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Procès-verbal
Jeudi 14 mars 2019 - StrasbourgEdition définitive
 1.Ouverture de la séance
 2.Dépôt de documents
 3.Pétitions
 4.L'équilibre homme-femmes dans les nominations dans le domaine des affaires économiques et monétaires de l'UE (propositions de résolution déposées)
 5.Un régime de sanctions européen pour les violations des droits de l'homme (propositions de résolution déposées)
 6.Rapport stratégique annuel sur la mise en œuvre et la réalisation des objectifs de développement durable (débat)
 7.Mise en œuvre du règlement sur le système généralisé de préférences (SPG) (débat)
 8.Débat sur des cas de violation des droits de l'homme, de la démocratie et de l'État de droit (débat)
  8.1.Situation des droits de l'homme au Kazakhstan
  8.2.Iran, notamment le cas des défenseurs des droits de l'homme
  8.3.Situation des droits de l'homme au Guatemala
 9.Reprise de la séance
 10.Souhaits de bienvenue
 11.Heure des votes
  11.1.Situation des droits de l'homme au Kazakhstan (vote)
  11.2.Iran, notamment le cas des défenseurs des droits de l'homme (vote)
  11.3.Situation des droits de l'homme au Guatemala (vote)
  11.4.Compétence, reconnaissance et exécution des décisions en matière matrimoniale et en matière de responsabilité parentale, ainsi qu'en matière d’enlèvement international d’enfants * (vote)
  11.5.Mise en œuvre du règlement sur le système généralisé de préférences (SPG) (vote)
  11.6.Couverture minimum des pertes pour les expositions non performantes ***I (vote)
  11.7.Préserver la concurrence dans le domaine du transport aérien ***I (vote)
  11.8.Orientations pour le budget 2020 - Section III (vote)
  11.9.L'équilibre homme-femmes dans les nominations dans le domaine des affaires économiques et monétaires de l'UE (vote)
  11.10.Nomination d'un membre du Conseil de résolution unique (vote)
  11.11.Nomination d'un membre du directoire de la Banque centrale européenne (vote)
  11.12.Nomination du président de l'Autorité bancaire européenne (vote)
  11.13.Un régime de sanctions européen pour les violations des droits de l'homme (vote)
  11.14.Urgence d'une liste noire de pays tiers établie par l'Union conformément à la directive anti-blanchiment (vote)
  11.15.Changement climatique (vote)
  11.16.Recommandations relatives à l'ouverture de négociations entre l'Union européenne et les États-Unis (vote)
  11.17.Création du Fonds monétaire européen (vote)
  11.18.Situation au Nicaragua (vote)
  11.19.Rapport stratégique annuel sur la mise en œuvre et la réalisation des objectifs de développement durable (vote)
 12.Explications de vote
 13.Corrections et intentions de vote
 14.Reprise de la séance
 15.Approbation du procès-verbal de la séance précédente
 16.Dispositions relatives au bien-être animal dans l'aquaculture (débat)
 17.Droits fondamentaux des personnes d'ascendance africaine (débat)
 18.Décisions concernant certains documents
 19.Approbation du procès-verbal de la présente séance et transmission des textes adoptés
 20.Calendrier des prochaines séances
 21.Levée de la séance
 22.Interruption de la session
 Liste de présence
 Annexe 1 - Nomination d'un membre du Conseil de résolution unique
 Annexe 2 - Nomination d'un membre du directoire de la Banque centrale européenne
 Annexe 3 - Nomination du président de l'Autorité bancaire européenne
Procès-verbal
Edition définitive (221 kb)
  Liste de présence
Edition définitive (57 kb)
  Annexe 1
Edition définitive (6 kb)
  Annexe 2
Edition définitive (6 kb)
  Annexe 3
Edition définitive (6 kb)
 
Procès-verbal
Edition définitive (87 kb)
  Liste de présence
Edition définitive (11 kb)
  Résultats des votes
Edition définitive (59 kb)
  Votes par appel nominal
Edition définitive (154 kb)
 
Procès-verbal
Edition définitive (344 kb)
  Liste de présence
Edition définitive (69 kb)
  Résultats des votes
Edition définitive (187 kb)
  Votes par appel nominal
Edition définitive (1099 kb)
Dernière mise à jour: 13 juin 2019Avis juridique