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 Texte intégral 
Procédure : 2018/0143(COD)
Cycle de vie en séance
Cycle relatif au document : A8-0354/2018

Textes déposés :

A8-0354/2018

Débats :

PV 14/11/2018 - 8
CRE 14/11/2018 - 8
PV 17/04/2019 - 19
CRE 17/04/2019 - 19

Votes :

PV 14/11/2018 - 14.7
CRE 14/11/2018 - 14.7
Explications de votes
PV 18/04/2019 - 10.6
Explications de votes

Textes adoptés :

P8_TA(2018)0455
P8_TA(2019)0426

Procès-verbal
Mercredi 17 avril 2019 - StrasbourgEdition définitive

19. Normes applicables aux émissions de CO2 des véhicules utilitaires lourds neufs ***I (débat)
CRE

Rapport sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil établissant des normes de performance en matière d’émissions de CO2 pour les nouveaux véhicules lourds [COM(2018)0284 - C8-0197/2018 - 2018/0143(COD)] - Commission de l'environnement, de la santé publique et de la sécurité alimentaire. Rapporteur: Bas Eickhout (A8-0354/2018)

Un premier débat a eu lieu le 14 novembre 2018 (point 8 du PV du 14.11.2018).
La question a été renvoyée à la commission compétente, aux fins de négociations interinstitutionnelles, conformément à l'article 59, paragraphe 4, du règlement, le 14 novembre 2018 (point 14.7 du PV du 14.11.2018).

Bas Eickhout présente le rapport.

Intervient Miguel Arias Cañete (membre de la Commission).

Interviennent Henna Virkkunen (rapporteure pour avis de la commissionrapporteur pour avis de la commission TRAN), Christofer Fjellner, au nom du groupe PPE, Damiano Zoffoli, au nom du groupe S&D, Mark Demesmaeker, au nom du groupe ECR, et Nils Torvalds, au nom du groupe ALDE, qui répond également à une question "carton bleu" de Paul Rübig.

PRÉSIDENCE: Fabio Massimo CASTALDO
Vice-président

Interviennent Stefan Eck, au nom du groupe GUE/NGL, qui répond également à une question "carton bleu" de Peter Liese, Karima Delli, au nom du groupe Verts/ALE, Danilo Oscar Lancini, au nom du groupe ENF, Dobromir Sośnierz, non inscrit, Peter Liese, qui répond également à une question "carton bleu" de Dobromir Sośnierz, Miriam Dalli et Christine Revault d'Allonnes Bonnefoy.

Interviennent selon la procédure "catch the eye" José Inácio Faria et Seán Kelly.

Interviennent Miguel Arias Cañete et Bas Eickhout.

Le débat est clos.

Vote: point 10.6 du PV du 18.4.2019.

Dernière mise à jour: 14 juin 2019Avis juridique