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 Texte intégral 
Procédure : 2016/0376(COD)
Cycle de vie en séance
Cycles relatifs aux documents :

Textes déposés :

A8-0391/2017

Débats :

PV 15/01/2018 - 12
CRE 15/01/2018 - 12
PV 12/11/2018 - 14
CRE 12/11/2018 - 14

Votes :

PV 17/01/2018 - 10.5
CRE 17/01/2018 - 10.5
Explications de votes
PV 13/11/2018 - 4.3
Explications de votes

Textes adoptés :

P8_TA(2018)0010
P8_TA(2018)0442

Procès-verbal
Lundi 12 novembre 2018 - StrasbourgEdition définitive

14. Efficacité énergétique ***I - Gouvernance de l'union de l'énergie ***I - Promotion de l'utilisation de l'énergie produite à partir de sources renouvelables ***I (débat)
CRE

Rapport sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil modifiant la directive 2012/27/UE relative à l’efficacité énergétique [COM(2016)0761 - C8-0498/2016 - 2016/0376(COD)] - Commission de l'industrie, de la recherche et de l'énergie. Rapporteur: Miroslav Poche (A8-0391/2017)

Rapport sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil sur la gouvernance de l’union de l’énergie, modifiant la directive 94/22/CE, la directive 98/70/CE, la directive 2009/31/CE, le règlement (CE) n° 663/2009, le règlement (CE) n° 715/2009, la directive 2009/73/CE, la directive 2009/119/CE du Conseil, la directive 2010/31/UE, la directive 2012/27/UE, la directive 2013/30/UE et la directive (UE) 2015/652 du Conseil, et abrogeant le règlement (UE) n° 525/2013 [COM(2016)0759 - C8-0497/2016 - 2016/0375(COD)] - Commission de l'environnement, de la santé publique et de la sécurité alimentaire - Commission de l'industrie, de la recherche et de l'énergie. Rapporteurs: Michèle Rivasi et Jakop Dalunde (A8-0402/2017)

Rapport sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil relative à la promotion de l’utilisation de l’énergie produite à partir de sources renouvelables (refonte) [COM(2016)0767 - C8-0500/2016 - 2016/0382(COD)] - Commission de l'industrie, de la recherche et de l'énergie. Rapporteur: José Blanco López (A8-0392/2017)

Le débat a eu lieu le 15 janvier 2018 (point 12 du PV du 15.1.2018).

La question avait été renvoyée à la commission compétente, conformément à l'article 59, paragraphe 4, du règlement, le 17 janvier 2018 (point 10.5 du PV du 17.1.2018, point 10.6 du PV du 17.1.2018 et point 10.4 du PV du 17.1.2018)

Miroslav Poche, Michèle Rivasi, Jakop Dalunde et José Blanco López présentent les rapports.

Intervient Miguel Arias Cañete (membre de la Commission).

Interviennent Florent Marcellesi (rapporteur pour avis de la commission DEVE), Jytte Guteland (rapporteure pour avis de la commission ENVI), Bas Eickhout (rapporteur pour avis de la commission ENVI), Jan Huitema (rapporteur pour avis de la commission AGRI), Marijana Petir (rapporteure pour avis de la commission AGRI), Eleonora Evi (rapporteure pour avis de la commission PETI), Markus Pieper, au nom du groupe PPE, Kathleen Van Brempt, au nom du groupe S&D, Anneleen Van Bossuyt, au nom du groupe ECR, Morten Helveg Petersen, au nom du groupe ALDE, Benedek Jávor, au nom du groupe Verts/ALE, Merja Kyllönen, au nom du groupe GUE/NGL, Dario Tamburrano, au nom du groupe EFDD, Christelle Lechevalier, au nom du groupe ENF, et Dobromir Sośnierz, non inscrit.

PRÉSIDENCE: Sylvie GUILLAUME
Vice-présidente

Interviennent Angélique Delahaye, Theresa Griffin, Evžen Tošenovský, Fredrick Federley, Yannick Jadot, Paloma López Bermejo, Julia Reid, Olaf Stuger, Lampros Fountoulis, Jerzy Buzek, Carlos Zorrinho, Jadwiga Wiśniewska, Pavel Telička, Lynn Boylan, Diane James, Bendt Bendtsen, Jo Leinen, qui répond également à une question "carton bleu" de Paul Rübig, Pirkko Ruohonen-Lerner, Anneli Jäätteenmäki, Paul Rübig, Martina Werner, Ryszard Czarnecki, Gesine Meissner, Peter Liese, Flavio Zanonato, Jozo Radoš, Andrzej Grzyb, Adam Gierek, Lefteris Christoforou, Peter Kouroumbashev et Seán Kelly.

Interviennent selon la procédure "catch the eye" Bogdan Andrzej Zdrojewski, Nicola Caputo, Notis Marias, Franc Bogovič et Ruža Tomašić.

Interviennent Miguel Arias Cañete, Michèle Rivasi et Jakop Dalunde.

PRÉSIDENCE: Heidi HAUTALA
Vice-présidente

Intervient José Blanco López.

Le débat est clos.

Vote: point 4.3 du PV du 13.11.2018, point 4.4 du PV du 13.11.2018 et point 4.5 du PV du 13.11.2018.

Dernière mise à jour: 25 février 2019Avis juridique