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Procédure : 2017/0291(COD)
Cycle de vie en séance
Cycle relatif au document : A8-0321/2018

Textes déposés :

A8-0321/2018

Débats :

PV 24/10/2018 - 23
CRE 24/10/2018 - 23
PV 17/04/2019 - 20
CRE 17/04/2019 - 20

Votes :

PV 25/10/2018 - 13.8
CRE 25/10/2018 - 13.8
PV 18/04/2019 - 10.7
Explications de votes

Textes adoptés :

P8_TA(2018)0424
P8_TA(2019)0427

Procès-verbal
Mercredi 17 avril 2019 - StrasbourgEdition définitive

20. Promotion de véhicules de transport routier propres et économes en énergie ***I (débat)
CRE

Rapport sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil modifiant la directive 2009/33/CE relative à la promotion de véhicules de transport routier propres et économes en énergie [COM(2017)0653 - C8-0393/2017 - 2017/0291(COD)] - Commission de l'environnement, de la santé publique et de la sécurité alimentaire. Rapporteur: Andrzej Grzyb (A8-0321/2018)

Un premier débat a eu lieu le 24 octobre 2018 (point 23 du PV du 24.10.2018).
La question a été renvoyée à la commission compétente, aux fins de négociations interinstitutionnelles, conformément à l'article 59, paragraphe 4, du règlement, le 25 octobre 2018 (point 13.8 du PV du 25.10.2018).

Andrzej Grzyb présente le rapport.

Intervient Violeta Bulc (membre de la Commission).

Interviennent Markus Pieper, au nom du groupe PPE, Seb Dance, au nom du groupe S&D, Mark Demesmaeker, au nom du groupe ECR, Izaskun Bilbao Barandica, au nom du groupe ALDE, Kateřina Konečná, au nom du groupe GUE/NGL, et Florent Marcellesi, au nom du groupe Verts/ALE.

PRÉSIDENCE: Lívia JÁRÓKA
Vice-présidente

Interviennent Tiemo Wölken et Christel Schaldemose.

Interviennent Violeta Bulc et Andrzej Grzyb.

Le débat est clos.

Vote: point 10.7 du PV du 18.4.2019.

Dernière mise à jour: 6 août 2019Avis juridique