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 Texte intégral 
Procédure : 2017/0293(COD)
Cycle de vie en séance
Cycle relatif au document : A8-0287/2018

Textes déposés :

A8-0287/2018

Débats :

PV 02/10/2018 - 15
CRE 02/10/2018 - 15
PV 26/03/2019 - 18
CRE 26/03/2019 - 18

Votes :

PV 03/10/2018 - 9.5
CRE 03/10/2018 - 9.5
Explications de votes
PV 27/03/2019 - 18.5

Textes adoptés :

P8_TA(2018)0370
P8_TA(2019)0304

Procès-verbal
Mardi 2 octobre 2018 - Strasbourg

15. Normes de performance en matière d'émissions pour les voitures particulières neuves et pour les véhicules utilitaires légers neufs ***I (débat)
CRE

Rapport sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil établissant des normes de performance en matière d’émissions pour les voitures particulières neuves et pour les véhicules utilitaires légers neufs dans le cadre de l’approche intégrée de l’Union visant à réduire les émissions de CO2 des véhicules légers et modifiant le règlement (CE) nº 715/2007 (refonte) [COM(2017)0676 - C8-0395/2017 - 2017/0293(COD)] - Commission de l'environnement, de la santé publique et de la sécurité alimentaire. Rapporteure: Miriam Dalli (A8-0287/2018)

Miriam Dalli présente le rapport.

Intervient Miguel Arias Cañete (membre de la Commission).

Interviennent Karima Delli (rapporteure pour avis de la commission TRAN), Jens Gieseke, au nom du groupe PPE, Kathleen Van Brempt, au nom du groupe S&D, Mark Demesmaeker, au nom du groupe ECR, Nils Torvalds, au nom du groupe ALDE, Rebecca Harms, au nom du groupe Verts/ALE, qui répond également à une question "carton bleu" de Peter Liese, Merja Kyllönen, au nom du groupe GUE/NGL, Eleonora Evi, au nom du groupe EFDD, Danilo Oscar Lancini, au nom du groupe ENF, Lampros Fountoulis, non inscrit, Peter Liese, qui répond également à une question "carton bleu" de Rebecca Harms, Răzvan Popa, Evžen Tošenovský, Gerben-Jan Gerbrandy, Bas Eickhout, Stefan Eck, Julia Reid, Georg Mayer, Massimiliano Salini, Jo Leinen, qui répond également à une question "carton bleu" de Bill Etheridge, Peter van Dalen, Jozo Radoš, Jakop Dalunde, Neoklis Sylikiotis, Ivo Belet, Jytte Guteland, Dita Charanzová, Pilar Ayuso, Seb Dance, Gesine Meissner, Andrzej Grzyb, Christel Schaldemose, Annie Schreijer-Pierik, Damiano Zoffoli et Markus Pieper.

PRÉSIDENCE: Pavel TELIČKA
Vice-président

Interviennent Massimo Paolucci, György Hölvényi, Carlos Zorrinho, José Blanco López, Francesc Gambús, Sirpa Pietikäinen, Christophe Hansen, Claudia Schmidt et Henna Virkkunen.

Interviennent selon la procédure "catch the eye" José Inácio Faria, Seán Kelly, Werner Kuhn, Nicola Caputo, Notis Marias, Igor Šoltes, Davor Škrlec, João Ferreira et Georgios Epitideios.

Interviennent Miguel Arias Cañete et Miriam Dalli.

Le débat est clos.

Vote: point 9.5 du PV du 3.10.2018.

Dernière mise à jour: 23 janvier 2019Avis juridique