas de Kem Sokha
 5.Les produits de qualité différenciée sur le marché intérieur (débat)
 6.Débat sur des cas de violation des droits de l'homme, de la démocratie et de l'État de droit (débat)
  6.1.Ouganda, arrestation de députés de l'opposition
  6.2.Myanmar/Birmanie, notamment le cas des journalistes Wa Lone et Kyaw Soe Oo
  6.3.Cambodge, notamment le cas de Kem Sokha
 7.Reprise de la séance
 8.Discours de Zoran Zaev, Premier ministre de l'ancienne République yougoslave de Macédoine
 9.Reprise de la séance
 10.Heure des votes
  10.1.Ouganda, arrestation de députés de l'opposition (vote)
  10.2.Myanmar/Birmanie, notamment le cas des journalistes Wa Lone et Kyaw Soe Oo (vote)
  10.3.Cambodge, notamment le cas de Kem Sokha (vote)
  10.4.Accord sur la coopération entre Eurojust et l'Albanie * (article 150 du règlement) (vote)
  10.5.Protection des personnes physiques à l'égard du traitement des données à caractère personnel par les institutions, organes et organismes de l'Union et libre circulation de ces données ***I (vote)
  10.6.Mise en place d'un portail numérique unique ***I (vote)
  10.7.Décision d'engager des négociations interinstitutionnelles: Liste des pays tiers dont les ressortissants sont soumis à l'obligation de visa pour franchir les frontières extérieures et de ceux dont les ressortissants sont exemptés de cette obligation (Kosovo) ***I
  10.8.Les incendies survenus en juillet 2018 à Mati, dans la région de l'Attique (Grèce), et la réponse de l'Union européenne (vote)
  10.9.Menace de démolition de Khan el-Ahmar et d'autres villages bédouins (vote)
  10.10.Une stratégie européenne sur les matières plastiques dans une économie circulaire (vote)
  10.11.Solutions possibles pour les questions à l’interface entre les textes législatifs relatifs aux substances chimiques, aux produits et aux déchets (vote)
  10.12.Plan d’action européen fondé sur le principe «Une seule santé» pour combattre la résistance aux antimicrobiens (vote)
  10.13.L'Europe en mouvement: programme pour l’avenir de la mobilité dans l’Union européenne (vote)
  10.14.Mise en œuvre du règlement sur les produits phytopharmaceutiques (vote)
  10.15.Les produits de qualité différenciée sur le marché intérieur (vote)
 11.Explications de vote
 12.Corrections et intentions de vote
 13.Reprise de la séance
 14.Approbation du procès-verbal de la séance précédente
 15.Composition des commissions et des délégations
 16.Grandes interpellations (débat)
 17.Dépôt de documents
 18.Décisions concernant certains documents
 19.Pétitions
 20.Transmission des textes adoptés au cours de la présente séance
 21.Calendrier des prochaines séances
 22.Levée de la séance
 23.Interruption de la session
 Liste de présence
Procès-verbal
Edition définitive (210 kb)
  Liste de présence
Edition définitive (59 kb)
 
Procès-verbal
Edition définitive (82 kb)
  Liste de présence
Edition définitive (11 kb)
  Résultats des votes
Edition définitive (36 kb)
  Votes par appel nominal
Edition définitive (65 kb)
 
Procès-verbal
Edition définitive (302 kb)
  Liste de présence
Edition définitive (70 kb)
  Résultats des votes
Edition définitive (537 kb)
  Votes par appel nominal
Edition définitive (1099 kb)
Dernière mise à jour: 11 décembre 2018Avis juridique